01 Octobre 1996

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jean-Claude Bourgeais contrôleur d'Etat, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Denis Vignolles administrateur civil, et de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiements et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Fabrice Thévaux attaché principal d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiements et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jean-Pierre Fougeray ingénieur adjoint
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiements et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Alain Casanova sous-directeur, de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiements et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	René-Marc Viala administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de ses attributions au centre de formation professionnelle et de perfectionnement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Parini de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de ses attributions au centre de formation professionnelle et de perfectionnement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Michel Lehalle sous-directeur
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Pierre Alexandre agents contractuels
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Parini de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Michel Coussens traducteurs, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Escard
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard chef de service, de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiements et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de ses attributions au centre de formation professionnelle et de perfectionnement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Escard
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de ses attributions au centre de formation professionnelle et de perfectionnement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Gabrielle Fiacre
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard chef de service, et de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Annie Verdenet
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Escard
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Alain Casanova sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Denis Dahan sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Michel Lehalle sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jean-Claude Teulat ingénieur mécanicien électricien
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Xavier Serres attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jean-Luc Sauvestre
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Hervé Puygauthier attachés d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Rémy Mauger administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Christian Llena conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Michel Lehalle
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Pierre Leclere ingénieur divisionnaire des travaux publics
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jean Deulin
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jean-Marie Coll
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Robert Bonnery
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	François Barastier
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Denis Vignolles
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Fabrice Thévaux attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Yves Talaud
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Claude Schott attachés d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jean-Michel Sansoucy attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Michel Parin administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Pierre Le Guérinel
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Serge Lado-Bordowsky administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Daniel Huet inspecteur du Trésor public
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Didier Hue
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Ludovic Fouquet
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Denis Dahan
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Alain Casanova
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Catherine Gras sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite des attributions de la sous-direction du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite des attributions de la sous-direction du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Béatrice Convert-Rosenau
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Andrée Bréas administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Françoise Briand
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Irène Meert conservateur général des bibliothèques
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Catherine Dubuis
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Marie-Joëlle Charvet-Guillochon
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Parini de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jean-Claude Bourgeais contrôleur d'Etat, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Denis Vignolles administrateur civil, et de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiement et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Fabrice Thévaux attaché principal d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiement et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jean-Pierre Fougeray ingénieur adjoint
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiement et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Alain Casanova sous-directeur, de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiement et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	René-Marc Viala administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de ses attributions au centre de formation professionnelle et de perfectionnement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Parini de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de ses attributions au centre de formation professionnelle et de perfectionnement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Michel Lehalle sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Pierre Alexandre agents contractuels
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Parini de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Michel Coussens traducteurs, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	René-Marc Viala
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous documents comptables se rapportant à l'activité du centre de formation professionnelle et de perfectionnement

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Escard
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard chef de service, de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiement et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de ses attributions au centre de formation professionnelle et de perfectionnement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Escard
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de ses attributions au centre de formation professionnelle et de perfectionnement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Gabrielle Fiacre
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard chef de service, et de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Annie Verdenet
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Escard
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Annie Rousseau trésorier principal du Trésor public
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous documents comptables se rapportant à l'activité du centre de formation professionnelle et de perfectionnement

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous documents comptables se rapportant à l'activité du centre de formation professionnelle et de perfectionnement

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Alain Casanova sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Denis Dahan sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Michel Lehalle sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jean-Claude Teulat ingénieur mécanicien électricien
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Xavier Serres attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jean-Luc Sauvestre
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Hervé Puygauthier attachés d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Rémy Mauger administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Christian Llena conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Michel Lehalle
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Pierre Leclere ingénieur divisionnaire des travaux publics
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jean Deulin
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jean-Marie Coll
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Robert Bonnery
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	François Barastier
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Denis Vignolles
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Fabrice Thévaux attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Yves Talaud
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Claude Schott attachés d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jean-Michel Sansoucy attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Michel Parin administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Pierre Le Guérinel
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Serge Lado-Bordowsky administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Daniel Huet inspecteur du Trésor public
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Didier Hue
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Ludovic Fouquet
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Denis Dahan
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Alain Casanova
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Catherine Gras sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite des attributions de la sous-direction du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite des attributions de la sous-direction du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Béatrice Convert-Rosenau
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Andrée Bréas administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Françoise Briand
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Irène Meert conservateur général des bibliothèques
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Jacqueline Escard de
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Catherine Dubuis
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué aux finances et au commerce extérieur"

De:	Marie-Joëlle Charvet-Guillochon
Objet:	au nom du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Renier (Dominique)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Necker - Enfants malades (université Paris-V) Neurochirurgie, service de neurochirurgie pédiatrique, hôpital Necker - Enfants malades, emploi no 492 PU-PH 0463
Groupe:	Université Paris-V

date_debut="1996-09-01"
professeur="Neurochirurgie"

nomination

De:	Arfi (Serge)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. des Antilles-Guyane (université des Antilles-Guyane) Médecine interne, service de médecine interne 5 D, centre hospitalier universitaire de Fort-de-France, emploi no 531 PU-PH 0255
Groupe:	Université des Antilles et de la Guyane

date_debut="1996-09-01"
professeur="Médecine interne"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Hématologie service d'hémobiologie transfusion"

De:	Bierling (Philippe)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris-Créteil (université Paris-XII) Hématologie (option biologique), service d'hémobiologie transfusion, hôpital Henri-Mondor, emploi no 471 PU-PH 0095
Groupe:	Université Paris-XII

nomination

De:	Gerry (François)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. des Antilles-Guyane (université des Antilles-Guyane) Chirurgie infantile, service de chirurgie infantile, centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre, emploi no 542 PU-PH 0137
Groupe:	Université des Antilles et de la Guyane

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie infantile"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anesthésiologie et réanimation chirurgicale"

De:	Girard (Claude)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Dijon (université de Dijon) Anesthésiologie et réanimation chirurgicale, département d'anesthésie-réanimation, hôpital du Bocage, emploi no 481 PU-PH 0057
Groupe:	Université de Dijon

nomination

JORFTEXT000000562132 (source JORF)

