12 Juin 1996


De: Reynaud (Frédéric)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Pianfetti (Loïc)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Mallard (Stéphane)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Ferret (Pascal)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Courbot (Didier)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Chabbert (Thierry)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Audouy (Michel)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Allemand (Benoît)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Villefranque (Catherine)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Sourisseau (Agnès)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Sgard (Martine)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Rogeron (Aline)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Molliex (Rachel)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Michel (Aline)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Liot (Clotilde)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Lemaistre (Delphine)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Kaisergruber (Laurence)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Foltyn (Agnès)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Dumont Fillon (Nathalie)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Duchardt (Solange)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Dubois (Véronique), épouse de Gaulle
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Dollfus (Catherine), épouse Ammour
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Despagne (Hélène)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Delmas (Pascaline)
Objet:
le diplôme de paysagiste D.P.L.G. de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Paulet (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Couvez (François)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bourlon (Xavier)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Akesse (Kouassi, Omer)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Gaudey (Anne-Laure)
Objet:
le diplôme de l'Institut supérieur des productions animales
Groupe:
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Helms (Paul)
administrateur civil
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
date_debut="1996-01-22"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Devanlay (Nadine, Gabrielle, Louise), épouse Chatin
Objet:
notaire
Remplace:M. Driout (Jean, Noël, Georges)
notaire
notaire_residence="Dompierre-sur-Besbre (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Rajczyk (Ewa, Krystyna), épouse Dymant
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Sibuet et Ewa Dymant, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
12 Juin 199612/06/1996
De: Berbinau (Jean)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
délégué de la commission de l'informatique, des réseaux et de la communication électronique du ministère de la justice
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Moissonnier (Louis)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des transports et travaux publics, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
administrateur civil hors classe, détaché
date_debut="1996-12-09"
inspecteur_general="Transports et travaux publics, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
12 Juin 199612/06/1996
De: Fonta (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: du Bouetiez de Kerorguen (Thierry)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bonneville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bonneville"
sous-prefecture_departement_code="74"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Archambault (Jean-Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie des machines Bull
représentant de l'Etat
Remplace:M. Serres (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Mrad (Sadok)
Objet:
le diplôme de paysagiste de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bouraoui (Mouez)
Objet:
le diplôme de paysagiste de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Meftah (Thouraya), épouse Mrad
Objet:
le diplôme de paysagiste de l'Ecole nationale supérieure du paysage
Groupe:
ecole
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Gallas (Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="1996-06-27"
depart_retraite
admission
12 Juin 199612/06/1996
De: Ibanez (Antoine, René)
Objet:
au concours interne ouvert en 1996 pour l'admission dans le corps des commissaires de la marine
au grade de commissaire de 1re classe, d'officiers des différents corps d'officiers de carrière de la marine et du corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
corps="Commissaires de la marine"
admissibilité
12 Juin 199612/06/1996
De: Vignes (Hélène, Louise, Noélie), épouse Verges
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société dissoute par le présent arrêté
huissier
huissier_residence="Castelnaudary (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Vignes (Hélène, Louise, Noélie), épouse Verges
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hélène Vignes-Verges, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Castelnaudary (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
12 Juin 199612/06/1996
De: Fontaine (Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René Gervois et Alain Petit, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Gervois (René, Ferdinand, Jules)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René Gervois et Alain Petit, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
12 Juin 199612/06/1996
De: d'Ussel (Antoine)
directeur adjoint de département à la banque Rothschild et compagnie
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Wirth (Jean)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Vellay (Marc)
directeur de la communication de Matra Défense
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Tryer (Hubert)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Touverey (Denis)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Toubon (Pierre)
capitaine de vaisseau
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Sava (Pierre-Georges)
directeur de la qualité à la société Aérospatiale
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Sautter (Philippe)
capitaine de vaisseau
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Salesse (Yves)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Riera (Ramiro)
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Richert (Philippe)
sénateur du Bas-Rhin
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Razungles (Jean)
directeur des relations internationales de l'Institut national de recherches agronomiques (I.N.R.A.)
