03 Avril 1998


De: Schnoering (Guy)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Centre
date_debut="1998-03-17"
JORFTEXT000000754292(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Tennéroni (Jean, Charles, Emile)
commissaire commandant de l'armée de terre
Objet:
au tableau de classement de l'année 1998 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000000754291(source JORF)
inscription
03 Avril 199803/04/1998
De: Méresse (Eric, Jean, Marceau)
commissaire en chef de 2e classe de la marine
Objet:
au tableau de classement de l'année 1998 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000000754291(source JORF)
inscription
03 Avril 199803/04/1998
De: Lot (Stéphane, Gérard, Anne)
lieutenant-colonel de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
au tableau de classement de l'année 1998 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000000754291(source JORF)
inscription
03 Avril 199803/04/1998
De: Leyssene (Philippe)
commissaire commandant de l'armée de terre
Objet:
au tableau de classement de l'année 1998 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000000754291(source JORF)
inscription
03 Avril 199803/04/1998
De: Brintet (Eric, François)
chef d'escadrons de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
au tableau de classement de l'année 1998 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000000754291(source JORF)
inscription
03 Avril 199803/04/1998
De: Andrieux (Marc)
Objet:
au grade de capitaine
officier servant sous contrat
à compter de la date de prise d'effet de son contrat pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action
duree="deux ans"
JORFTEXT000000754252(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: de La Saussay (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Duc (Christian)
Groupe:
Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000754251(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Gratier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Remplace:M. Calabre (Serge)
Groupe:
Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000754251(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Belluteau (Emmanuel)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Pinton (Jean-Baptiste)
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000754250(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Vaissade (Philippe, Marie, Alphonse)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chaumes-en-Brie (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000754249(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Vaissade (Jérôme, Georges, Etienne)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chaumes-en-Brie (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000754249(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Vaissade (Philippe, Marie, Alphonse)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chaumes-en-Brie (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000754249(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199803/04/1998
De: Besson (Philippe, Louis, Samuel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Delaby (Christophe, Raymond, Charles, Louis)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000754248(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Kervella (Marie-Claude)
Objet:
membre suppléant de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Remplace:M. Ligier (Jean-Marie)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000754247(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Bernard Stasi
Objet:
Médiateur de la République
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000753594(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Voisard (Bruno)
société VPM Nouvelles Frontières
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Roucher (Yves)
société Alubat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Fountaine (Jean-François)
société Fountaine Pajot
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Barbleu (Pierre)
société Zodiac International
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Tellier (Alain)
Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Robin (René)
Fédération française motonautique
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Leprince (Guy)
Fédération française de ski nautique
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Imbert (Francis)
Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Hunaut (Christian)
Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Bacchini (Henry)
Fédération française de voile
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Rahyr (Eric)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Michel (Yannick)
Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Quelven (Hervé)
Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Merveilleux du Vignaux (Michel)
Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Hérold (Pascal)
Union nationale pour la course au large
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Heckly (Pierre-Paul)
Yacht-Club de France
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Haddad (Yoram)
Centre nautique des Glénans
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Vidal (Jean-Marie)
directeur du port de plaisance de Port-Camargue
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Petipas (Gérard)
organisateur de courses
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Godefroy (Jean-Pierre)
maire de Cherbourg
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Devorsine (Jean-Pierre)
président du Défi des ports de pêche
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Deniau (Jean-François)
de l'Académie française
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Chauveau (Jacques)
président d'Amerami
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Roux (Annette)
Fédération des industries nautiques
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Tidili (Mohamed)
Maroc
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
auditeur, pour suivre les enseignements de spécialisation
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Officiers étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000570002(source JORF)
admission
03 Avril 199803/04/1998
De: Roja Mendelewski (Anibal)
Chili
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
auditeur, pour suivre les enseignements de spécialisation
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Officiers étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000570002(source JORF)
admission
03 Avril 199803/04/1998
De: Barriga Schneeberger (Eduardo)
Chili
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
auditeur, pour suivre les enseignements de spécialisation
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Officiers étrangers
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000570002(source JORF)
admission
03 Avril 199803/04/1998
De: Nicolas
lauréats issus du concours externe, prendra effet après l'accomplissement des obligations du service national ou à la date de leur prise de fonctions
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 18 et 19 décembre 1997
La nomination de
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000570001(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Bouguereau (Joly, M.)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 18 et 19 décembre 1997
La nomination de
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000570001(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Gosselin (David)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 18 et 19 décembre 1997
LISTES D'APTITUDE
Concours interne
Spécialité Navire (coques)
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000570001(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Augias (Alain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 18 et 19 décembre 1997
LISTES D'APTITUDE
Concours interne
Spécialité Navire (coques)
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000570001(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Yung (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 18 et 19 décembre 1997