De:	Marion (Rémy-Charles)
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Yonne
Groupe:	Préfecture de l'Yonne

sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Yonne"

nomination

De:	Resnier (Gérard, Alexandre, Eugène) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air nommé major général de l'armée de l'air
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Amarger (Pierre, Georges, René) Colonel du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Wolsztynski (Richard) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	sous-chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

nomination

De:	Courtet (Michel, Edouard) Général de corps aérien du corps des officiers de l'air nommé inspecteur général des armées
Objet:	dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air

conférés

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Alain Casanova sous-directeur
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Denis Dahan sous-directeur
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Michel Lehalle sous-directeur
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jean-Claude Teulat ingénieur mécanicien électricien
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Xavier Serres attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jean-Luc Sauvestre
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Hervé Puygauthier attachés d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Rémy Mauger administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Christian Llena conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Michel Lehalle
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Pierre Leclere ingénieur divisionnaire des travaux publics
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jean Deulin
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jean-Marie Coll
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Robert Bonnery
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	François Barastier
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Denis Vignolles
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Fabrice Thévaux attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Yves Talaud
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Claude Schott attachés d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jean-Michel Sansoucy attachés principaux d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Michel Parin administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Pierre Le Guérinel
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Serge Lado-Bordowsky administrateurs civils
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Daniel Huet inspecteur du Trésor public
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Didier Hue
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Ludovic Fouquet
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Denis Dahan
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Alain Casanova
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Daniel Mayan attachés d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Patrick Levérino
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Robert Lair trésorier principal du Trésor public
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Catherine Gras sous-directeur
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite des attributions de la sous-direction du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite des attributions de la sous-direction du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Béatrice Convert-Rosenau
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Andrée Bréas administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Françoise Briand
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Irène Meert conservateur général des bibliothèques
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Catherine Dubuis
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Marie-Joëlle Charvet-Guillochon
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous ordres de paiement et documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Nathalie Tournyol du Clos de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Catherine Gras de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Jacqueline Escard de
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Eliane Apert
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents comptables dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Vietnam"

De:	Serge Degallaix ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République socialiste du Vietnam
Remplace:	M. Gilles d'Humières
Groupe:	Viêt Nam

JORFTEXT000000562128 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000380057 (source JORF)

De:	Hugodot (Philippe) administrateur civil, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1996-10-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000379917 (source JORF)

De:	Monzani (Pierre) administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	chargé de l'animation et de la coordination des travaux des différents services, de la mise en oeuvre interne de la future réforme du Plan et de l'encadrement des relations avec les administrations et les partenaires économiques et sociaux auprès du Commissariat général du Plan pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Commissariat général du Plan

date_debut="1996-02-01"

détachement

JORFTEXT000000379916 (source JORF)

De:	TITRE Ier
Objet:	membre du jury et les modalités des concours sur épreuves et de l'examen professionnel ouvrant l'accès au corps des ingénieurs de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Le ministre du travail et des affaires sociales Vu le décret no 93-145 du 3 février 1993 portant statuts particuliers des personnels techniques de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris Arrête
Groupe:	Jury et les modalités des concours sur épreuves et de l'examen professionnel ouvrant l'accès au corps des ingénieurs de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

nomination

De:	Hubert (Jacques)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Nancy (université Nancy-I) Urologie, service d'urologie, hôpital de Brabois, emploi no 524 PU-PH0349
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Urologie"

nomination

De:	Fournier (Georges)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Brest (université de Brest) Urologie, service d'urologie, hôpital Morvan, emploi no 524 PU-PH 0071
Groupe:	Université de Brest

date_debut="1996-09-01"
professeur="Urologie"

nomination

De:	Bittard (Hugues)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Besançon (université de Besançon) Urologie, service d'urologie et andrologie, hôpital Saint-Jacques, emploi no 524 PU-PH 0130
Groupe:	Université de Besançon

date_debut="1996-09-01"
professeur="Urologie"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Thérapeutique service de médecine interne II"

De:	Ballif (Claire), épouse Le Jeunne
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Necker - Enfants malades (université Paris-V) Thérapeutique (option clinique, médecine interne), service de médecine interne II, hôpital Laennec, emploi no 484 PU-PH 0537
Groupe:	Université Paris-V

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Thérapeutique département d'anesthésie-réanimation B et réanimation polyvalente"

De:	Slama (Michel)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. d'Amiens (université d'Amiens) Thérapeutique (option clinique, réanimation médicale), département d'anesthésie-réanimation B et réanimation polyvalente, hôpital Nord, emploi no 484 PU-PH 0653
Groupe:	Université d'Amiens

nomination

De:	Schneider (Francis)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Strasbourg (université Strasbourg-I) Réanimation médicale, service de réanimation médicale, hôpital de Hautepierre, emploi no 482 PU-PH 0177
Groupe:	Université Strasbourg-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Réanimation médicale"

nomination

De:	Annane (Djillali)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris-Ouest (université Paris-V) Réanimation médicale, service de réanimation médicale, hôpital Raymond-Poincaré, emploi no 482 PU-PH 0553
Groupe:	Université Paris-V

date_debut="1996-09-01"
professeur="Réanimation médicale"

nomination

De:	Dreyfuss (Didier)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Bichat-Beaujon (université Paris-VII) Réanimation médicale, service de réanimation médicale, hôpital Louis-Mourier, emploi no 482 PU-PH 0497
Groupe:	Université Paris-VII

date_debut="1996-09-01"
professeur="Réanimation médicale"

nomination

De:	Guerin (Claude)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lyon (université Lyon-I) Réanimation médicale, service de réanimation médicale et d'assistance respiratoire, hôpital de la Croix-Rousse, emploi no 482 PU-PH 0254
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Réanimation médicale"

nomination

De:	Maugars (Yves)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Nantes (université de Nantes) Rhumatologie, service de rhumatologie, hôtel-Dieu, emploi no 501 PU-PH0175
Groupe:	Université de Nantes

date_debut="1996-09-01"
professeur="Rhumatologie"

nomination

De:	Tebib (Jacques)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lyon (université Lyon-I) Rhumatologie, service de rhumatologie A, centre hospitalier Lyon-Sud, emploi no 501 PU-PH 0266
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Rhumatologie"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Radiologie et imagerie médicale unité de radiologie générale"