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Proverbio (Jean-Jacques)
écrivain
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Pourcher de Ruelle du Chene (Amaury)
capitaine de vaisseau
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Porchier (Patrick)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Pinon (Hubert)
capitaine de vaisseau
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Pinard Legry (Henri)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Noel (Christophe)
directeur de la communication au ministère de la justice
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Nahel (Jean-Luc)
vice-président de Médecins sans frontières
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Moreau (Jean-Loup)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Montambault (Patrick)
conseiller à la commission de la défense de l'Assemblée nationale
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Meyran (Michel)
médecin général, ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Maylin (Claude)
professeur de médecine, chef du service de cancérologie de l'hôpital Saint-Louis
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Mathiot (Alain)
chef de département au Commissariat à l'énergie atomique (C.E.A.)
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Mathe (Pierre-Henri)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Martini (Jean-Jacques)
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Malgras (Daniel)
instituteur, conseiller fédéral de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Levy (Pierre-Emmanuel)
directeur général de Norton A.S
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Leridon (Mathias)
conseiller en communication chez Tilder Associates
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Lemaire (Hervé)
sous-directeur au ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Le Garrec (Jean-Jacques)
chef de service à la direction de l'information de France 2
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Le Bourdonnec (Roland)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Langlois (Jacques)
directeur des ressources humaines du groupe Total
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: La Roche (Xavier)
commissaire en chef de 1re classe, ministère de la défense
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Kahn (Marcel)
directeur de la stratégie et du développement du groupe Axa
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Janailhac (Jean-Marc)
directeur commercial du groupe Quillery
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Hanin (Didier)
ingénieur informaticien au Commissariat à l'énergie atomique (C.E.A.), délégué syndical C.G.C
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Guigal (Michel)
directeur régional des agences du centre au Crédit lyonnais
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Ganser (Gérard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Gadaut (Gilbert)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Frere (Gérard)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Flichy (Gaël)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Finaz de Vilaine (Renaud)
directeur du marketing et de la stratégie du groupe Valoris
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Dupont (François)
capitaine de vaisseau
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Dumontet (Alain)
capitaine de vaisseau
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Duchamp (Georges)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Diot (Alain)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Dillais (Louis)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Dickinson (Quentin)
envoyé spécial permanent, chef du bureau de Bruxelles de Radio France
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Deyber (Alain)
sous-préfet de Vendôme
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Delafon (Rémi)
président-directeur général de la Société de viennoiserie européenne
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Dargnies (Gilles)
sous-directeur à la direction générale de l'alimentation au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Crozet (Pierre)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Cortes (Bruno)
journaliste, chef du service politique de la rédaction de TF 1
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Colcombet (Olivier)
directeur des grands magasins du groupe Galeries Lafayette
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Coffy (Gérard)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Chmelewsky (Stéphane)
conseiller au ministère des affaires étrangères
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Chevre (Louis-Marie)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Charvoz (Robert)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Caro (Jean-Yves)
professeur à l'université Paris-II, directeur de l'Institut supérieur des affaires de défense (I.S.A.D.)
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Canoy (Frédérik)
avocat à la cour d'appel de Paris, barreau du Val-de-Marne
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Candau (Pierre-Michel)
commandant de bord, Air France
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Brindejonc de Treglodé (Hervé)
directeur délégué aux affaires européennes de la Société nationale des chemins de fer français (S.N.C.F.)
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Bouquet (Patrick)
chargé de mission à la direction du renseignement militaire
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Boulaud (Didier)
député de la Nièvre, maire de Nevers
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Bonnardot (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Boinet (Alain)
directeur de l'association humanitaire Solidarité
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Bocquet (Dominique)
secrétaire général du Mouvement européen en France
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Blemont (Patrice)
sous-préfet de Soissons
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Bescond (Pierre)
inspecteur général au Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Bellouard (Patrick)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Spire (Colette)
chef du département inventaire du patrimoine scientifique et technique au ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Ronxin (Colette)
présidente des Femmes démocrates
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Robert
avocat à la cour de Paris
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Remy Granger (Dominique)
chargée de mission pour les relations internationales auprès du président du Conseil constitutionnel
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Pirlian (Annie)
professeur agrégée du secondaire, ministère de l'éducation nationale
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Mariez (Martine)
directeur de la stratégie et du développement de l'entreprise Bateg
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Jung (Dominique)
déléguée aux relations extérieures de l'Office général de l'air (O.G.A.)
