tribunal_instance="Vincennes" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christophe Baconnier
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Vincennes
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Vincennes"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Marie-Paule Aste, épouse Debladis
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 9e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vincennes
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Vincennes"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Cherrier (Brigitte), épouse Cozelin-Dupuy
greffière du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vincennes
Remplace:
Mme Foletti
Groupe:
date_debut="1998-10-19"
tribunal
tribunal_instance="Vincennes"
suppleant
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Blivet (Eliane), épouse Foletti
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vincennes
Groupe:
date_debut="1998-02-16"
tribunal
tribunal_instance="Vincennes"
suppleant
nomination
17 Mars 199817/03/1998
De: Petit (Anne), épouse Blazevic
Objet:
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vincennes
Groupe:
date_debut="1998-01-05"
tribunal
tribunal_instance="Vincennes"
suppleant
cessation de fonction
14 Février 199814/02/1998
De: Petit (Annie), épouse Blazevic
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Vincennes
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Vincennes"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Michanol (Marie-Anne)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Vincennes
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Vincennes"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Michanol (Marie-Anne)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vincennes
Remplace:
Mme Guillon
Groupe:
date_debut="1996-01-15"
tribunal
tribunal_instance="Vincennes"
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Petit (Annie), épouse Blazevic
agent administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vincennes
Remplace:
Mme Segonds
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vincennes"
suppleant
nomination
12 Juillet 199512/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.