De:	Schmutz (Gérard)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Caen (université de Caen) Radiologie et imagerie médicale (option clinique), unité de radiologie générale, hôpital Côte-de-Nacre, emploi no 432 PU-PH 0163
Groupe:	Université de Caen

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Radiologie et imagerie médicale service de radiologie"

De:	Girard (Nadine)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II) Radiologie et imagerie médicale (option clinique), service de radiologie, hôpital Nord, emploi no 432 PU-PH0233
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Radiologie et imagerie médicale service de radiologie II"

De:	Rahmouni (Alain)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Créteil (université Paris-XII) Radiologie et imagerie médicale (option clinique), service de radiologie II, hôpital Henri-Mondor, emploi no 432 PU-PH 0052
Groupe:	Université Paris-XII

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Radiologie et imagerie médicale service de radiologie II"

De:	Bertholier (Marie-France), épouse Bellin
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - La Pitié - La Salpêtrière (université Paris-VI) Radiologie et imagerie médicale (option clinique), service de radiologie II, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière, emploi no 432 PU-PH 1886
Groupe:	Université Paris-VI

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Radiologie et imagerie médicale service de radiologie A"

De:	Vandermarcq (Guy)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Poitiers (université de Poitiers) Radiologie et imagerie médicale (option clinique), service de radiologie A, hôpital Jean-Bernard, emploi no 432 PU-PH0172
Groupe:	Université de Poitiers

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Radiologie et imagerie médicale département d'imagerie"

De:	Sigal (Robert)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI) Radiologie et imagerie médicale (option clinique), département d'imagerie, institut Gustave-Roussy, emploi no 432 PU-PH 1015
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

nomination

De:	Raynaud (Jean-Philippe)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Toulouse (université Toulouse-III) Pédopsychiatrie, service de médico-psychologie, hôpital Rangueil, emploi no 494 PU-PH 1249
Groupe:	Université Toulouse-III

date_debut="1996-09-01"
professeur="Pédopsychiatrie"

nomination

De:	Bouvard (Manuel)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II) Pédopsychiatrie, service de pédopsychiatrie intersecteur, 33 I 01 C.H.S. Charles-Perrens, emploi no 494 PU-PH 0652
Groupe:	Université Bordeaux-II

date_debut="1996-09-01"
professeur="Pédopsychiatrie"

nomination

De:	Billette de Villemeur (Thierry)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Saint-Antoine (université Paris-VI) Pédiatrie, service de pédiatrie no 5, pathologie du développement, hôpital Trousseau, emploi no 541 PU-PH 1828
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="1996-09-01"
professeur="Pédiatrie"

nomination

De:	Boidin (Annick), épouse Clement
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Saint-Antoine (université Paris-VI) Pédiatrie, service de pédiatrie no 1, pneumologie infantile, hôpital Trousseau, emploi no 541 PU-PH 1794
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="1996-09-01"
professeur="Pédiatrie"

nomination

De:	Mallan (Josette), épouse Mancini
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II) Pédiatrie, service de pédiatrie et neurologie pédiatrique, hôpital Timone-Enfants, emploi no 541 PU-PH0062
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

date_debut="1996-09-01"
professeur="Pédiatrie"

nomination

De:	Desrues (Benoît)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Rennes (université Rennes-I) Pneumologie, service de pneumologie, hôpital Pontchaillou, emploi no 511 PU-PH 0169
Groupe:	Université Rennes-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Pneumologie"

nomination

De:	Tunon de Lara (José, Manuel)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II) Pneumologie, service de pneumologie B, groupe hospitalier Sud, hôpital Haut-Lévêque, emploi no 511 PU-PH 0143
Groupe:	Université Bordeaux-II

date_debut="1996-09-01"
professeur="Pneumologie"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Physiologie service des explorations fonctionnelles respiratoires"

De:	Haouzi (Philippe)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Nancy (université Nancy-I) Physiologie (option biologique), service des explorations fonctionnelles respiratoires, hôpital de Brabois, emploi no 442 PU-PH0101
Groupe:	Université Nancy-I

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Physiologie service d'explorations fonctionnelles neurologiques"

De:	Denise (Pierre)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Caen (université de Caen) Physiologie (option biologique), service d'explorations fonctionnelles neurologiques, hôpital Côte-de-Nacre, emploi no 442 PU-PH 0180
Groupe:	Université de Caen

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Physiologie service d'endocrinologie-maladies métaboliques et de la nutrition"

De:	Meyer (Anne), épouse Dutour
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II) Physiologie (option clinique), service d'endocrinologie-maladies métaboliques et de la nutrition, hôpital Nord, emploi no 442 PU-PH0152
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Physiologie laboratoire d'explorations fonctionnelles du système nerveux"

De:	Macron (Jean-Michel)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. d'Amiens (université d'Amiens) Physiologie (option biologique), laboratoire d'explorations fonctionnelles du système nerveux, hôpital Nord, emploi no 442 PU-PH 0089
Groupe:	Université d'Amiens

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique"

De:	Blin (Olivier)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II) Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique , pharmacologie clinique, laboratoire de pharmacologie clinique, hôpital de La Timone, emploi no 483 PU-PH0265
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique"

De:	Moore (Nicholas)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II) Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique , pharmacologie clinique, laboratoire de pharmacologie clinique, groupe hospitalier Pellegrin, emploi no 483 PU-PH 0031
Groupe:	Université Bordeaux-II

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique : pharmacologie fondamentale"

De:	Devillier (Philippe)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Reims (université de Reims) Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique : pharmacologie fondamentale, service de pharmacologie - toxicologie, emploi no 483 PU-PH0031
Groupe:	Université de Reims

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique : pharmacologie clinique"

De:	Stephan (Dominique)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Strasbourg (université Strasbourg-I) Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique : pharmacologie clinique, service des maladies vasculaires et hypertension, hôpital civil, emploi no 483 PU-PH 0069
Groupe:	Université Strasbourg-I

