23 Octobre 2002

De:	Benammar (Jean-Marc)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

JORFTEXT000000781132 (source JORF)

nomination

De:	Giannesini (Jean) contrôleur des armées
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003 Membres suppléants Militaires
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003

composition

De:	Charron (Bernard) contrôleur général des armées
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003 Membres suppléants Militaires
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003

composition

De:	Charpentier (Jean-Pierre) contrôleur général des armées, président
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003 Membres suppléants Militaires
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003

composition

De:	Scannavino (Aimé) professeur à l'université Paris-II
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003 Membres suppléants Civils
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003

composition

De:	Lemoyne de Forges (Jean-Michel) professeur à l'université Paris-II
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003 Membres suppléants Civils
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003

composition

De:	Blanc (Jacques) contrôleur général des armées
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003 Président
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003

composition

De:	Larhant (Patrick) contrôleur général des armées
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003 Membres titulaires Militaires
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003

composition

De:	Kauffmann (Gérard) contrôleur général des armées
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003 Membres titulaires Militaires
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003

composition

De:	Ertoran (René) contrôleur général des armées
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003 Membres titulaires Militaires
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003

composition

De:	Vitry (Daniel) professeur à l'université Paris-II
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003 Membres titulaires Civils
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003

composition

De:	Drago (Guillaume) professeur à l'université Paris-II
Objet:	le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003 Membres titulaires Civils
Groupe:	Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003

composition

JORFTEXT000000781127 (source JORF)

De:	Pierre (Bernard, Jacques, Joseph)
Objet:	époux Bourgeon, notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Jeunet et Bernard Pierre-Bourgeon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire Pacé (Ille-et-Vilaine)
Groupe:	Société civile professionnelle Jean-Pierre Jeunet et Bernard Pierre-Bourgeon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"

De:	Pierre (Bernard, Jacques, Joseph) époux Bourgeon
Objet:	notaire
Remplace:	Mme Mainguet (Isabelle, Thérèse, Marie, Paule)

JORFTEXT000000781126 (source JORF)

nomination

president
conseil_administration

De:	Dominique Balmary
Objet:	président du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Groupe:	Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD)

JORFTEXT000000781125 (source JORF)

nomination

De:	Claude Leroi
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Représentants des consommateurs et des usagers Sur proposition du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
Groupe:	Commission nationale du débat public

nomination

De:	Patrick Legrand
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement exerçant leur activité sur l'ensemble du territoire national Sur proposition de la ministre de l'écologie et du développement durable
Groupe:	Commission nationale du débat public

nomination

De:	Jean-Stéphane Devisse
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement exerçant leur activité sur l'ensemble du territoire national Sur proposition de la ministre de l'écologie et du développement durable
Groupe:	Commission nationale du débat public

nomination

De:	Reine-Claude Mader-Saussaye
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Représentants des consommateurs et des usagers Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Commission nationale du débat public

nomination

De:	Daniel Ruez
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Personnalités qualifiées Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:	Commission nationale du débat public

personnalite_qualifiee

nomination

De:	Jean Bergougnoux
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Personnalités qualifiées Sur proposition de la ministre déléguée à l'industrie
Groupe:	Commission nationale du débat public

personnalite_qualifiee

nomination

De:	Susplugas (Vincent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Siquier (Julien, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rathelot (Roland, Charles, André)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pionnier (Pierre-Alain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Michelin (Sébastien, Honoré, Roland)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Michard (Romain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Leconte (Laurent, Christophe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination

De:	Lamy (Laurent, Jean, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lambert (Nicolas, Sébastien, Richard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jacques (Laurent, Marie, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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nomination

De:	Fusy (Eric, Paul)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination

De:	Dumas (Nicolas, François, Claude)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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nomination

De:	Vigué (Hélène, Marie, Elisabeth)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination

De:	Maquere (Valérie, Nadège, Sylvie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kaltwasser (Perrine, Nathalie, Corinne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

ecole
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marx (Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants TROUPES DE MARINE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Gerardin (Benoit, Marie, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants TROUPES DE MARINE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Avril (Emmanuel, Marie, François, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants TROUPES DE MARINE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Stoltz (Gabriel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants TRANSMISSIONS
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
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nomination

De:	Funfschilling (Michel, Pierre, Bernard, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants TRANSMISSIONS
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Aeberhardt (Romain, Anatole)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants TRANSMISSIONS
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Sicard (Julien, Guillaume)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants TRAIN
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Balderelli (Fabien, Bernard, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants MATÉRIEL
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Vincent (Antoine, André, Félix)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
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nomination

