responsable plaidoyer « Le Mouvement associatif »

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

table ronde consacrée à l'économie sociale et solidaire

(ESS), réunissant

directeur général de l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire

(UDES)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

table ronde consacrée à l'économie sociale et solidaire

(ESS), réunissant

président de ESS France

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

table ronde consacrée à l'économie sociale et solidaire

(ESS), réunissant

président

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

table ronde consacrée à l'économie sociale et solidaire

(ESS), réunissant

rapporteur)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine (n° 1113) : examen de la proposition de résolution européenne de

plusieurs de ses collègues (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine (n° 1113) : examen de la proposition de résolution européenne de

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

présentation du rapport de la mission d'information relative aux stratégies de marché de la filière vitivinicole (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

présentation du rapport d'application de la loi n° 2023-580 du

visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (

rapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

présentation du rapport d'application de la loi n° 2023-580 du

visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (

rapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

présentation des conclusions de la mission flash sur le fonds de développement de la vie associative

(FDVA) (

rapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

examen

en application de l'article 88 du Règlement, des amendements, des articles du projet de loi de simplification de la vie économique (n° 481 rect.) (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

examen

en application de l'article 88 du Règlement, des amendements, des articles du projet de loi de simplification de la vie économique (n° 481 rect.) (

Vincent Caure visant à soutenir le Danemark

le Groenland et œuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense (n° 1170)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

de

Carlos Martens Bilongo visant à soutenir la souveraineté

l'intégrité territoriale de la République démocratique du Congo et condamner le soutien du Rwanda au Mouvement du 23 mars (n° 1195)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

de

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

de

directeur de l'académie de Paris

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

recteur de la région académique de Guyane et Dasen

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationale (Dasen) du Rhône

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition conjointe de

plusieurs de ses collègues sur la reconnaissance d'un droit fondamental à l'eau et à l'assainissement de qualité au sein de l'Union européenne (n° 467)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

présidente

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

table ronde consacrée à l'économie sociale et solidaire

(ESS), réunissant

vice-présidente de la Confédération générale des Scop et des Scic (CGScop)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

table ronde consacrée à l'économie sociale et solidaire

(ESS), réunissant

rapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

présentation du rapport de la mission d'information relative aux stratégies de marché de la filière vitivinicole (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

présentation du rapport d'application de la loi n° 2023-580 du

visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

présentation des conclusions de la mission flash sur le fonds de développement de la vie associative

(FDVA) (

plusieurs de ses collègues visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne (n° 1111)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

de

plusieurs de leurs collègues visant à préserver les concessions hydroélectriques françaises d'une mise en concurrence (n° 1019)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

de

Dasen du Finistère

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

rectrice de la région académique Bretagne, rectrice de l'académie de Rennes

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

rectrice de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, rectrice de l'académie de Lyon, chancelière des universités

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

rectrice de l'académie de Paris

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfète du Rhône, et de

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition conjointe de

Manon Bouquin visant à dénoncer l'Accord euro méditerranéen de 2005 établissant une association entre la Communauté européenne

ses États-membres, d'une part, et la République Algérienne démocratique et populaire, d'autre part, (n° 1251)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

plusieurs de ses collègues visant à condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples (n° 1196)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

adjointe à la directrice des affaires criminelles et des grâces

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission du développement durable

présentation du rapport de la mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l'aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux (

corapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission du développement durable

présentation du rapport de la mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l'aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux (

Constance de Pélichy, corapporteures)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission du développement durable

directeur des études de Rexecode

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des finances

économiste France, sur la conjoncture économique

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des finances

Mathieu Lefèvre, rapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des finances

ancien premier ministre, ancien ministre des affaires étrangères, ancien secrétaire général de l'Elysée, sur la situation internationale

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

examen de la proposition de résolution européenne rappelant l'urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques

(

en application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au

à 17 heures)