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique : pharmacologie clinique"

De:	Funck-Brentano (Christian)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Saint-Antoine (université Paris-VI) Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique : pharmacologie clinique, unité de pharmacologie clinique, hôpital Saint-Antoine, emploi no 483 PU-PH 1851
Groupe:	Université Paris-VI

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique : pharmacologie clinique"

De:	Jacqz (Evelyne), épouse Aigrain
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Lariboisière - Saint-Louis (université Paris-VII) Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique : pharmacologie clinique, unité de pharmacologie clinique, hôpital Robert-Debré, emploi no 483 PU-PH 1972
Groupe:	Université Paris-VII

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Parasitologie et mycologie service de parasitologie"

De:	Dupouy-Camet (Jean)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Cochin - Port-Royal (université Paris-V) Parasitologie et mycologie (option biologique), service de parasitologie, hôpital Cochin, emploi no 452 PU-PH 0384
Groupe:	Université Paris-V

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Parasitologie et mycologie laboratoire de parasitologie"

De:	Bonnin (Alain)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Dijon (université de Dijon) Parasitologie et mycologie (option biologique), laboratoire de parasitologie, hôpital du Bocage, emploi no 452 PU-PH 0690
Groupe:	Université de Dijon

nomination

De:	Crampette (Louis)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I) Oto-rhino-laryngologie, service d'oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale A, hôpital Saint-Charles - Montpellier, emploi no 551 PU-PH0112
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Oto-rhino-laryngologie"

nomination

De:	Chays (André)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II) oto-rhino-laryngologie, service d'oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale, hôpital Nord, emploi no 551 PU-PH0082
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

date_debut="1996-09-01"
professeur="Oto-rhino-laryngologie"

nomination

De:	Truy (Eric)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lyon (université Lyon-I) Oto-rhino-laryngologie, département d'oto-rhino-laryngologie, de chirurgie cervico-faciale et d'explorations fonctionnelles audio-vestibulaires, hôpital Edouard-Herriot, emploi no 551 PU-PH0072
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Oto-rhino-laryngologie"

nomination

De:	Charlin (Jean-François)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Rennes (université Rennes-I) Ophtalmologie, service d'ophtalmologie, hôpital Pontchaillou, emploi no 552 PU-PH 0195
Groupe:	Université Rennes-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Ophtalmologie"

nomination

De:	Berrod (Jean-Paul)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Nancy (université Nancy-I) Ophtalmologie, service d'ophtalmologie, hôpital central, emploi no 552 PU-PH0359
Groupe:	Université Nancy-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Ophtalmologie"

nomination

De:	Dussol (Bertrand)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II) Néphrologie, service de néphrologie - hémodialyse, hôpital Sainte-Marguerite, emploi no 523 PU-PH0046
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

date_debut="1996-09-01"
professeur="Néphrologie"

nomination

De:	de Toffol (Bertrand)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Tours (université de Tours) Neurologie, service de neurologie, hôpital Bretonneau, emploi no 491 PU-PH 0125
Groupe:	Université de Tours

nomination

De:	Hannequin (Didier)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Rouen (université de Rouen) Neurologie, service de neurologie, hôpital Charles-Nicolle, emploi no 491 PU-PH 0647
Groupe:	Université de Rouen

nomination

De:	Neau (Jean-Philippe)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Poitiers (université de Poitiers) Neurologie, service de neurologie, hôpital Jean-Bernard, emploi no 491 PU-PH1375
Groupe:	Université de Poitiers

nomination

De:	Adams (David)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI) Neurologie, service de neurologie, hôpital Bicêtre, emploi no 491 PU-PH 1005
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

nomination

De:	Broussolle (Emmanuel)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lyon (université Lyon-I) Neurologie, service de neurologie D, hôpital neurologique, emploi no 491 PU-PH 0320
Groupe:	Université Lyon-I

nomination

De:	Vermersch (Patrick)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lille (université Lille-II) Neurologie, service de neurologie C, hôpital B (Roger-Salengro), emploi no 491 PU-PH 0137
Groupe:	Université Lille-II

nomination

De:	Tranchant (Christine)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Strasbourg (université Strasbourg-I) Neurologie, service des maladies du système nerveux et du muscle, hôpital civil, emploi no 491 PU-PH 0196
Groupe:	Université Strasbourg-I

nomination

De:	Lubetzki (Catherine), épouse Zalc
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - La Pitié - La Salpêtrière (université Paris-VI) Neurologie, service de neurologie I, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière, emploi no 491 PU-PH 1951
Groupe:	Université Paris-VI

nomination

De:	Blond (Serge)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lille (université Lille-II) Neurochirurgie, service de neurochirurgie A, hôpital B (Roger-Salengro), emploi no 492 PU-PH 0125
Groupe:	Université Lille-II

date_debut="1996-09-01"
professeur="Neurochirurgie"

nomination

De:	Azouvi (Philippe)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris-Ouest (université Paris-V) Médecine physique et de réadaptation, service de rééducation fonctionnelle, hôpital Raymond-Poincaré, emploi no 495 PU-PH 0555
Groupe:	Université Paris-V

date_debut="1996-09-01"
professeur="Médecine physique et de réadaptation"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Médecine légale laboratoire de médecine légale et d'analyse toxicologiques"

De:	Ludes (Bertrand)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Strasbourg (université Strasbourg-I) Médecine légale (option biologique), laboratoire de médecine légale et d'analyse toxicologiques, hôpital civil, emploi no 463 PU-PH 0197
Groupe:	Université Strasbourg-I

nomination

De:	Jouanny (Pierre)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Rennes (université Rennes-I) Médecine interne, service de médecine des personnes âgées, hôtel-Dieu, emploi no 531 PU-PH 0055
Groupe:	Université Rennes-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Médecine interne"

nomination

De:	Cacoub (Patrice)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - La Pitié - La Salpêtrière (université Paris-VI) médecine interne, service de médecine interne II, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière, emploi no 531 PU-PH 0286
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="1996-09-01"
professeur="Médecine interne"

nomination

De:	Fantin (Bruno)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Bichat-Beaujon (université Paris-VII) Médecine interne, service de médecine interne I, hôpital Bichat, emploi no 531 PU-PH 0835
Groupe:	Université Paris-VII

date_debut="1996-09-01"
professeur="Médecine interne"

nomination

De:	Pfitzenmeyer (Pierre)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Dijon (université de Dijon) Médecine interne, service de médecine interne gériatrique, centre gériatrique de Champmaillot, emploi no 531 PU-PH 0159
Groupe:	Université de Dijon

date_debut="1996-09-01"
professeur="Médecine interne"

nomination

De:	Morlat (Philippe)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II) Médecine interne, service de médecine interne E, hôpital Saint-André, emploi no 531 PU-PH 0035
Groupe:	Université Bordeaux-II

date_debut="1996-09-01"
professeur="Médecine interne"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Médecine interne service d'immunologie clinique"

