tribunal_instance="Bagnères-de-Bigorre" (tag)


De: Broquere (Eliane)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
Remplace:M. Perisse (Didier)
Groupe:
Tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
tribunal
tribunal_instance="Bagnères-de-Bigorre"
suppleant
JORFTEXT000000467554(source JORF)
nomination
28 Juin 200728/06/2007
De: Laëtitia Ferrero, épouse Nicolas
juge au tribunal de grande instance d'Orléans chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Tarbes
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
tribunal_instance="Bagnères-de-Bigorre"
JORFTEXT000000430029(source JORF)
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Casteran (Josette), épouse Sastre
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
Remplace:M. Parant
Groupe:
Tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
tribunal
tribunal_instance="Bagnères-de-Bigorre"
JORFTEXT000000398808(source JORF)
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Perisse (Didier)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Bagnères-de-Bigorre"
suppleant
JORFTEXT000000380688(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Ferrand (Danièle), épouse Parant
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Bagnères-de-Bigorre"
JORFTEXT000000380688(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Perisse (Didier)
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
Remplace:
Mme Ribes
Groupe:
Tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre
date_debut="1994-05-03"
tribunal
tribunal_instance="Bagnères-de-Bigorre"
suppleant
JORFTEXT000000364683(source JORF)
nomination
22 Juillet 199422/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.