De:	Vandamme (Matthieu)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tournat (Mathieu)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
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nomination

De:	Pennel (Régis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination

De:	Onzon (Thomas, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marchal (David, Jean-Paul, Del)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Hugonin (Benoît, Guy, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gras (Antoine, Marie, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Evesque (Boris, Daniel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Dehornoy (Julien, Jacques, Roland)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Bois (Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Marandin (Jean, Lâl, Henri)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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ecole
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nomination

De:	Lerey (Pierrick, Christian, Jean-Claude)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Martin (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Gorgues (Vincent, Hubert, Alfred)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Glanois (Frédéric, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Wendling (Christophe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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ecole
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nomination

De:	Vernay (Marie, Annie, Jeanne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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nomination

De:	Spadone (Rosine, Geneviève, Paulette)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Simeoni (Raphaëlle)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Perrier (Séverine, Agnès)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Verillaud (Mathieu, David)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tisserant (Alexandre, Thierry, Christian)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Renne (Jean-Paul, Auguste)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Nicol (Xavier, Marie, Vincent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Merceron (Julien, Paul)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Maillard (Renaud)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Luizard (Thomas, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Leroy (Sylvain, Xavier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Moine (Pierre, Yves)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
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armee="active"
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nomination

De:	Le Baron (Audran, Maxime, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Groff (Nicolas, Louis, Bernard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ganneau (François, Paul)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
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armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fournier (Jean-Marc, Laurent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
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armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Du Souich (Antoine, François, Jean, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
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nomination

De:	Douillard (Pierre, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Darbour (Romaric)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
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nomination

De:	Claudel (Ludovic, Raymond)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Bonneau (Nicolas, Yanick)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Officiers de marine"
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nomination

De:	Ben Brahim (Hedi, Boris)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Vieillemard (Marie-Caroline, Yvonne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Pialat (Emeline, Marie, Emilie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Girard (Angélique, Jeanne, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Gerbaldi (Anne-Claire, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Chaubard (Laura, Jeanne, Charlotte)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vigneron (Philippe, Bernard, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Vanlaer (Damien, Idesbald, Joseph)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tognola (Julien, Guy)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sol (Vincent, Olivier, Marc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rogere (François, Pierre, Ambroise)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rapior (Blaise, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rabilloud (Jean-Baptiste)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Nicolas (Franck, Gérard, Edmond)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Massol (François, Antoine, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Lootvoet (Jean-Marie, Claude, Joseph)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Grand (François, Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lapeyrie (Jean-Baptiste)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Geffroy (Vincent, Benoît)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Freyheit (Charles)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dabo (Ismaila)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Couillard (Guillaume, Jacques, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Buffard (Loïc, Etienne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Regul (Emilie, Germaine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Mikol (Fanny, Jeanne, Germaine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
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nomination

De:	De Guio (Sandrine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
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nomination

De:	Cousi (Aurélie, Marie, Isabelle)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
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nomination

De:	Tran-Thien (An-Hai, Vivien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Vissiere (David, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination

De:	Veron (Adrien, Jérémie, Flavien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Vega Garcia (Guillaume, Jean-Manuel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Vannimenus (Laurent, Jean, Etienne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Tabart (Olivier, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Soury-Lavergne (Blaise, Marie, Yves, René, Vincent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Sirvent (Thomas, Philippe, Jérémie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Sassi (Olivier, Pierre, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Rimoux (Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Pimont (François, Stéphane)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

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nomination

De:	Mouren (Emmanuel, Louis, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Menager (Yann, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mellier (Guillaume, Harald, Sven)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Massou dit Labaquère (Florent, Pascal, Marcel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lopez (Laurent, Jean-Maurice)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jourdan (Grégoire, Dominique, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gruet (Frédéric)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gloria (Antoine, Kenneth, Florent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Domergue (Silvano, Paulo)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Desmadryl (François, Clair, Bertrand)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Damien (Guillaume, André, Henri)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cunin (Olivier, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Branche (Thomas, Arthur)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Baclet (Alexandre, Stéphane, Yves)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Villette (Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Roux (Julienne, Amélie, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ledédenté (Isabelle, Cyprine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Junod (Bérengère, Suzanne, Marine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chamboduc de Saint Pulgent (Jacqueline, Noëlle, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bize (Ariane, Hélène, Stéphanie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le 31 août 2002 Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	L'aspirante Cariou (Sophie, Eliane, Janine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe Pour prendre rang le 31 août 2002
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

corps="Commissaires de la marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"

nomination

huissier
huissier_residence="Trinité (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"