De:	Timsit (José)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Necker - Enfants malades (université Paris-V) Médecine interne (immunologie), service d'immunologie clinique, hôpital Necker - Enfants malades, emploi no 531 PU-PH 0515
Groupe:	Université Paris-V

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Médecine du travail et des risques professionnels service de pneumologie et pathologie professionnelle"

De:	Dewitte (Jean-Dominique)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Brest (université de Brest) Médecine du travail et des risques professionnels (option clinique), service de pneumologie et pathologie professionnelle, hôpital Morvan, emploi no 462 PU-PH 0693
Groupe:	Université de Brest

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Médecine du travail et des risques professionnels service de médecine du travail"

De:	Botta (Alain)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II) Médecine du travail et des risques professionnels (option biologique), service de médecine du travail, hôpital de La Timone, emploi no 462 PU-PH0058
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

nomination

De:	Girard (Pierre-Marie)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Saint-Antoine (université Paris-VI) Maladies infectieuses, maladies tropicales , maladies infectieuses, service des maladies infectieuses, hôpital Rothschild, emploi no 453 PU-PH 1864
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="1996-09-01"
professeur="Maladies infectieuses"

nomination

De:	Hoen (Bruno)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Besançon (université de Besançon) Maladies infectieuses, maladies tropicales : maladies infectieuses, service des maladies infectieuses, hôpital Saint-Jacques, emploi no 453 PU-PH 0122
Groupe:	Université de Besançon

date_debut="1996-09-01"
professeur="Maladies infectieuses"

nomination

De:	Bouvet (Elisabeth), épouse Koskas
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Bichat-Beaujon (université Paris-VII) Maladies infectieuses, maladies tropicales : maladies infectieuses, service de réanimation médicale, hôpital Bichat, emploi no 453 PU-PH 0890
Groupe:	Université Paris-VII

date_debut="1996-09-01"
professeur="Maladies infectieuses"

nomination

De:	Miossec (Pierre)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lyon (université Lyon-I) Immunologie (option clinique), unité d'immunologie clinique, centre hospitalier Lyon-Sud, emploi no 473 PU-PH 0228
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Immunologie unité d'immunologie clinique"

nomination

De:	Levy (Yves)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Créteil (université Paris-XII) Immunologie (option clinique), service de néphrologie, hôpital Henri-Mondor, emploi no 473 PU-PH 0099
Groupe:	Université Paris-XII

date_debut="1996-09-01"
professeur="Immunologie service de néphrologie"

nomination

De:	Blanc (Pierre)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I) Hépatologie, gastro-entérologie : hépatologie, service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital Saint-Eloi - Montpellier, emploi n 521 PU-PH0109
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Hépatologie"

nomination

De:	Flourie (Bernard)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lyon (université Lyon-I) Hépatologie, gastro-entérologie : gastro-entérologie, service d'hépato-gastro-entérologie, centre hospitalier Lyon-Sud, emploi no 521 PU-PH0267
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Hépatologie"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Hématologie service d'hématologie clinique"

De:	Salles (Gilles)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lyon (université Lyon-I) Hématologie (option clinique), service d'hématologie clinique, centre hospitalier Lyon-Sud, emploi no 471 PU-PH 0249
Groupe:	Université Lyon-I

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Hématologie service d'hématologie clinique"

De:	Missenard (Véronique), épouse Leblond
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - La Pitié - La Salpêtrière (université Paris-VI) Hématologie (option clinique), service d'hématologie clinique, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière, emploi no 471 PU-PH 1947
Groupe:	Université Paris-VI

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Hématologie service d'hématologie adultes - maladies du sang"

De:	Dombret (Hervé)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Lariboisière - Saint-Louis (université Paris-VII) Hématologie (option clinique), service d'hématologie adultes - maladies du sang, hôpital Saint-Louis, emploi no 471 PU-PH 0955
Groupe:	Université Paris-VII

nomination

De:	Troussard (Xavier)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Caen (université de Caen) Hématologie (option biologique), laboratoire d'hématologie, hôpital Côte-de-Nacre, emploi no 471 PU-PH 0186
Groupe:	Université de Caen

date_debut="1996-09-01"
professeur="Hématologie laboratoire d'hématologie"

nomination

De:	Bonhomme (Jacqueline), épouse Trouillas
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lyon (université Lyon-I) Histologie, embryologie, cytogénétique (option biologique), laboratoire de cytologie, hôpital Edouard-Herriot, emploi no 422 PU-PH 0195
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Histologie"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Génétique service de gynécologie obstétrique et de médecine de la reproduction"

De:	Bonneau (Dominique)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Poitiers (université de Poitiers) Génétique (option clinique), service de gynécologie obstétrique et de médecine de la reproduction, hôpital Jean-Bernard, emploi no 474 PU-PH1428
Groupe:	Université de Poitiers

nomination

De:	Amselem (Serge)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Créteil (université Paris-XII) Génétique (option biologique), service de biochimie, hôpital Henri-Mondor, emploi no 474 PU-PH 0050
Groupe:	Université Paris-XII

date_debut="1996-09-01"
professeur="Génétique service de biochimie"

nomination

De:	Moisan (Jean-Paul)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Nantes (université de Nantes) Génétique (option biologique), laboratoire de génétique, hôtel-Dieu, emploi no 474 PU-PH0943
Groupe:	Université de Nantes

date_debut="1996-09-01"
professeur="Génétique laboratoire de génétique"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Génétique laboratoire de cytogénétique"

