Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales (organisation)

De: Nortel (Alain)
directeur de 1re classe d'établissement social et médico-social public
Objet:
à la disponibilité pour convenances personnelles
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
JORFTEXT000000730936(source JORF)
cessation de fonction
30 Juin 199430/06/1994
De: Limare (Serge)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 1re classe au foyer de l'enfance de Laval (Mayenne)
Objet:
à la maison d'accueil spécialisée de Bassens (Savoie)
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
a_sa_demande
JORFTEXT000000183751(source JORF)
mutation
30 Juin 199430/06/1994
De: Etienne (Lydie)
directrice d'établissement social stagiaire, directrice de 2e classe de l'institut médico-éducatif de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Objet:
dans son grade
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1994-03-25"
JORFTEXT000000731210(source JORF)
titularisation
14 Juin 199414/06/1994
De: Caron-Hue (Paulette)
directrice d'établissement social stagiaire, directrice de 2e classe au foyer d'hébergement pour adultes handicapés Grand Large, à Outreau (Pas-de-Calais)
Objet:
dans son grade
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1994-03-25"
JORFTEXT000000731209(source JORF)
titularisation
14 Juin 199414/06/1994
De: Roussel (Pierre)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 2e classe à l'institut médico-éducatif Le Hameau des Bois du Seigneur, à Vernouillet (Eure-et-Loir)
Objet:
au foyer d'accueil pour adultes handicapés de Neuvic entier, à Châteauneuf-la-Forêt (Haute-Vienne)
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
a_sa_demande
JORFTEXT000000731207(source JORF)
mutation
14 Juin 199414/06/1994
De: Lathiere (Yves)
directeur d'établissement social stagiaire, directeur adjoint de 2e classe de l'institut Gustave-Baguer, à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
Objet:
dans son grade
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1994-03-25"
JORFTEXT000000366398(source JORF)
titularisation
14 Juin 199414/06/1994
De: Camalet (Jacqueline)
directrice d'établissement social stagiaire, directrice adjointe de 2e classe au centre départemental de l'enfance, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
dans son grade
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1994-04-05"
JORFTEXT000000366397(source JORF)
titularisation
14 Juin 199414/06/1994
De: Vivien (Gérard)
auprès du conseil général d'Eure-et-Loir
Objet:
au détachement
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1994-05-01"
JORFTEXT000000548742(source JORF)
cessation de fonction
01 Juin 199401/06/1994
De: Rouviere (Marie-Louise)
directrice d'établissement social stagiaire, directrice de 2e classe au foyer de l'enfance de Sainte-Marie (Réunion)
Objet:
dans son grade
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1993-07-17"
JORFTEXT000000729466(source JORF)
titularisation
19 Février 199419/02/1994
De: Cluzeau (Guy)
directeur d'établissement social stagiaire, directeur de 2e classe à la Fondation Halleur, à Grandvilliers (Oise)
Objet:
dans son grade
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000729465(source JORF)
titularisation
19 Février 199419/02/1994
De: Ripoche (Pierre)
directeur d'établissement social stagiaire, directeur de 2e classe au foyer Félix-Guillou, à La Montagne (Loire-Atlantique)
Objet:
dans son grade
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000729464(source JORF)
titularisation
19 Février 199419/02/1994
De: Laï (Jean-Claude)
directeur d'établissement social stagiaire, directeur de 2e classe à la maison départementale de l'enfance et de l'adolescence d'Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
dans son grade
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000547057(source JORF)
titularisation
19 Février 199419/02/1994
De: Laprade (Pierre)
directeur d'établissement social stagiaire, directeur de 2e classe au centre d'hébergement et de réadaptation sociale Maison des Allées, à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
dans son grade
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1993-09-01"
JORFTEXT000000547056(source JORF)
titularisation
19 Février 199419/02/1994
De: Cadart (Patrick)
directeur d'établissement social stagiaire, directeur de 2e classe à la maison de l'enfance et de la famille de Taninges (Haute-Savoie)
Objet:
dans son grade
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1993-07-13"
JORFTEXT000000181011(source JORF)
titularisation
19 Février 199419/02/1994
De: Gruas (Pierre, Etienne)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 2e classe du centre départemental de l'enfance à Cahors (Lot)
Objet:
au foyer de l'enfance Eysinoff, à Eysines (Gironde), et
directeur adjoint
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
a_sa_demande
JORFTEXT000000363670(source JORF)
mutation
29 Janvier 199429/01/1994
De: Boulogne (Jacques)
directeur de 2e classe de la maison de l'enfance de Condé-sur-l'Escaut (Nord)
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000359965(source JORF)
disponibilité
23 Janvier 199323/01/1993
De: Mauriege (Claude)
directrice d'établissement social et médico-social, directrice de 2e classe de l'établissement public départemental Les Hameaux du Cougeron
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1993-04-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000344989(source JORF)
disponibilité
17 Novembre 199217/11/1992
De: Luzurier (Paul)
directeur d'établissement social et médico-social public, directeur de 2e classe au foyer Tandou à Paris
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1992-10-31"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000177954(source JORF)
disponibilité
29 Octobre 199229/10/1992
De: Nortel (Alain)
directeur de 1re classe au centre départemental de l'enfance de Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1992-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000358486(source JORF)
disponibilité
14 Août 199214/08/1992
De: Nortel (Alain)
Objet:
au détachement
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000358486(source JORF)
cessation de fonction
14 Août 199214/08/1992
De: Carlier (Marc)
directeur de 2e classe de la maison départementale de l'enfance à Laon (Aisne)
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1992-07-15"
duree="un an"
JORFTEXT000000541166(source JORF)
disponibilité
27 Juin 199227/06/1992
De: Benard (Sylviane)
directrice de 2e classe d'établissement social et médico-social
Objet:
au détachement
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4o, 5o, 6o et 7o] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000175290(source JORF)
cessation de fonction
16 Juin 199216/06/1992