De:	Sillon (Christophe)
Objet:	huissiers de justice associés membres de la société civile professionnelle Henri Yvan, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000781101 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Trinité (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"

De:	Seilhan (Philippe, Pierre, Georges)
Objet:	huissiers de justice associés membres de la société civile professionnelle Henri Yvan, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000781101 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000598981 (source JORF)

De:	Jean-Luc Mathieu conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public, dans les conditions fixées par l'article L. 121-3 du code de l'environnement
Groupe:	Commission nationale du débat public

élection

JORFTEXT000000598981 (source JORF)

De:	Charles Gosselin conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public, dans les conditions fixées par l'article L. 121-3 du code de l'environnement
Groupe:	Commission nationale du débat public

élection

JORFTEXT000000598981 (source JORF)

De:	François Cachelot conseiller à la Cour de cassation
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public, dans les conditions fixées par l'article L. 121-3 du code de l'environnement
Groupe:	Commission nationale du débat public

élection

JORFTEXT000000598976 (source JORF)

De:	Patrick Eliard
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2003-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Koch (Peter) université Paris-IV : 6 mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et des sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous 7e section : sciences du langage : linguistique, et phonétique générales

nomination

De:	Marin (Emilio) université Paris-IV : 6 mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et des sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous 21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux

nomination

De:	Wilson (Sarah, Georgina) université Paris-IV : 12 mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et des sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous 22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art et de la musique

nomination

De:	Wilson (Sarah, Georgina) université Paris-IV : 12 mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et des sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous 22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art et de la musique

nomination

JORFTEXT000000598969 (source JORF)

De:	Blanc (Jacques, Raymond, Antonin) Contrôleur général des armées
Objet:	chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget
Groupe:	Groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget

conseil_des_ministres

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Espagne"

De:	Olivier Schrameck conseiller d'Etat
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume d'Espagne
Remplace:	M. Alfred Siefer-Gaillardin
Groupe:	Royaume d'Espagne

JORFTEXT000000598968 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000598967 (source JORF)

De:	Perrot (Philippe, Marie, Paul)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Alain Timal et Bruno Doucet-Bon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

nomination

JORFTEXT000000598967 (source JORF)

De:	Timal (Alain)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Alain Timal et Bruno Doucet-Bon, notaires associés

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

cessation de fonction

JORFTEXT000000598939 (source JORF)

De:	Chouraqui (Jean-Claude) université Lille-I : 24 mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

nomination

JORFTEXT000000598939 (source JORF)

De:	Cusson (Line), épouse Lacaïle université de Tours : 12 mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

nomination

JORFTEXT000000598939 (source JORF)

De:	Cusson (Line), épouse Lacaïle université de Tours : 12 mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous

nomination

De:	Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine) Contre-amiral
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions Au grade de vice-amiral

promotion

De:	Teule (Jean-Pierre, Charles) Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions Au grade de contre-amiral

promotion

De:	Ribeyron (Pierre, Jean-Marie) Général de brigade
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division

promotion

De:	Giuli (Jean, Marc, André) Général de brigade de
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de division

promotion

De:	Thevenon (Bruno, Marie, François, André) Colonel des troupes de marine
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Lagrange (Michel, André, Marie) Colonel de l'infanterie
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Castela (Jean-Michel, Emile, René) Colonel du génie
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

promotion

De:	Mathe (Pierre-Henri) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air nommé commandant des forces aériennes stratégiques
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Landet (Bernard, Henri, Emile) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Salvignol (Bernard, François, Maurice) Colonel du corps des officiers de l'air nommé commandant en second de la force aérienne de projection
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Mordant (Jean-Pierre, Lucien, Michel) Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Journot (Jean-Marc) Colonel du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Siméon (Bernard, Jean, Marie) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 1re classe

promotion

De:	Imbert (Vincent, Alphonse, Victor, Edmond) Ingénieur en chef de l'armement
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

promotion

De:	Lebreton (Jacques, André) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 1re classe

promotion

De:	Bessero (Gilles, Marie, Emile) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions Au grade d'ingénieur général de 1re classe

promotion

De:	Lepetit (Claude, Francisque, Hugues) Général de corps d'armée
Objet:	dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:	Armées en mission extraordinaire

duree="deux ans"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Roquefeuil (Henry, Edmond, Marie, Louis, Antoine) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de
Objet:	commandant du centre d'expériences aériennes militaires
Groupe:	Centre d'expériences aériennes militaires

nomination

De:	Jarry (Xavier, Michel, Marie) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	inspecteur des armements nucléaires

nomination

De:	Boiffin (Yves, Georges) Contre-amiral
Objet:	chef de la division « forces nucléaires » de l'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