De:	Montant (Dominique), épouse Leroux
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Grenoble (université Grenoble-I) Génétique (option biologique), laboratoire de cytogénétique, cytologie, biologie de la reproduction, hôpital de La Tronche, emploi no 474 PU-PH 0006
Groupe:	Université Grenoble-I

nomination

De:	Herve (Christian)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Necker - Enfants malades (université Paris-V) Epidémiologie, économie de la santé et prévention (option clinique), centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre, emploi no 461 PU-PH 0472
Groupe:	Université Paris-V

date_debut="1996-09-01"
professeur="Epidémiologie"

nomination

De:	Chanson (Philippe)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI) Endocrinologie et maladies métaboliques, service d'endocrinologie, hôpital Bicêtre, emploi no 544 PU-PH 0998
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

date_debut="1996-09-01"
professeur="Endocrinologie et maladies métaboliques"

nomination

De:	Fontaine (Pierre)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lille (université Lille-II) Endocrinologie et maladies métaboliques, service d'endocrinologie et diabétologie U.S.N.A. (clinique Marc-Linquette), emploi no 544 PU-PH 0115
Groupe:	Université Lille-II

date_debut="1996-09-01"
professeur="Endocrinologie et maladies métaboliques"

nomination

De:	Thomas (Luc)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lyon (université Lyon-I) Dermato-vénéréologie, service de dermatologie, hôpital de l'Antiquaille, emploi no 503 PU-PH0269
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Dermato-vénéréologie"

nomination

De:	Bardot (Jacques)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II) Chrirurgie plastique, reconstructrice et esthétique, service de chirurgie plastique et réparatrice, hôpital de la Conception, emploi no 504 PU-PH0836
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chrirurgie plastique"

nomination

De:	Favre (Jean-Pierre)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Saint-Etienne (université de Saint-Etienne) Chirurgie vasculaire, service de chirurgie vasculaire, hôpital Nord, emploi no 514 PU-PH 0221
Groupe:	Université de Saint-Etienne

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie vasculaire"

nomination

De:	Marty-Ane (Charles-Henri)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I) Chirurgie vasculaire, service de chirurgie thoracique et vasculaire, hôpital Arnaud-de-Villeneuve - Montpellier, emploi no 514 PU-PH0144
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie vasculaire"

nomination

De:	Massard (Gilbert)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Strasbourg (université Strasbourg-I) Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, service de chirurgie thoracique, hôpital civil, emploi no 513 PU-PH 0203
Groupe:	Université Strasbourg-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire"

nomination

De:	Mouroux (Jérôme)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Nice (université de Nice) Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, service de chirurgie abdominale et thoracique, hôpital Pasteur, emploi no 513 PU-PH0143
Groupe:	Université de Nice

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire"

nomination

De:	Jegaden (Olivier)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lyon (université Lyon-I) Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire B, hôpital cardiologique, emploi no 513 PU-PH0307
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie orthopédique et traumatologique"

De:	Chiron (Philippe)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Toulouse (université Toulouse-III) Chirurgie orthopédique et traumatologique, service de traumatologie orthopédique, hôpital Rangueil, emploi no 502 PU-PH 0045
Groupe:	Université Toulouse-III

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie orthopédique et traumatologique"

De:	Hardy (Philippe)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris-Ouest (université Paris-V) Chirurgie orthopédique et traumatologique, service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Ambroise-Paré, emploi no 502 PU-PH 0572
Groupe:	Université Paris-V

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie orthopédique et traumatologique"

De:	Doursounian (Levon)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Necker - Enfants malades (université Paris-V) Chirurgie orthopédique et traumatologique, service d'orthopédie et chirurgie reconstitutive - chirurgie de la main et plastique, hôpital Boucicaut, emploi no 502 PU-PH 1537
Groupe:	Université Paris-V

nomination

De:	Jan (Dominique)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Necker - Enfants malades (université Paris-V) Chirurgie infantile, consultation de stomatologie, service de chirurgie maxillo-faciale pédiatrique, hôpital Necker - Enfants malades, emploi no 542 PU-PH 0528
Groupe:	Université Paris-V

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie infantile"

nomination

De:	Tiret (Emmanuel)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Saint-Antoine (université Paris-VI) Chirurgie générale, service de chirurgie générale et digestive, hôpital Saint-Antoine, emploi no 532 PU-PH 1819
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie générale"

nomination

De:	Fabre (Jean-Michel)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I) Chirurgie générale, service de chirurgie digestive C, hôpital Saint-Eloi - Montpellier, emploi no 532 PU-PH0172
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie générale"

nomination

De:	Cherqui (Daniel)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Créteil (université Paris-XII) Chirurgie digestive, service de chirurgie générale et digestive, hôpital Henri-Mondor, emploi no 522 PU-PH 0353
Groupe:	Université Paris-XII

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie digestive"

nomination

De:	Soubrane (Olivier)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Cochin - Port-Royal (université Paris-V) Chirurgie digestive, service de chirurgie générale et digestive, hôpital Cochin, emploi no 522 PU-PH 0398
Groupe:	Université Paris-V

date_debut="1996-09-01"
professeur="Chirurgie digestive"

nomination

De:	Metz (Damien)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Reims (université de Reims) Cardiologie et maladies vasculaires, service de cardiologie et maladies vasculaires, hôpital Robert-Debré, emploi no 512 PU-PH 0026
Groupe:	Université de Reims

date_debut="1996-09-01"
professeur="Cardiologie et maladies vasculaires"

nomination

De:	Cohen (Aron, Ariel)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Saint-Antoine (université Paris-VI) Cardiologie et maladies vasculaires, service de cardiologie, hôpital Saint-Antoine, emploi no 512 PU-PH 1870
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="1996-09-01"
professeur="Cardiologie et maladies vasculaires"

nomination

De:	Cohen-Solal (Alain)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Bichat-Beaujon (université Paris-VII) Cardiologie et maladies vasculaires, service de cardiologie, hôpital Beaujon, emploi no 512 PU-PH 0858
Groupe:	Université Paris-VII

