Paris 14e arrondissement (tribunal_instance)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Thierry BOUDIN
agent contractuel affecté au tribunal d'instance de Paris 15e
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 14e
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
duree
=
"
6 mois
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Paris 14e arrondissement
"
JUSB1734101A
(source BOMJ)
nomination
30 Novembre 2017
30/11/2017
De:
Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
greffière principale, au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement, déléguée
Objet:
pour la période du 1er juin au
31 juillet 2017
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
Paris 14e arrondissement
"
JUSB1724905A
(source BOMJ)
nomination
25 Août 2017
25/08/2017
De:
Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
greffière principale, au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement, déléguée
Objet:
pour la période du 1 er juin 2016 au
31 décembre 2016
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
Paris 14e arrondissement
"
JUSB1615559A
(source BOMJ)
nomination
06 Juin 2016
06/06/2016
De:
Yann MICHEL
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
Paris 14e arrondissement
"
JUSB1514187A
(source BOMJ)
nomination
04 Juin 2015
04/06/2015
De:
Yann MICHEL
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
Paris 14e arrondissement
"
JUSB1513110A
(source BOMJ)
nomination
21 Mai 2015
21/05/2015
De:
Vanessa MOURINET
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
Paris 14e arrondissement
"
suppleant
JUSB1303581A
(source BOMJ)
nomination
04 Février 2013
04/02/2013
De:
Orabe (Délia)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 14e arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
Paris 14e arrondissement
"
JORFTEXT000019507304
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2008
23/09/2008
De:
Garrigues (Daniel)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Paris 14e arrondissement (75014)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance
=
"
Paris 14e arrondissement
"
JORFTEXT000000427680
(source JORF)
nomination
11 Août 2006
11/08/2006