nomination

De:	Stransky (Roland, Gabriel) Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

nomination

De:	Pétré (Michel, Xavier, Pierre) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	directeur des systèmes de forces et de la prospective se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
Groupe:	Direction des systèmes de forces et de la prospective

date_debut="2002-11-03"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Salva (Christian, Louis, Georges) Général de brigade
Objet:	chargé de mission auprès du directeur central du matériel de l'armée de terre
Groupe:	Chargé de mission auprès du directeur central du matériel de l'armée de terre

nomination

De:	Riva (Rémy, Claude) Colonel des troupes de marine
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Moreau (Bernard, Jean) Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Achon (Hervé, Marie, François) Général de brigade d'
Objet:	directeur adjoint à la direction centrale du matériel de l'armée de terre
Groupe:	Direction à la direction centrale du matériel de l'armée de terre

conseil_des_ministres

nomination

De:	Estadieu (Raphaël, Eugène, Alphonse) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et

date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Merrien (Yvan, Louis, Marie) Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de service de santé des armées par anticipation et
Groupe:	Officiers généraux de service de santé des armées par anticipation et

date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Durieux (Pascal, Marie, Michel) Contre-amiral
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et

date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Péresson (Yves, Louis) Général de division
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Claverie (Jean, Marie, Bernard) Général de division
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Lallement (Maurice, Georges) Général de division
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et

date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000598703 (source JORF)

De:	Jourdier (Pierre, Yves, François)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Sénéchal et Patrick Debrousse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Decize (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"

nomination

JORFTEXT000000598703 (source JORF)

De:	Sénéchal (Jean-Claude, Eugène)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Sénéchal et Patrick Debrousse, notaires associés

notaire
notaire_residence="Decize (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"

De:	Vimont (Gérard, Yves, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Léon Le Moguedec et Gérard Vimont, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000598702 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000598701 (source JORF)

De:	Thubert (Pierre, François, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Yann Jamault, Pierre-Yves Merour et Anne-Sophie Queinnec, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

nomination

notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"

De:	Perros (Christophe, Jean, René)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Alain Held et Marc Bourdin, notaires associés

JORFTEXT000000598700 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"

De:	Perros (Christophe, Jean, René) au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain Held et Marc Bourdin, notaires associés
Objet:	notaire salarié

JORFTEXT000000598700 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000598699 (source JORF)

De:	Demaret (Thierry) sous-préfet en service détaché auprès de la Cour des comptes
Objet:	auprès de la Cour des comptes magistrat de chambre régionale des comptes rapporteur
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
magistrat

détachement

De:	Adrien Zeller
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Elus locaux Sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:	Commission nationale du débat public

nomination

De:	Gérard Longuet
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Elus locaux Sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:	Commission nationale du débat public

nomination

De:	Dominique Lefebvre
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Elus locaux Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:	Commission nationale du débat public

nomination

De:	Claude Guillerme
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Elus locaux Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:	Commission nationale du débat public

nomination

De:	Pierre Maille
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Elus locaux Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:	Commission nationale du débat public

nomination

De:	Philippe Leroy
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Elus locaux Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:	Commission nationale du débat public

nomination

De:	Paul Vialatte
Objet:	membres de la Commission nationale du débat public Magistrat de l'ordre administratif Sur proposition du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Commission nationale du débat public Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

magistrat

nomination

JORFTEXT000000414907 (source JORF)

De:	Fabrice Patte Docteur titulaire
Objet:	membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des médecins généralistes représentant de la Fédération française des médecins généralistes
Remplace:	M. Christian Delamarre
Groupe:	Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

nomination

JORFTEXT000000414906 (source JORF)

De:	Michel Sauzay conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions auprès de la société Marc Lamy et associés SA
Groupe:	Société Marc Lamy et associés SA

date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes

disponibilité

JORFTEXT000000414905 (source JORF)

De:	Jean-Marie Panazol inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « formation continue et insertion professionnelle de l'académie d'Orléans-Tours »
Groupe:	Académie d'Orléans-Tours

commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000000414904 (source JORF)

De:	Patenôtre (Michel) Contrôleur général des armées
Objet:	chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement
Remplace:	M. Gourtay (Jean-Yves)
Groupe:	Groupe de contrôle des services et industries d'armement

date_debut="2002-11-03"
conseil_des_ministres

nomination

JORFTEXT000000414903 (source JORF)

De:	Sornat (Claude, Jean) Contrôleur général des armées
Objet:	chef du groupe des inspections
Groupe:	Groupe des inspections

date_debut="2002-11-03"
conseil_des_ministres

nomination

JORFTEXT000000414902 (source JORF)

