Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession (organisation)


De: Ottavi Michel
Association d'éducation et d'information du consommateur de l'éducation nationale (ADEIC)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000609296(source JORF)
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Bailly Roger
Organisation générale des consommateurs (ORGECO)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000609296(source JORF)
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Pechinot Jean
chef de département à la direction automobile de l'Assemblée plénière des sociétés d'assurances dommages (APSAD)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000609296(source JORF)
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Liano Jean-Pierre
directeur de l'institut pédagogique de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT-IFTIM)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000609296(source JORF)
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Jean Gérard
président de la Prévention routière formation
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000609296(source JORF)
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Grognu Laurent
inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000609296(source JORF)
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Diner Alexandre
chef du service des relations extérieures du Groupement des sociétés d'assurances à caractère mutuelle (GEMA)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000609296(source JORF)
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Debliquis Olivier
inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000609296(source JORF)
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Carre Fernand
directeur pédagogique et technique de SIFA Prévention
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000609296(source JORF)
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Acourt Gérard
président de l'Ecole de conduite française
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000609296(source JORF)
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Claude Liebermann
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
président du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
Remplace:M. Paul Josse
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
president
JORFTEXT000000230897(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Salvator (Jean)
de la Fédération nationale des familles de France
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
représentant des consommateurs
Remplace:Mme Gaigniot (Sylvie)
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000377868(source JORF)
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Comas (Thérèse)
du G.E.M.A. (Groupement des entreprises mutuelles d'assurances)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Remplace:M. Moreau (Philippe)
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
JORFTEXT000000377868(source JORF)
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Jean (Gérard, Emile)
président de la prévention routière formation
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Remplace:M. Laurent (Georges)
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000729296(source JORF)
nomination
31 Mars 199431/03/1994
De: Prolongeau (Bernard)
délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000528182(source JORF)
nomination
27 Mai 199327/05/1993
De: Laurent (Georges)
directeur de la Prévention routière Formation
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000528182(source JORF)
nomination
27 Mai 199327/05/1993
De: Acourt (Gérard)
président de l'Ecole de conduite française
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000528182(source JORF)
nomination
27 Mai 199327/05/1993
De: Thiry (Gilbert)
directeur Automobile de l'Assemblée plénière des sociétés d'assurances dommages (A.P.S.A.D.)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnes choisies
en raison de leur compétence particulière et
à compter de la date du publication du présent arrêté
Remplace:M. Van de Valle (Francis)
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000353420(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Jeantet (Thierry)
secrétaire général du groupement des sociétés d'assurances à caractère mutuel
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000169579(source JORF)
nomination
06 Septembre 199006/09/1990
De: Jacquier (Jean-Claude)
inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000169579(source JORF)
nomination
06 Septembre 199006/09/1990
De: Ficheux (Patrice)
directeur technique du centre Centaure
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000169579(source JORF)
nomination
06 Septembre 199006/09/1990
De: Duvivier (Gérard)
inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000169579(source JORF)
nomination
06 Septembre 199006/09/1990
De: Ottavi (Michel)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
représentants des consommateurs et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000534148(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990
De: Gaigniot (Sylvie)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
représentants des consommateurs et
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
duree="trois ans"
JORFTEXT000000534148(source JORF)
nomination
31 Août 199031/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.