tribunal_pour_enfants="Val-de-Briey" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: KURPINSKI Sylvie
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions du 1er janvier 2026 au
31 décembre 2029
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants de Val-de-Briey
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Val-de-Briey"
suppleant
JORFTEXT000053011255(source JORF)
désignation
11 Décembre 202511/12/2025
De: BALAIAN Sonia
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions du 1er janvier 2026 au
31 décembre 2029
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants de Val-de-Briey
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Val-de-Briey"
JORFTEXT000053011255(source JORF)
désignation
11 Décembre 202511/12/2025
De:
DUCLOY, épouse HUSSON
Delphine
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions du 1er janvier 2026 au
31 décembre 2029
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants de Val-de-Briey
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Val-de-Briey"
JORFTEXT000053011255(source JORF)
désignation
11 Décembre 202511/12/2025
De: Véronique MARTIN
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants de Val-de-Briey
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Val-de-Briey"
suppleant
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Matthieu LHOTTE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants de Val-de-Briey
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Val-de-Briey"
suppleant
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Brigitte PARPINEL, épouse OPIOLA
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants de Val-de-Briey
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Val-de-Briey"
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Diane HOUZELLE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants de Val-de-Briey
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Val-de-Briey"
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Brigitte PARPINEL, épouse OPIOLA
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants de Val-de-Briey
Assesseures titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Val-de-Briey"
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: Diane HOUZELLE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants de Val-de-Briey
Assesseures titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Val-de-Briey"
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.