04 Février 2013


De: Marie-Agnès LEDIEU, épouse GABELLE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à l'établissement spécialisé pour mineurs de Quiévrechain
date_debut="2013-03-04"
JUSK1304701A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Odile DELAVAL, épouse BACHY
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à l'établissement spécialisé pour mineurs de Quiévrechain
date_debut="2013-03-04"
JUSK1304701A(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Février 201304/02/2013
De: Aurélie FRANÇOIS, épouse BLONDEAU
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à l'établissement spécialisé pour mineurs de Quiévrechain
date_debut="2013-03-04"
JUSK1304685A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Odile DELAVAL, épouse BACHY
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à l'établissement spécialisé pour mineurs de Quiévrechain
date_debut="2013-03-04"
JUSK1304685A(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Février 201304/02/2013
De: Jean-Paul TOURNIER
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
président
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSC1303168A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: François MARTIN
conseiller à la cour d'appel de Lyon
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
président
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSC1303168A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Alain ROUX
commissaire aux comptes à Lyon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSC1303168A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Jean-François MALLEN
commissaire aux comptes à Belleville-sur-Saône, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JUSC1303168A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Bernard GUTH
chargé de mission partenariats socio-économiques à l'université de Lyon I, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
JUSC1303168A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Philippe GUERAND
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Lyon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
JUSC1303168A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Bernard FLEUR
juge au tribunal de commerce de Lyon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
JUSC1303168A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Yves CHAVENT
président du tribunal de commerce de Lyon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
JUSC1303168A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Jean-Pierre VIENNOIS
professeur des universités à l'université Jean Moulin – Lyon III, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat
JUSC1303168A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Pierre THIERRY
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat
JUSC1303168A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: William DROSS
professeur des universités à l'université Jean Moulin – Lyon III, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat
JUSC1303168A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Philippe BONNIN
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat
JUSC1303168A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Alain POUMAREDE
président de chambre à la cour d'appel de Rennes
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
président
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSC1303054A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Jean-Marie TANGUY
commissaire aux comptes à Saint-Brieuc, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSC1303054A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Brigitte ANDRE
conseillère à la cour d'appel de Rennes
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
président
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSC1303054A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Géraldine BLIN
commissaire aux comptes à Rennes, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSC1303054A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Emmanuel THAUNIER
Président de la chambre de commerce et d'industrie de Rennes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
JUSC1303054A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Michel PECOUL
président du tribunal de commerce de Rennes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
JUSC1303054A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Guy LEZIER
président du tribunal de commerce de Nantes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
JUSC1303054A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Aurélie GUEROULT
conseillère à la cour d'appel de Rennes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
personnalite_qualifiee
JUSC1303054A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Gervais THENET
professeur des universités à l'institut de gestion de l'université de Rennes I, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat
JUSC1303054A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Pierre MICHELIN
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bretagne, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat
JUSC1303054A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Armel LIGER
professeur des universités à l'institut de gestion de l'université de Rennes I, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat
JUSC1303054A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Fabien FILLIATRE
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bretagne, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rennes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat
JUSC1303054A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Vanessa MOURINET
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 14ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
suppleant
JUSB1303581A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Emeline FABRE épouse MASSON
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1303581A(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Février 201304/02/2013
De: Béatrice FAUCHER
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Caen
Groupe:
Tribunal de grande instance de Caen
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
suppleant
JUSB1303579A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Vanessa FERDOILLE épouse DEVINAS
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1303579A(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Février 201304/02/2013
De: Christelle LE GUEN
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Brest
Groupe:
Tribunal de grande instance de Brest
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
suppleant
JUSB1303578A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Katy COURTOT
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1303578A(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Février 201304/02/2013
De: Franck GENDRAUD
adjoint administratif de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Limoges
Groupe:
Tribunal de grande instance de Limoges
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"
suppleant
JUSB1303576A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Magali VERNOUX
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Limoges
Groupe:
Tribunal de grande instance de Limoges
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"
JUSB1303576A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Franck GENDRAUD
adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur intérimaire au tribunal de grande instance de Limoges
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1303576A(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Février 201304/02/2013
De: Marie-Pierre JACOUD épouse CHRISTOPHLE
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Tribunal d'instance de Vienne
tribunal
tribunal_instance="Vienne"
suppleant
JUSB1303574A(source BOMJ)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Francesco Mauri
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 03 - Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Remplace:M. Didier Poilblanc
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
ESRR1300029A(source BOESR)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Myriam Cottias
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 33 - Mondes modernes et contemporains
Remplace:Mme Anne Dubet
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
ESRR1300029A(source BOESR)
nomination
04 Février 201304/02/2013
De: Elisabeth Penez
Objet:
technicienne à l'université de Bourgogne, secrétaire-gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC130408DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Louis de Mesnard
professeur à l'université de Bourgogne, administrateur provisoire de l'unité FRE3496
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC130408DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Anne-Blanche De Rodellec
Objet:
TCN, Responsable de la gestion administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC130385DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Sophie Toussaint-Leroy
IE1C, Directrice adjointe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC130385DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Anne-Blanche De Rodellec
Objet:
TCN, Responsable de la gestion financière
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC130384DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Sophie Toussaint-Leroy
Objet:
IE1C, Directrice adjointe
DEC130384DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Isabelle Déan-Rouquet
directrice de l'unité UPS 2776
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC130384DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Guy Schlatter
Objet:
[directeur adjoint et professeur des universités 2ème classe]
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC130382DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Nathalie Weber [TCN-CNRS]
Objet:
avec un seuil de 20 k€ aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC130382DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De:
Véronique Verkruysse [AI-CNRS] avec un seuil de 20 k€
Objet:
DEC130382DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Agnès Orb [IE1-CNRS]
Objet:
DEC130382DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Dominique Bégin
[directeur adjoint
chargé de recherche 1 ère classe]
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC130382DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Guy Schlatter
(directeur adjoint et professeur des universités 2ème classe)
Objet:
Dominique Bégin (directeur adjoint
chargé de recherche 1 ère classe)
DEC130380DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Nathalie Weber
(TCN) avec un seuil de 20 k€ aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
Dominique Bégin (directeur adjoint
chargé de recherche 1 ère classe)
DEC130380DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Véronique Verkruysse
(AI) avec un seuil de 20 k€
Objet:
Dominique Bégin (directeur adjoint
chargé de recherche 1 ère classe)
DEC130380DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Agnès Orb
(IE1)
Objet:
Dominique Bégin (directeur adjoint
chargé de recherche 1 ère classe)
DEC130380DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Cuong Pham Huu
directeur de l'UMR7515
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC130380DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Solen Guezennec
AI, Responsable administrative
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC130377DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Solen Guezennec
Objet:
AI, Responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC130376DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Laurent SACHS
Objet:
DR2 au CNRS, à
DEC130371DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Giovanni LEVI
Objet:
DR1 au CNRS, à
DEC130371DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Lanto COURCELAUD
Objet:
AI au CNRS et gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC130371DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Barbara DEMENEIX
directrice de l'unité UMR7221
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC130371DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Janique REGIS
Objet:
Assistant Ingénieur aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC130370DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Yves GRENIER
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC130370DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Yves GRENIER
Objet:
Professeur
DEC130369DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De:
Janique
Objet:
DEC130369DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013
De: Olivier CAPPE directeur de l'unité UMR5141
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC130369DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 201304/02/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.