tribunal_instance="Saint-Lô" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Erick Tamion
juge des enfants au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Saint-Lô
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
tribunal_instance="Saint-Lô"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Mélanie Hudde
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Saint-Lô
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
tribunal_instance="Saint-Lô"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Mariotti (Pascal)
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Lô
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Lô
date_debut="2002-10-04"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Lô"
JORFTEXT000000599091(source JORF)
nomination
18 Octobre 200218/10/2002
De:
Duchesne, épouse Clement
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Lô
date_debut="2002-10-04"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Saint-Lô"
JORFTEXT000000599091(source JORF)
cessation de fonction
18 Octobre 200218/10/2002
De: Deshayes (Jocelyne), épouse Gosselin
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Saint-Lô
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Lô"
suppleant
JORFTEXT000000196685(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Duchesne (Claire), épouse Clement
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Saint-Lô
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Lô"
JORFTEXT000000196685(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Deshayes (Jocelyne), épouse Gosselin
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Lô
Remplace:
Mme Muret
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Lô
tribunal
tribunal_instance="Saint-Lô"
suppleant
JORFTEXT000000738153(source JORF)
nomination
02 Décembre 199502/12/1995
De: Dominique Garet
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Lô
Remplace:
M. Soubise
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
tribunal_instance="Saint-Lô"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.