Commission des affaires étrangères

président des Chambres des métiers et de l'artisanat

(CMA) France

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples

Commission des affaires économiques

rapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

suite de l'examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

rapporteurs) et relative à la fin de vie (n° 1100) (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

suite de l'examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

rapporteur général

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

suite de l'examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

suite de l'examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

rapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

rapporteurs) et relative à la fin de vie (n° 1100) (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

rapporteur général

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

ministre auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins, sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

suite de l'examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

suite de l'examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

suite de l'examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (

ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, et de

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires sociales

)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission à Washington, du 23 au

Commission des affaires européennes

président du syndicat des musiques actuelles

(SMA)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

président du centre national de la musique

(CNM)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

adjointe au directeur général de la création artistique

(DGCA)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

directrice générale de l'Ekhoscènes

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

directrice générale déléguée

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

directrice

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

coprésidente de France festivals

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

directrice

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission de la défense

examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur « la sensibilisation de la jeunesse à l'esprit de défense » (

président directeur général de Dassault Aviation, sur l'Europe de la défense et les coopérations européennes

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission de la défense

ministre des Armées, pour un point sur le contexte international stratégique et les perspectives de l'actualisation de la Revue nationale stratégique 2022

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission de la défense

rapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission de la défense

examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur « la sensibilisation de la jeunesse à l'esprit de défense » (

directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique

(CNRS)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples

Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements

Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des sociologues

économiste, chercheur associé à l'École d'économie de Paris et chercheur à l'Institut des politiques publiques

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples

Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements

président de section honoraire au Conseil d'État, ancien directeur général du travail au ministère chargé du travail

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples

Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements

président de Michelin

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements

audition, ouverte à la presse, de

directeur du développement social

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements

audition, ouverte à la presse, de

directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique

(CNRS)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples

Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements

Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des sociologues

maîtresse de conférences à l'université Évry Paris Saclay

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples

Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements

Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des sociologues

directrice des affaires publiques

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements

audition, ouverte à la presse, de

ancien ministre de la eéfense, président de la Région Normandie

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire

ministre déléguée auprès du ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples

Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire

avocate (cabinet Phusis)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples

Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire

ancienne ministre de la Santé, de la jeunesse et des sports

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples

Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire

ancienne ministre des Outre-mer

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire

secrétaire générale du Conseil constitutionnel

tous actes et décisions d'ordre administratif et de mandater les dépenses au nom du Président du Conseil constitutionnel

inspecteur de la jeunesse et des sports hors classe

sous-directeur du pilotage et de l'animation des réseaux du sport au sein de la direction des sports à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

avec une période probatoire de six mois

administrateur de l'Etat

liquidateur du GIP « #France 2023 » à la date du

directeur général du GIP « #France 2023 »

liquidateur

secrétaire des affaires étrangères, 11e échelon (IB 821)

du corps des secrétaire des affaires étrangères du ministère de l'Europe et des affaires étrangères

à faire valoir ses droits à la retraite

secrétaire des affaires étrangères, 11e échelon (IB 821)

inspecteur de la radioprotection pour les installations et activités nucléaires intéressant la défense

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

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de finances pour 1963 et du code de la commande publique

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

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de finances pour 1963 et du code de la commande publique

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de finances pour 1963 et du code de la commande publique

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de finances pour 1963 et du code de la commande publique

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de finances pour 1963 et du code de la commande publique

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

conseillère chargée des affaires juridiques et institutionnelles au cabinet du ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'intérieur

commissaire général de police

des cadres

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire général de police

commissaire générale de police

des cadres

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire générale de police

à faire valoir ses droits à la retraite

conseillère maitre à la Cour des comptes

à faire valoir ses droits à la retraite

conseiller maître à la Cour des comptes

de nationalité française, conseiller spécial à la Cour Royale de Danemark, Directeur de Cabinet de Leurs Altesses Royales Le Prince Joachim et la Princesse Marie, Administrateur des fondations royales et des fournisseurs royaux

à compter de la date de sa réception

Au grade de chevalier