11 Août 2006


De: Roger (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité sciences de l'animal de laboratoire avec mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Desfontis (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité sciences de l'animal de laboratoire avec mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Berny (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité sciences de l'animal de laboratoire avec mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Kolf-Clauw (Martine)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité sciences de l'animal de laboratoire avec mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Grezel (Delphine)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité sciences de l'animal de laboratoire avec mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Combrisson (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité sciences de l'animal de laboratoire avec mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Verschuere (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité sciences de l'animal de laboratoire avec mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Joubert (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité sciences de l'animal de laboratoire avec mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Hardy (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité sciences de l'animal de laboratoire avec mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Guenet (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité sciences de l'animal de laboratoire avec mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Galix (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité sciences de l'animal de laboratoire avec mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Degryse (Anne-Dominique)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité sciences de l'animal de laboratoire avec mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Chavaroc (Isabelle), épouse Manca
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Fevre (Véronique)
tribunal="" suppleant="
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Fevre (Véronique)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Chauny (02300)
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Guyot (Michèle), épouse Dominguez
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Chauny (02300)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
11 Août 200611/08/2006
De: Carton (Sophie)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clermont (60600)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Clermont"
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Gueno (Marie-Annick)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Carton (Sophie)
tribunal="" suppleant="
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Girard (Patricia), épouse Gisselbrecht
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clermont (60600)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
11 Août 200611/08/2006
De: Christian Duval
Objet:
directeur de l'institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Michel Thebaud
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
réintégration
11 Août 200611/08/2006
De: Leroy (Jean-Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-29"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
11 Août 200611/08/2006
De: Tollu (Charles-Edouard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet hors classe
date_debut="2006-02-20"
duree="trois ans"
sous-prefet
détachement
11 Août 200611/08/2006
De: Jean-Michel Thivel
chef de mission
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Nicolas Quillet
secrétaires généraux adjoints
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Jean-Philippe Mochon
maître des requêtes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Serge Guillon
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Raymond Cointe
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Pascale Andreani
secrétaire générale des affaires européennes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Martine Dugrenier
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Duwoye (Pierre-Yves)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
directeur général des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2006-05-23"
duree="trois ans"
détachement
11 Août 200611/08/2006
De: Pierre de Rus
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Francis Chouat
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Jean-Baptiste Hy
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre titulaire
Remplace:M. Philippe Delleur
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Michel Geres
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Jean Hernandez
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la commission
prévue à
l'article 9 du décret n° 64-260 du
14 mars 1964
Membre titulaire
Remplace:M. Franc-Gilbert Banquey
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: de Roquevaire (Bouches-du-Rhône)
d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, mort le
24 juillet 2006
après avoir accompli une mission de lutte contre un incendie de forêt
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
11 Août 200611/08/2006
De: Sans (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicole avec un mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Malher (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicole avec un mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Jouglar (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicole avec un mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Chauve (Claude)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicole avec un mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Brugère-Picoux (Jeanne)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicole avec un mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Belloc (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicole avec un mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Salvat (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicole avec un mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Le Pottier (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicole avec un mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Delaporte (Jean)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicole avec un mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Bertin (Joël)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicole avec un mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Balloy (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicole avec un mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Rivière (Anne-Sophie)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé et de la qualité en productions avicoles et cunicole avec un mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Garrigues (Daniel)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Paris 14e arrondissement (75014)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Finotto (Marie-Hélène)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Consel (Rose-Aimée)
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 14e arrondissement (75014)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
11 Août 200611/08/2006
De: Valton (Claudie), épouse Peuchot
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Laon (02000)
Remplace:Mme Petrik (Annie), épouse Ruiz
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Laon"
suppleant
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Pezard (Alice)
présidente de la 4e chambre, section B, de la cour d'appel de Paris
Objet:
présidente suppléante
Groupe:
suppleant
president
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Marais (Marie-Françoise)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidente titulaire de la commission paritaire de conciliation
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Marchal (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologique vétérinaire
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Fontaine (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologique vétérinaire
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Delverdier (Maxence)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologique vétérinaire
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Crespeau (François)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologique vétérinaire
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Cherel (Yan)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologique vétérinaire
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Wyers (Monique)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologique vétérinaire
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Slaoui (Mohamed)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologique vétérinaire
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Schorsch (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologique vétérinaire
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Pumarola (Marti)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologique vétérinaire
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Lammens (Lieve)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologique vétérinaire
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Lagadic (Marie)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologique vétérinaire
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Fiette (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologique vétérinaire
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Michel Monnot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications
date_debut="2006-08-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Août 200611/08/2006
De: Jean-Luc Douat
Objet:
chef du service du soutien à la production et à la distribution
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Raphaël Ceriez
Objet:
chef du service du contrôle des résultats d'exploitation
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Pierre Chaintreuil
Objet:
chef du service des visas et de la classification
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Gérard Mesguich
Objet:
chef de la mission de la diffusion
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Rafaële Garcia
Objet:
chef du service des aides sélectives à la production et à la distribution
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Nicole Delaunay
Objet:
chef du service de l'exploitation
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Bruno Delor
Ingénieur général hors classe de l'armement
directeur de la qualité et du progrès
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes
prévus à l'article 2 du décret du
24 août 2001
susvisé, pour les organismes et établissements relevant de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Picavet (Dominique-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes avec mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Paragon (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes avec mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Jacquiet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes avec mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Ganière (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes avec mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Franc (Michel)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes avec mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Callait (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes avec mandat d'une durée de quatre ans
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Vallat (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes avec mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Thonnat (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes avec mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Hendrikx (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes avec mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Duvallet (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes avec mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Dalibart (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes avec mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Cuny (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes avec mandat d'une durée de quatre ans
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Corinne Goillot
attachée de l'Agence unique de paiement
Objet:
dans le corps des attachés des services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="2006-07-19"
duree="trois ans renouvelable"
corps="Attachés des services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche"
détachement
11 Août 200611/08/2006
De: Lorène Thiebaut
Objet:
chargée de mission communication et presse
date_debut="2006-08-31"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
11 Août 200611/08/2006
De: Chaintreau (Jean-François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur, délégué adjoint au développement et aux affaires internationales du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2006-04-05"
duree="trois ans"
détachement
11 Août 200611/08/2006
De: Blanc (François)
administrateur civil, en instance de détachement dans le corps des conseillers économiques
au titre de la mobilité
Objet:
à Taipei (Taïwan)
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
affectation
11 Août 200611/08/2006
De: Hürstel (Xavier)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de directeur de projet, responsable de la mission pour l'approfondissement de la réforme budgétaire, placé auprès du directeur du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-05-24"
détachement
11 Août 200611/08/2006
De: Anne-Marie Ley-Julien
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'administration générale
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Claire Lamboley
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation professionnelle et des entreprises culturelles
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Cécile Favarel-Garrigues
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006
De: Irène Ajer
chef du service de l'inspection et de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
11 Août 200611/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.