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Goupy Robert (Nathalie)
chargée des affaires juridiques à l'Office français d'exportation de matériel aéronautique (O.F.E.M.A.)
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Gibert-Massoni (Dominique)
directeur des ressources humaines du groupe Viel
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Esparre (Sylvie)
conseiller au cabinet du président du Sénat
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Eaton (Françoise)
responsable communication de Thomson Applications Radars
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Duchezeau (Françoise)
déléguée pour Paris et la région d'Ile-de-France de la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.)
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Brouaye (Françoise)
maître de conférences à l'Ecole supérieure d'électricité
Objet:
auditeur de la 48e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1995-1996)
Groupe:
conférés
12 Juin 199612/06/1996
De: Zwickert (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Wallut (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Viot (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Veillet (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Tupigny (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Tronc (Jean-Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Tremeau (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Tondereau (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Soulard (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Renou (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Rebours (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Pontier (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Poitevin (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Pineaut (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Pilleniere (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Pezet (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Petiteau (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Perrinet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Perret (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Pavy (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Pajot (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Moreau (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Montanier (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Mepoint (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Masse (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Marchaland (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Manac'h (Gwénaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Maisonnas (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Lemasson (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Launay (Yves de)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Launay (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Lasseur (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Lamairesse (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Laine (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Labrousse (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Jarrige (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Jallerat (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Huet (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Huet (Janick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Houzet (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Hamoignon (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Guitton (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Guillaume (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Guerin (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Griot (Pierre-Barnabé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Girardet (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Gilles (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Gery (Hubert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Gascoin (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Gallard (Florent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Froger (Anthony)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Fribourg-Blanc (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Fichet (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Ferraind (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Favre (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Faguier (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Etesse (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Duveau (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Drugeot (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Douet (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Couvert (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Coudrin (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Clenet (Anthony)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Caroff (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Cariou (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Calvar (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Briand (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Brelet (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Brajeul (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bouvier (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bouton (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bourcy (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bonnet (Samuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bodin (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bobon (Gabriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Blanloeil (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Berton (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Berthou (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Berody (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bergot (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Belair (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bechet de la Peschardiere (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Beaubois (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Antheaume (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Teil (Marie-Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Siroy (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Rousseau (Catherine), épouse Chauvin
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Quesnel (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Perraudeau (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Morice (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Marecaux (Eugénie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Makowiecki (Elise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Maillet (Marie-Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Lesage (Nathalie), épouse Rainaut
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Lefort (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Le Guen (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Laignel (Sophie), épouse Sauvage
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: L'Hotelier (Lénaïck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Josse (Solveig)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Jeuland (Marie-Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Jegou (Gwenhaëla)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Hamon (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Guëll y Fernandez De La Reguer (Lise), épouse Dalleinne
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Guillois (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Gouvernel (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Giboin (Joséphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Fortineau (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Feist (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Engel (Sandrine), épouse Baril
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Doassans (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Devienne (Laëtitia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Demay (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Decremps (Anne-Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Davy (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Daire (Quitterie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Cussonneau (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Codini (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Chaumette (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bourdais (Alice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bouillon (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bissieres (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bertrand (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Belin (Christelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Aufrere (Chantal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Arnould (Anne-Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Appaoo (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Makhlouf (Imed)
Objet:
le diplôme d'études supérieures d'industrie et d'économie laitières
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Guyonnet (Joseph)
Objet:
le diplôme d'études supérieures d'industrie et d'économie laitières
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Cadiou (Pascal)
Objet:
le diplôme d'études supérieures d'industrie et d'économie laitières
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bonneau (Gérard)
Objet:
le diplôme d'études supérieures d'industrie et d'économie laitières
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Ducasse (Eléonore)
Objet:
le diplôme d'études supérieures d'industrie et d'économie laitières
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Fiorillo (Christine, Yolande)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Dahan et Christine Fiorillo, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
12 Juin 199612/06/1996
De: Prieur (Daniel)
vice-président du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Pointereau (Philippe)
administrateur de France nature environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Olier (Jean-Philippe)
président de l'Association française des ingénieurs et techniciens de l'environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Nollet (Patrick)
délégué général de l'Association française des entreprises pour l'environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Kern (Bernard)
inspecteur général au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Fauconnier (Jean-Marc)
président de l'Association française des ingénieurs écologues
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Dubail (Charles-Henry)
directeur de la publication de l'Environnement Magazine
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Catz (Henri)
secrétaire confédéral de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Bourquin (Jean-Claude)
président de l'Union fédérale des consommateurs - Que choisir, à Orléans
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Bartin (Vincent)
délégué environnement de la région Centre de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Averous (Christian)
chef de la division Environnement de l'Organisation de coopération et de développement économique (O.C.D.E.)
