Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession (organisation)

De:	Ottavi Michel Association d'éducation et d'information du consommateur de l'éducation nationale (ADEIC)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et à compter de la date de publication du présent arrêté Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000609296 (source JORF)

nomination

03 Septembre 2003 03/09/2003

De:	Bailly Roger Organisation générale des consommateurs (ORGECO)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et à compter de la date de publication du présent arrêté Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000609296 (source JORF)

nomination

03 Septembre 2003 03/09/2003

De:	Pechinot Jean chef de département à la direction automobile de l'Assemblée plénière des sociétés d'assurances dommages (APSAD)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et à compter de la date de publication du présent arrêté Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000609296 (source JORF)

nomination

03 Septembre 2003 03/09/2003

De:	Liano Jean-Pierre directeur de l'institut pédagogique de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT-IFTIM)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et à compter de la date de publication du présent arrêté Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000609296 (source JORF)

nomination

03 Septembre 2003 03/09/2003

De:	Jean Gérard président de la Prévention routière formation
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et à compter de la date de publication du présent arrêté Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000609296 (source JORF)

nomination

03 Septembre 2003 03/09/2003

De:	Grognu Laurent inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et à compter de la date de publication du présent arrêté Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000609296 (source JORF)

nomination

03 Septembre 2003 03/09/2003

De:	Diner Alexandre chef du service des relations extérieures du Groupement des sociétés d'assurances à caractère mutuelle (GEMA)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et à compter de la date de publication du présent arrêté Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000609296 (source JORF)

nomination

03 Septembre 2003 03/09/2003

De:	Debliquis Olivier inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et à compter de la date de publication du présent arrêté Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000609296 (source JORF)

nomination

03 Septembre 2003 03/09/2003

De:	Carre Fernand directeur pédagogique et technique de SIFA Prévention
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et à compter de la date de publication du présent arrêté Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000609296 (source JORF)

nomination

03 Septembre 2003 03/09/2003

De:	Acourt Gérard président de l'Ecole de conduite française
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession et à compter de la date de publication du présent arrêté Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000609296 (source JORF)

nomination

03 Septembre 2003 03/09/2003

De:	Claude Liebermann ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	président du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
Remplace:	M. Paul Josse
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

president

JORFTEXT000000230897 (source JORF)

nomination

05 Mai 2002 05/05/2002

De:	Salvator (Jean) de la Fédération nationale des familles de France
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession représentant des consommateurs
Remplace:	Mme Gaigniot (Sylvie)
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

JORFTEXT000000377868 (source JORF)

nomination

12 Juin 1996 12/06/1996

De:	Comas (Thérèse) du G.E.M.A. (Groupement des entreprises mutuelles d'assurances)
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière
Remplace:	M. Moreau (Philippe)
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

JORFTEXT000000377868 (source JORF)

nomination

12 Juin 1996 12/06/1996

De:	Jean (Gérard, Emile) président de la prévention routière formation
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière et à compter de la date de publication du présent arrêté
Remplace:	M. Laurent (Georges)
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000729296 (source JORF)

nomination

31 Mars 1994 31/03/1994

De:	Prolongeau (Bernard) délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière et à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000528182 (source JORF)

nomination

27 Mai 1993 27/05/1993

De:	Laurent (Georges) directeur de la Prévention routière Formation
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière et à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000528182 (source JORF)

nomination

27 Mai 1993 27/05/1993

De:	Acourt (Gérard) président de l'Ecole de conduite française
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière et à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000528182 (source JORF)

nomination

27 Mai 1993 27/05/1993

De:	Thiry (Gilbert) directeur Automobile de l'Assemblée plénière des sociétés d'assurances dommages (A.P.S.A.D.)
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession au titre des personnes choisies en raison de leur compétence particulière et à compter de la date du publication du présent arrêté
Remplace:	M. Van de Valle (Francis)
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000353420 (source JORF)

nomination

20 Décembre 1990 20/12/1990

De:	Jeantet (Thierry) secrétaire général du groupement des sociétés d'assurances à caractère mutuel
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière et à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000169579 (source JORF)

nomination

06 Septembre 1990 06/09/1990

De:	Jacquier (Jean-Claude) inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière et à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000169579 (source JORF)

nomination

06 Septembre 1990 06/09/1990

De:	Ficheux (Patrice) directeur technique du centre Centaure
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière et à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000169579 (source JORF)

nomination

06 Septembre 1990 06/09/1990

De:	Duvivier (Gérard) inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence particulière et à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000169579 (source JORF)

nomination

06 Septembre 1990 06/09/1990

De:	Ottavi (Michel)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession représentants des consommateurs et à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000534148 (source JORF)

nomination

31 Août 1990 31/08/1990

De:	Gaigniot (Sylvie)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession représentants des consommateurs et à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:	Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession

duree="trois ans"

JORFTEXT000000534148 (source JORF)

nomination

31 Août 1990 31/08/1990