tribunal_instance="Paris 14e arrondissement" (tag)


De: Thierry BOUDIN
agent contractuel affecté au tribunal d'instance de Paris 15e
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 14e
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JUSB1734101A(source BOMJ)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
greffière principale, au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement, déléguée
Objet:
pour la période du 1er juin au
31 juillet 2017
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JUSB1724905A(source BOMJ)
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
greffière principale, au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement, déléguée
Objet:
pour la période du 1 er juin 2016 au
31 décembre 2016
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JUSB1615559A(source BOMJ)
nomination
06 Juin 201606/06/2016
De: Yann MICHEL
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JUSB1514187A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201504/06/2015
De: Yann MICHEL
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JUSB1513110A(source BOMJ)
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Vanessa MOURINET
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
suppleant
JUSB1303581A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Orabe (Délia)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 14e arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JORFTEXT000019507304(source JORF)
nomination
23 Septembre 200823/09/2008
De: Garrigues (Daniel)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Paris 14e arrondissement (75014)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JORFTEXT000000427680(source JORF)
nomination
11 Août 200611/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.