date_debut="1996-09-01"
professeur="Cardiologie et maladies vasculaires"

nomination

De:	Finet (Gérard)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lyon (université Lyon-I) Cardiologie et maladies vasculaires, service d'hémodynamique diagnostique et thérapeutique, hôpital cardiologique, emploi no 512 PU-PH0311
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Cardiologie et maladies vasculaires"

nomination

De:	Bauters (Christophe)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lille (université Lille-II) Cardiologie et maladies vasculaires, service de cardiologie B et hémodynamique, hôpital cardiologique, emploi no 512 PU-PH 0034
Groupe:	Université Lille-II

date_debut="1996-09-01"
professeur="Cardiologie et maladies vasculaires"

nomination

De:	Pelosse (Françoise), épouse Mornex
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lyon (université Lyon-I) Cancérologie-radiothérapie , radiothérapie (option clinique), service de radiothérapie-oncologie, centre hospitalier Lyon-Sud, emploi no 472 PU-PH 0189
Groupe:	Université Lyon-I

date_debut="1996-09-01"
professeur="Cancérologie-radiothérapie"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Cancérologie-radiothérapie : radiothérapie service de radiothérapie"

De:	Piedbois (Pascal)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Créteil (université Paris-XII) Cancérologie-radiothérapie : radiothérapie (option clinique), service de radiothérapie, hôpital Henri-Mondor, emploi no 472 PU-PH 0082
Groupe:	Université Paris-XII

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Biostatistiques et informatique médicale service de santé publique"

De:	Lepage (Eric)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Créteil (université Paris-XII) Biostatistiques et informatique médicale (option clinique), service de santé publique, hôpital Henri-Mondor, emploi no 464 PU-PH 0093
Groupe:	Université Paris-XII

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Biostatistiques et informatique médicale service d'information médicale"

De:	Salmi (Louis, Rachid)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II) Biostatistiques et informatique médicale (option biologique), service d'information médicale, groupe hospitalier Pellegrin, emploi no 464 PU-PH 0044
Groupe:	Université Bordeaux-II

nomination

De:	Devaux (Jean-Yves)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Cochin - Port-Royal (université Paris-V) Biophysique et traitement de l'image, service de biophysique, hôpital Cochin, emploi no 431 PU-PH 1697
Groupe:	Université Paris-V

date_debut="1996-09-01"
professeur="Biophysique et traitement de l'image"

nomination

De:	Bizais (Yves)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Brest (université de Brest) Biophysique et traitement de l'image, service de biophysique, hôpital Morvan, emploi no 431 PU-PH 0931
Groupe:	Université de Brest

date_debut="1996-09-01"
professeur="Biophysique et traitement de l'image"

nomination

De:	Sidot (Geneviève), épouse Berger
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Broussais - Hôtel-Dieu (université Paris-VI) Biophysique et traitement de l'image, antenne de physiologie, Hôtel-Dieu, emploi no 431 PU-PH 1987
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="1996-09-01"
professeur="Biophysique et traitement de l'image"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Biologie cellulaire laboratoire d'histologie"

De:	Ploton (Dominique)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Reims (université de Reims) Biologie cellulaire (option biologique), laboratoire d'histologie, cytologie, embryologie, hôpital Maison-Blanche, emploi no 443 PU-PH0138
Groupe:	Université de Reims

nomination

De:	Neel (Dominique)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Dijon (université de Dijon) Biochimie et biologie moléculaire, laboratoire central de biochimie médicale, hôpital du Bocage, emploi no 441 PU-PH 0772
Groupe:	Université de Dijon

date_debut="1996-09-01"
professeur="Biochimie et biologie moléculaire"

nomination

De:	Gut (Jean-Pierre)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Strasbourg (université Strasbourg-I) Bactériologie, virologie-hygiène : bactériologie, virologie (option biologique), laboratoire de virologie, hôpital civil, emploi no 451 PU-PH 0165
Groupe:	Université Strasbourg-I

nomination

De:	Drancourt (Michel)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II) Bactériologie, virologie-hygiène : bactériologie, virologie (option biologique), laboratoire de bactériologie, virologie-hygiène, hôpital de La Timone, emploi no 451 PU-PH0198
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

nomination

De:	Vandenesch (François)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lyon (université Lyon-I) Bactériologie, virologie-hygiène : bactériologie, virologie (option biologique), laboratoire de bactériologie, hôpital cardiologique, emploi no 451 PU-PH 0208
Groupe:	Université Lyon-I

nomination

De:	de Cerner (Elisabeth), épouse Dussaix
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI) Bactériologie, virologie-hygiène : bactériologie, virologie (option biologique), antenne de bactériologie-virologie, hôpital Paul-Brousse, emploi no 451 PU-PH 1010
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anesthésiologie et réanimation chirurgicale"

De:	Jacob (Laurent)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Lariboisière - Saint-Louis (université Paris-VII) Anesthésiologie et réanimation chirurgicale, service d'anesthésie réanimation chirurgicale, hôpital Saint-Louis, emploi no 481 PU-PH 1579
Groupe:	Université Paris-VII

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anesthésiologie et réanimation chirurgicale"

De:	Mantz (Jean)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Bichat-Beaujon (université Paris-VII) Anesthésiologie et réanimation chirurgicale, service d'anesthésie-réanimation, hôpital Bichat, emploi no 481 PU-PH 1548
Groupe:	Université Paris-VII

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anesthésiologie et réanimation chirurgicale"

De:	Raucoules (Marc)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Nice (université de Nice) Anesthésiologie et réanimation chirurgicale, département d'anesthésie-réanimation, hôpital Saint-Roch, emploi no 481 PU-PH0153
Groupe:	Université de Nice

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anesthésiologie et réanimation chirurgicale"

De:	Payen de La Garanderie (Jean-François)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Grenoble (université Grenoble-I) Anesthésiologie et réanimation chirurgicale, département d'anesthésie et réanimation I, hôpital A.-Michallon, emploi no 481 PU-PH 0009
Groupe:	Université Grenoble-I

