cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION" (tag)


De: Renaud Riché
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2005-05-16"
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000808442(source JORF)
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Jacques Augustin
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000604216(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 200504/05/2005
De: Olivier Bougan
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2005-03-01"
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000239281(source JORF)
nomination
04 Mars 200504/03/2005
De: Géraldine Maroudis
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
date_debut="2005-02-28"
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000239281(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200504/03/2005
De: Françoise Briand
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000238699(source JORF)
nomination
26 Décembre 200426/12/2004
De: Jean-François Verdier
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Hervé Boullanger
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Antoine Rault
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Xavier Denis
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Jean-Jacques Barbaux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Jacques Augustin
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Franck Hervio
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller spécial auprès du ministre
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Olivier Lavenka
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Cristina Storoni
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Géraldine Maroudis
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Guillemette de La Ferrière-Leneveu
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Olivia Thibault
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Bénédicte Baradel
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Antoine Grezaud
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjoint de cabinet, conseiller technique
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000805556(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Jean-François Verdier
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000445362(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200409/12/2004
De: Hervé Boullanger
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000445362(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200409/12/2004
De: Bénédicte Baradel
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT, DES PROFESSIONS LIBERALES ET DE LA CONSOMMATION"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000000445362(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200409/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.