02 Juin 1992

JORFTEXT000000541020 (source JORF)

De:	Brocard (Edmond)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite architecte des Bâtiments de France

date_debut="1992-10-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000541018 (source JORF)

De:	Destremeau (Maxime)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conservateur régional des Bâtiments de France

date_debut="1992-11-01"
depart_retraite

admission

notaire
notaire_residence="Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"

De:	Mouillet (Jean, Albert)
Objet:	notaire associé membre de la société François Michaud et Jean Mouillet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000541017 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000541015 (source JORF)

De:	Mulsant (Guillaume) conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	administrateur civil auprès du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique chargé de mission auprès du Médiateur pour une durée maximale de deux ans au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1990-12-01"

détachement

suppleant
conseil_administration

De:	Chevrel (Michèle) sous-directeur adjoint des systèmes d'observation de la terre et de reconnaissance
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national suppléant du directeur général du Centre national d'études spatiales
Remplace:	M. Revah (Isaac)
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)

JORFTEXT000000358194 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000358193 (source JORF)

De:	Gerges (François)
Objet:	liquidateur de l'association syndicale de reconstruction de Marseille-Juramy (Bouches-du-Rhône)

cessation de fonction

JORFTEXT000000358192 (source JORF)

De:	Collin (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux élèves ingénieurs de nationalité française sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1990-10-01"
ecole

diplome

JORFTEXT000000358192 (source JORF)

De:	Chazot (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux élèves ingénieurs de nationalité française sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1990-10-01"
ecole

diplome

JORFTEXT000000358192 (source JORF)

De:	Bourgoin (Corine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux élèves ingénieurs de nationalité française sortis en 1990 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

date_debut="1990-10-01"
ecole

diplome

JORFTEXT000000175017 (source JORF)

De:	Laurent (Jean-Luc) ingénieur en chef des mines
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:	M. Mousel (Michel)
Groupe:	Agence de l'eau Seine-Normandie

commissaire_gouvernement

nomination

De:	Philoche (Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Nastar (Chahab) (Iran)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Laftit (Abdelouafi) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Hajaje (Abderraham) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	El Hamlili (Oussane) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Vouin (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Vasseur (Hubert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Vanhaesbroucke (Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Vadon (Renaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Trellu (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Torkhani (Nabil) (Tunisie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Tarel (Jean-Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Stoltz (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Spaulding (Charles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Richard (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Portron (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Parent (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Moutot (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Moreau (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Merienne (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Luttway (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Lortat-Jacob (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Leurent (Fabien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Lassabatere (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Keriven (Renaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Henry (Fabrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Hazane (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Gueritaine (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Granger (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Girard (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Ferro Ribeiro (Paulo) (Cap-Vert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Essalhi (Rahal) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Duteurtre (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Durante (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Drujon (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Dernbach (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Delahousse (Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Davalo (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Dansaert (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Chiquier (Loïc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Cassin (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Campo (Sergio) (Espagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bugeaud (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Boudjedid (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bouaziz (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Benomar (Abdelhay) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Barreteau (Cyrille)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Attia (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Algrin (Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Alday (Albert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Abdeljalil (Mohamed) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	née Le Bras (Elisabeth)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Kuntz (Catherine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	De Clerq (Dominica)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Chenot (Barbara)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Becker (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1991 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

JORFTEXT000000175014 (source JORF)

De:	Gazagnes (Philippe) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine le 1er mai 1992

réintégration

tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"

De:	Gazagnes (Philippe) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:	au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:	Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

JORFTEXT000000175014 (source JORF)

affectation

JORFTEXT000000175012 (source JORF)

De:	Rabot (Jean) président du comité central des pêches maritimes
Objet:	membre du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:	M. Hennequin (Jean-Claude)
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

nomination