tribunal_instance="Prades" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Delphine Despit
juge au tribunal de grande instance de Quimper chargée du service du tribunal d'instance de Châteaulin
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Prades
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
tribunal_instance="Prades"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Bourrel (Magali)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Prades
Groupe:
Tribunal d'instance de Prades
date_debut="1998-05-04"
tribunal
tribunal_instance="Prades"
suppleant
JORFTEXT000000389714(source JORF)
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Fernandez (Anna), épouse Rochepeau
Objet:
en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Prades
Groupe:
Tribunal d'instance de Prades
date_debut="1997-09-05"
tribunal
tribunal_instance="Prades"
suppleant
JORFTEXT000000389714(source JORF)
cessation de fonction
21 Mai 199821/05/1998
De: Fernandez (Anna), épouse Rochepeau
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes du tribunal d'instance de Prades : Régisseur titulaire
Régisseur suppléant
Groupe:
Tribunal d'instance de Prades : Régisseur titulaire
tribunal
tribunal_instance="Prades"
suppleant
JORFTEXT000000748361(source JORF)
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Roca (Martine), épouse Gallego
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes du tribunal d'instance de Prades : Régisseur titulaire
Groupe:
Tribunal d'instance de Prades : Régisseur titulaire
tribunal
tribunal_instance="Prades"
JORFTEXT000000748361(source JORF)
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Catherine Sirol-Rendu
juge au tribunal de grande instance de Privas, chargé du service du tribunal d'instance de Privas
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Prades
Remplace:
M. Senna
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
tribunal_instance="Prades"
JORFTEXT000000557395(source JORF)
nomination
23 Janvier 199623/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.