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anesthésiologie et réanimation chirurgicale"

De:	Gerard (Jean-Louis)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Caen (université de Caen) Anesthésiologie et réanimation chirurgicale, département d'anesthésie-réanimation, hôpital Côte-de-Nacre, emploi no 481 PU-PH 0184
Groupe:	Université de Caen

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anatomie service de chirurgie orthopédique et traumatologique"

De:	Oberlin (Christophe)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Bichat-Beaujon (université Paris-VII) Anatomie (option clinique, chirurgie orthopédique et traumatologique), service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Bichat, emploi no 421 PU-PH 0869
Groupe:	Université Paris-VII

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anatomie service de chirurgie orthopédique et traumatologique"

De:	de Peretti (Fernand)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Nice (université de Nice) Anatomie (option clinique, chirurgie orthopédique et traumatologique), service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Saint-Roch, emploi no 421 PU-PH1214
Groupe:	Université de Nice

nomination

De:	Damsin (Jean-Paul)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Saint-Antoine (université Paris-VI) Anatomie (option clinique, chirurgie infantile), service de chirurgie infantile, orthopédie et brûlés, hôpital Trousseau, emploi no 421 PU-PH 1852
Groupe:	Université Paris-VI

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anatomie service de chirurgie infantile"

nomination

De:	Cussenot (Olivier)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Lariboisière - Saint-Louis (université Paris-VII) Anatomie (option clinique, urologie), service d'urologie, hôpital Saint-Louis, emploi no 421 PU-PH 1918
Groupe:	Université Paris-VII

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anatomie service d'urologie"

nomination

De:	Mabit (Christian)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Limoges (université de Limoges) Anatomie (option clinique, chirurgie orthopédique et traumatologique), service d'orthopédie, traumatologie I, hôpital Dupuytren, emploi no 421 PU-PH 0015
Groupe:	Université de Limoges

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anatomie service d'orthopédie"

nomination

De:	Goupil de Bouille (Marie-Magdeleine), épouse Ruchoux
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Lille (université Lille-II) Anatomie et cytologie pathologiques, laboratoire d'anatomie et cytologie pathologiques A (neuropathologie), hôpital B, emploi no 423 PU-PH 0897
Groupe:	Université Lille-II

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anatomie et cytologie pathologiques"

nomination

De:	Rolland (Anne), épouse Vital
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Bordeaux (université Bordeaux-II) Anatomie et cytologie pathologiques, laboratoire d'anatomie pathologique B, groupe hospitalier Pellegrin, emploi no 423 PU-PH 0697
Groupe:	Université Bordeaux-II

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anatomie et cytologie pathologiques"

nomination

De:	Rousselet (Marie-Christine), épouse Chapeau
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. d'Angers (université d'Angers) Anatomie et cytologie pathologiques, laboratoire d'anatomie pathologique, centre hospitalier universitaire, emploi no 423 PU-PH 0058
Groupe:	Université d'Angers

date_debut="1996-09-01"
professeur="Anatomie et cytologie pathologiques"

nomination

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Parini de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jean-Claude Bourgeais contrôleur d'Etat, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Denis Vignolles administrateur civil, et de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiement et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Fabrice Thévaux attaché principal d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiement et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jean-Pierre Fougeray ingénieur adjoint
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiement et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Alain Casanova sous-directeur, de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiement et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	René-Marc Viala administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de ses attributions au centre de formation professionnelle et de perfectionnement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Parini de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de ses attributions au centre de formation professionnelle et de perfectionnement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Michel Lehalle sous-directeur
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Pierre Alexandre agents contractuels
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Parini de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Michel Coussens traducteurs, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	René-Marc Viala
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables se rapportant à l'activité du centre de formation professionnelle et de perfectionnement

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Escard
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard chef de service, de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la logistique, tous ordres de paiement et documents comptables

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de ses attributions au centre de formation professionnelle et de perfectionnement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Escard
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de ses attributions au centre de formation professionnelle et de perfectionnement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Gabrielle Fiacre
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard chef de service, et de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Annie Verdenet
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard chef de service
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Escard
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents et pièces comptables se rapportant à l'activité du centre de traduction

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Annie Rousseau trésorier principal du Trésor public
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables se rapportant à l'activité du centre de formation professionnelle et de perfectionnement

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"

De:	Jacqueline Escard de
Objet:	au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables se rapportant à l'activité du centre de formation professionnelle et de perfectionnement

délégation de signature

date_debut="1996-09-01"
professeur="Physiologie service de physiologie et explorations fonctionnelles"

De:	Levy (Bernard)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Lariboisière - Saint-Louis (université Paris-VII) Physiologie (option biologique), service de physiologie et explorations fonctionnelles, hôpital Lariboisière, emploi no 442 PU-PH 0952
Groupe:	Université Paris-VII

nomination

De:	Blaise (Didier)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Marseille (université Aix-Marseille-II) Hématologie (option clinique), service des maladies du sang, institut Paoli-Calmettes, emploi no 471 PU-PH 0801
Groupe:	Université Aix-Marseille-II

date_debut="1996-09-01"
professeur="Hématologie service des maladies du sang"

nomination

date_debut="1996-09-01"
professeur="Biostatistiques et informatique médicale département d'épidémiologie et de santé publique"

De:	Benichou (Jacques)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Rouen (université de Rouen) Biostatistiques et informatique médicale (option clinique), département d'épidémiologie et de santé publique, emploi no 464 PU-PH 0136
Groupe:	Université de Rouen

nomination

De:	Bourguignon (Michel)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris-Ouest (université Paris-V) Biophysique et traitement de l'image, office de protection contre les rayonnements ionisants, emploi no 431 PU-PH 0587
Groupe:	Université Paris-V

date_debut="1996-09-01"
professeur="Biophysique et traitement de l'image"

nomination

De:	Andremont (Antoine)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés C.H.U. de Paris - Bichat-Beaujon (université Paris-VII) Bactériologie, virologie-hygiène : bactériologie, virologie (option biologique), service de bactériologie-virologie, hôpital Bichat, emploi no 451 PU-PH 1524
Groupe:	Université Paris-VII

nomination