autorite_delegation="Président du Conseil économique et social" (tag)


De: Dors (Christian)
secrétaire général
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, arrêtés, marchés, décisions et conventions
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000274605(source JORF)
délégation de signature
02 Août 200702/08/2007
De: Fiorina (Jean-Paul)
directeur des services législatifs et économiques, adjoint au secrétaire général, et à
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000274605(source JORF)
délégation de signature
02 Août 200702/08/2007
De: Tournyol du Clos (Nathalie)
directrice des services administratifs
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000274605(source JORF)
délégation de signature
02 Août 200702/08/2007
De: Christian Dors
secrétaire général
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, arrêtés, marchés, décisions et conventions
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000634159(source JORF)
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Jean-Paul Fiorina
directeur des services législatifs et économiques, adjoint au secrétaire général, et à
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés. »
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000634159(source JORF)
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Bernard Bedas
directeur des services administratifs
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés. »
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000634159(source JORF)
délégation de signature
04 Février 200604/02/2006
De: Patrice Corbin
secrétaire général
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, arrêtés, marchés, décisions et conventions
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000443018(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 200406/11/2004
De: Jean-Paul Fiorina
directeur des services législatifs et économiques, adjoint au secrétaire général, et à
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000443018(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 200406/11/2004
De: Bernard Bedas
directeur des services administratifs
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000443018(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 200406/11/2004
De: Jean-Paul Fiorina
directeur des services législatifs et économiques, adjoint au secrétaire général, et à
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés. »
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000214950(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 200128/07/2001
De: Bernard Bedas
directeur des services administratifs
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés. »
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000214950(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 200128/07/2001
De: Patrice Corbin
secrétaire général
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, arrêtés, marchés, décisions et conventions
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000385149(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 199907/10/1999
De: Jean-Paul Fiorina
directeur des services administratifs, et à
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000385149(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 199907/10/1999
De: Nicole Hirsch-Triquart
directrice des services législatifs et économiques
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000385149(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 199907/10/1999
De: Patrice Corbin
secrétaire général
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, arrêtés, décisions et conventions
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000188358(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: Jean-Paul Fiorina
directeur des services administratifs, et à
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000188358(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: Nicole Hirsch-Triquart
directeur des services législatifs et économiques
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000188358(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: Jean-Paul Fiorina
directeur des services administratifs, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000187757(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 199511/03/1995
De: Nicole Hirsch-Triquart
directeur des services législatifs et économiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
JORFTEXT000000187757(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 199511/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.