01 Février 2004

De:	Travadel (Sébastien)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Somot (Samuel)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Schmit (Pierre-Hugues)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Rulleau (Benoît)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Prudhomme (Nicolas)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Plu (Matthieu)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Pigeon (Grégoire)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Penard (Lionel)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Paci (Alexandre)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Hardouin (Pierre-Yves)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Guittet (Kevin)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Caumont (Olivier)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Bellier (Damien)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Peuch (Aline)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Behr (Aurélie)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées

date_debut="2003-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"

JORFTEXT000000798679 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Piechaczick (Xavier)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000798678 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Nadler (Benoît)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000798678 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Leblanc (Christophe)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000798678 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Jacquemin (Emmanuel)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000798678 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Hiron (Benoît)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000798678 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Etienne (Dominique)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000798678 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Duquesne (François)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000798678 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Coquil (Thierry)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000798678 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Campagnac (Frédéric)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000798678 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Pierre (Cendrine)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000798678 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Kowal (Christine)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000798678 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Hello (Gwenaëlle)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat

date_debut="2003-07-01"

JORFTEXT000000798678 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Louis-Charles Viossat
Objet:	inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"

JORFTEXT000000798675 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Didier Noury
Objet:	inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"

JORFTEXT000000798675 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Bruno Maquart (hors tour)
Objet:	inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"

JORFTEXT000000798675 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Marc Berthiaume (hors tour)
Objet:	inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"

JORFTEXT000000798675 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Mireille Gaüzere (hors tour)
Objet:	inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"

JORFTEXT000000798675 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Delaunay (Yves, Pierre, Benjamin)
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle Catherine Calarn, avoué associé, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"

JORFTEXT000000249502 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Dominique Jeol avocat général près la cour d'appel de Pau
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
Groupe:	Cour d'appel de Pau

cour_appel="Pau"

JORFTEXT000000249501 (source JORF)

désignation

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Francisque Petit de Bantel
Objet:	chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000249500 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Laurent Deulin
Objet:	chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000249500 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004

De:	Patrice Debré
Objet:	membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement personnalité extérieure au centre choisie en raison de sa compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Remplace:	M. Daniel Nahon
Groupe:	Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)

conseil_administration

JORFTEXT000000246860 (source JORF)

nomination

01 Février 2004 01/02/2004