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Metayer (Claire)
présidente de la fédération régionale des associations de protection de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Crie (Hélène)
journaliste à Libération
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: La Rochelle (Charente-Maritime)
cadastré section AK, nos 48, 90, 92 et 94, pour une superficie totale de 1 hectare 62 ares 69 centiares
Objet:
à titre de dotation à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, établissement public national à caractère administratif
en vue d'y loger sa direction départementale, avec le droit d'usage des parties communes qui leur est attaché, les lots de parties privatives numérotés 11 A, 11 B, 115, 116, 118 et 120 de l'état descriptif de division annexé au règlement de coaffectation de l'ensemble immobilier dénommé “cité administrative Duperré”, sis place des Cordeliers, à
Groupe:
affectation
12 Juin 199612/06/1996
De: Salvator (Jean)
de la Fédération nationale des familles de France
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
représentant des consommateurs
Remplace:Mme Gaigniot (Sylvie)
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Comas (Thérèse)
du G.E.M.A. (Groupement des entreprises mutuelles d'assurances)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite automobile et de l'organisation de la profession
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière
Remplace:M. Moreau (Philippe)
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Caste-Ballereau (Françoise, Hélène), épouse Deburaux
Objet:
commissaire-priseur
Clamecy (Nièvre)
Remplace:Mme Bougartchev (Vénette, Hélène)
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Jacques Jond
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national du tourisme
Remplace:M. Alain Montferrand
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Jacques Grassi
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:M. Marcel Perronne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Vuillaume (Roland)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Teyssedou (Michel)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Ollier (Patrick)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Morand (Gérard)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Maillet (Marc)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Grassi (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Galvin (Charles)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Fuchs (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Faure (Jean)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Fatiga (Antoine)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Dupont (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Chevallier (Bernard)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Cerruti (Raymond)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Bonrepaux (Augustin)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Aubonnet (Bernard)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Fazi (Jocelyne)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Chezalviel (Michèle)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Guimond (Serge)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur
au cours de l'année universitaire 1995-1996
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
de nationalité canadienne, université Clermont-Ferrand-II, 20 mois
Groupe:
professeur="De nationalité canadienne"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Knapp (Andrew)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur
au cours de l'année universitaire 1995-1996
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
de nationalité britannique, université Paris-VII, 12 mois
Groupe:
professeur="De nationalité britannique"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Maherzi (Aïcha)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur
au cours de l'année universitaire 1995-1996
70e section
Sciences de l'éducation
de nationalité algérienne, université Toulouse-II, 12 mois
Groupe:
professeur="De nationalité algérienne"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Bensmail (Belkacem)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur
au cours de l'année universitaire 1995-1996
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
de nationalité algérienne, université Toulouse-II, 12 mois
Groupe:
professeur="De nationalité algérienne"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Philippe (Marc, André)
de nationalité française, université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Kyriakos (Christos)
de nationalité française, université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Grelier (Jean)
de nationalité française, Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Coll (Jean-Louis)
de nationalité française, université Toulouse-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Boulcourt (Michel)
de nationalité française, Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Vieille (Jean-Noël)
de nationalité française, université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Philippe (Marc, André)
de nationalité française, université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
a_sa_demande
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Maherzi (Aïcha)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur
au cours de l'année universitaire 1995-1996
70e section
Sciences de l'éducation
de nationalité algérienne, université Toulouse-II, 12 mois
Groupe:
a_sa_demande
professeur="De nationalité algérienne"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Savignac (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Samie (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Rodrique (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Rochette (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Ripoche (Mickael)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Poisson (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Martin (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Marchand (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Marailhac (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Joumier (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Iltis (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Glo (Johan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Gilbert (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Filoque (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Espanet (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Dutremee (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Dutertre (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Dufourd (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Detrez (Médéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Delmas (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Delaunay (Michael)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Dalmasso (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Croissant (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Cormier (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Collet (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Cohen (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Ciais (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Chagnon (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Cassard (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Berrou (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Achille (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Waddington (Patricia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Vandamme (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Treguier (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Taupin (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Rochas (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Raffy (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Quennesson (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Poder (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Monestier (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Massart (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Marty (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Leray (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Lemoine (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Lemaire (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Lecouls (Anne-Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Le Chevert (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Lambert (Frédérique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Jollet (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Jaume (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Ilyne (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Guittonneau (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Graff (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Fischel (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Faugeras (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Fanjas-Claret (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Durville (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Durepaire (Magali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Dunatte (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Drevet (Mélanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Dorieux (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Decoret (Alexandra)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Crepeau (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Chone (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Boulay (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Belay (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Audema (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Aubeneau (Francine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Arregui (Maider)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Albinet (Sabine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Toillon (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Protection des plantes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Prevot (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Protection des plantes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Deval (Renaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Protection des plantes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Dany (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Protection des plantes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Blanc (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Protection des plantes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Varoquaux (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Scalorbi (Massimo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Plasse-Fauque (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Pean (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Painsonneau (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Mouren (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Menuet (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Le Goff (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Lachurie (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Gaudiez (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Fillon (François-Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Dumeunier (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Demange (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Barmoy (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Villaeys (Christelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Protection des plantes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Henri-Troyat (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Protection des plantes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: El Bahi (Leila)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Protection des plantes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Colnard (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Protection des plantes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Zvenigorosky (Irène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Zagouri (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Venes (Maria)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Soulabail (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Senet (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Scie (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Renault
(Laurent
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Raad (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Pelaprat (Aurélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Madeore (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Lopes (Viviane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Le Mée (Marie-Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Le Calvez (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Lapierre (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Kubler (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Khelifa (Samiha)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Jouinot (Céline), épouse Berry
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Grenier (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: De Reboul (Anne-France)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Cassegrain (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Bel Hadj Brahim (Lamia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Audigier (Nelly)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
12 Juin 199612/06/1996
De: Chantereau (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="1996-06-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juin 199612/06/1996
De: Jehl (Louis, Georges)
Objet:
au concours interne ouvert en 1996 pour l'admission dans le corps des commissaires de la marine
au grade de commissaire principal, d'officiers du corps technique et administratif de la marine
corps="Commissaires de la marine"
admissibilité
12 Juin 199612/06/1996
De: Cathary (Marc)
Objet:
notaire
Remplace:M. Seilhan (Roger, René, Julien)
notaire
notaire_residence="L'Isle-en-Dodon (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Merlin (Bertrand, Jean, Henri, Marcel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Merlin (Jean, Marcel, Maurice)
notaire
notaire_residence="Quesnoy (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Jacquin (Astrid)
Objet:
agent comptable du Centre national de documentation pédagogique
Groupe:
date_debut="1996-02-15"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Muhlmann-Weill (Michèle)
Docteur
Objet:
à la commission de la sécurité des consommateurs
sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:M. Lavaud (Jean)
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.