tribunal_instance="Nyons" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Josiane Quenette, épouse Magnan
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Nyons
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Nyons"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Martin (Françoise), épouse Rousset
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nyons
Remplace:
Mme Thiers
Groupe:
Tribunal d'instance de Nyons
date_debut="1999-04-05"
tribunal
tribunal_instance="Nyons"
suppleant
JORFTEXT000000210746(source JORF)
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Cotterel (Elisabeth), épouse Thiers
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nyons
Groupe:
Tribunal d'instance de Nyons
date_debut="1999-04-05"
tribunal
tribunal_instance="Nyons"
JORFTEXT000000210746(source JORF)
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: François (Brigitte), épouse Paolini
Objet:
adjointe administrative principale en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nyons
Groupe:
Tribunal d'instance de Nyons
date_debut="1999-04-05"
tribunal
tribunal_instance="Nyons"
JORFTEXT000000743057(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 199910/02/1999
De: François (Brigitte), épouse Paolini
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Nyons
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Nyons"
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Cotterel (Elisabeth), épouse Thiers
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Nyons
Remplace:
Mme Gal
Groupe:
Tribunal d'instance de Nyons
tribunal
tribunal_instance="Nyons"
suppleant
JORFTEXT000000745793(source JORF)
nomination
31 Août 199631/08/1996
De: Gal (Marie-Agnès)
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Nyons
Groupe:
Tribunal d'instance de Nyons
tribunal
tribunal_instance="Nyons"
suppleant
JORFTEXT000000163045(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.