De:	Eyrignac (Robert, Louis)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Aurillac (Cantal)"
huissier_residence_departement_code="15"

nomination

JORFTEXT000000414902 (source JORF)

De:	Eyrignac (Caroline)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Aurillac (Cantal)"
huissier_residence_departement_code="15"

nomination

JORFTEXT000000414902 (source JORF)

De:	Eyrignac (Robert, Louis)
Objet:	huissier de justice

huissier
huissier_residence="Aurillac (Cantal)"
huissier_residence_departement_code="15"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	Gervais (Jean-Louis, Henri)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Bernardeau et Alain Battaglia, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000414753 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000414752 (source JORF)

De:	Levecq (Philippe, René)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Philippe Levecq, Marc Gillet, Marc Rousseaux, Camel Seoud, Philippe Leclercq et Christophe Levecq, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

cessation de fonction

JORFTEXT000000414751 (source JORF)

De:	Marcus (Gérard, Ferdinand, Laurent, Gilbert)
Objet:	huissier de justice

huissier
huissier_residence="Metz (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"

cessation de fonction

JORFTEXT000000414750 (source JORF)

De:	Zelenko (Pierre) conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	au titre del'article 44, paragraphe b, du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985

date_debut="2002-10-01"
duree="trois ans"

disponibilité

JORFTEXT000000232652 (source JORF)

De:	Duchamp (René) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de deux ans

date_debut="2002-08-26"

détachement

JORFTEXT000000232651 (source JORF)

De:	Christian Morin
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite par voie d'invalidité non imputable au service commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="2002-10-21"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000232372 (source JORF)

De:	Valérie Dupuis
Objet:	assesseure suppléante près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de la sécurité sociale dans les mines au titre de représentant des employeurs, vu le code de la sécurité sociale, et notamment des articles L. 143-1, L. 143-3, R. 143-15, R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1, R. 711-20 et R. 711-22
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

magistrat="Assesseur"
suppleant

désignation

JORFTEXT000000232251 (source JORF)

De:	Le Bas (Arnaud)
Objet:	représentant titulaire du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:	M. Teillard (Jérôme)
Groupe:	Commission des marchés d'électronique et de télécommunications

nomination

JORFTEXT000000232250 (source JORF)

De:	François Le Goff inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du mouvement d'intérêt public dénommé « groupement d'intérêt public formation de l'académie de Rennes »
Groupe:	Académie de Rennes

commissaire_gouvernement

nomination

De:	Stiegler (Bernard, Georges) université de technologie de Compiègne
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

nomination

De:	Stiegler (Bernard, Georges) université de technologie de Compiègne
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

nomination

De:	Mohamed Ahmed (Salah) université Paris-IV
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

nomination

De:	Arrighi (Pierre) université d'Amiens
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

nomination

De:	Privat (Michèle), épouse Bimbener université Paris IV
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

nomination

De:	Forhenbach (Michel) université de Marne-la-Vallée (IUT)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Forhenbach (Michel) université de Marne-la-Vallée (IUT)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Feltesse (Vincent) Institut d'études politiques de Bordeaux
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Eyrignoux (Noël) Institut d'études politiques de Bordeaux
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Bazot (Thierry) université Paris-II
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

JORFTEXT000000232247 (source JORF)

De:	Audebert (Noël-Frédéric) secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction des commissariats d'outre-mer en Polynésie française
Remplace:	Mme Miegebielle (Evelyne)
Groupe:	Direction des commissariats d'outre-mer en Polynésie française

date_debut="2002-10-30"

nomination

JORFTEXT000000232246 (source JORF)

De:	Berton (Martine, Brigitte) adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	régisseuse d'avances auprès de la direction régionale du génie en région terre Sud-Ouest, à Bordeaux (Gironde)
Groupe:	Direction régionale du génie en région terre Sud-Ouest, à Bordeaux (Gironde)

date_debut="2002-09-23"

nomination

date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Enseignement maritime en résidence à Paris"

De:	Diore (Gérard, Marcel, Denis) Professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
Objet:	adjoint de l'inspecteur général de l'enseignement maritime en résidence à Paris

JORFTEXT000000232245 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000232244 (source JORF)

De:	Rebmeister (Jean-Robert, Michel, Salvador) Contrôleur général des armées
Objet:	adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:	Contrôle général des armées

conseil_des_ministres

nomination

JORFTEXT000000232243 (source JORF)

De:	Serge Telle conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, 3e échelon
Objet:	consul général de France à Monaco
Remplace:	M. Philippe Perrier de La Bathie

consul="Monaco"

nomination