LISTES D'APTITUDE
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000570001(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Vasselon (Gilbert)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 18 et 19 décembre 1997
LISTES D'APTITUDE
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000570001(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Fournier (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 18 et 19 décembre 1997
LISTES D'APTITUDE
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000570001(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Agostino (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 18 et 19 décembre 1997
LISTES D'APTITUDE
Concours interne
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000570001(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Nicolas (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 18 et 19 décembre 1997
LISTES D'APTITUDE
Concours externe
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000570001(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Joly (Jean-Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 18 et 19 décembre 1997
LISTES D'APTITUDE
Concours externe
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000570001(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Duthoit (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 18 et 19 décembre 1997
LISTES D'APTITUDE
Concours externe
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000570001(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Condemine (Jean-François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 18 et 19 décembre 1997
LISTES D'APTITUDE
Concours externe
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000570001(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Bouguereau (Julien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours des 18 et 19 décembre 1997
LISTES D'APTITUDE
Concours externe
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000570001(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Mouret (Pascal, Didier, André)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierrick Mecreant, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bonneval (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000570000(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Delfaud (Jean, André, Yves)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierrick Mecreant, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bonneval (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000570000(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Cauro (Jérôme, Antoine)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel Bailly et Hervé Pommery, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000569999(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Bailly (Antoine, Paul, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel Bailly et Hervé Pommery, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000569999(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Bailly (Michel, Antoine, Louis, Pierre, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Bailly et Hervé Pommery, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000569999(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199803/04/1998
De: Jouvion (Jean-François, Léon)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Jean Dupont-Cariot et Benoît Depaquit, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000569998(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Jouvion (Jean-François, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Jouvion, Jean Dupont-Cariot et Benoît Depaquit, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000569998(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199803/04/1998
De: Mutel (Laurence, Aline, Raymonde), épouse Thiry
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Pile (Franck, Albert, Pierre, Henri)
huissier
huissier_residence="Issoudun (Indre)"
huissier_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000000569997(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Viguier (Jean, Philippe, Charles)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Chanche (Roger, René)
huissier
huissier_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000569996(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Chalvet (Christian, René, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Mamert-du-Gard (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000569995(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Biry (Valérie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Auert (Jean-Marie, Joseph)
notaire
notaire_residence="Bouxwiller (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000569994(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Lollini (Christian, Michel, Eugène)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chabeuil (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000388494(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Vernet (Julie, Alexandra), épouse Lollini
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chabeuil (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000388494(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Lollini (Christian, Michel, Eugène)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chabeuil (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000388494(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199803/04/1998
De: Chaume (Edgard, Louis, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Baugy (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000000388493(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Poussardin (Florence, Marie, Renée), épouse Boudra
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Bormes-les-Mimosas (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000388492(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Christian Dutreil
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
par intérim des fonctions de directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Corse
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de Corse
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000388491(source JORF)
charge
03 Avril 199803/04/1998
De: Pierre Cardona
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Corse
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de Corse
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000388491(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199803/04/1998
De: Villanne (Jean-François)
Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la vie associative
au titre des représentants d'associations
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:Mme Saintignon (Monique)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000388490(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Muriel Royis
Objet:
chargée de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000388039(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199803/04/1998
De: Malbosc (Jean-Michel, Louis, Robert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000388038(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Dagot (Michel, Jean-Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000388038(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Dagot (Michel, Jean-Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000388038(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 199803/04/1998
De: Vitry (Daniel, Bernard, Henri)
professeur d'université
Objet:
au grade d'attaché en chef de 2e classe dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
date_debut="1998-05-01"
JORFTEXT000000205300(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Bernard (Robert)
Union des centres de plein air
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la vie associative
au titre des représentants d'associations
sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Daval (Roland)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000205299(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.