06 Février 1998

De: Rodrigues (Régis)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1997-09-22"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000753448(source JORF)
radiation
06 Février 199806/02/1998
De: François-Xavier Deniau
conseiller des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République dominicaine
Remplace:M. Henri Vidal
Groupe:
République dominicaine
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République dominicaine"
JORFTEXT000000570315(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Anita Weber
Objet:
déléguée au développement et aux formations
Remplace:Mme Christine Bachellerie
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000388193(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Voisin (Rodolphe)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Vezine (Bruno)
Puy-de-Dôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Vareilles (Eric)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Traversier (Olivier)
Doubs
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Thérèse (Joseph-Etienne)
Guyane
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Senmartin (Serge)
Eure-et-Loir
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Roblet (Benoist)
Eure
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Reinhardt (Thierry)
Tarn
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Raumel (Jacques, Prosper)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Rago (Jean-Louis)
Eure
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Queyla (Dominique)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Pynson (Christian)
Haute-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Pit (Franck)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Odina (Claude)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: O'Rain (Jacques)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Nourry (Christophe)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Montier (Arnaud)
Seine-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Mateos (Joël)
Haute-Corse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Lutz (Patrick)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Lesaulnier (Eric)
Seine-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Lesage (Jean-Pierre)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Leduc (Dominique)
Meurthe-et-Moselle
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Le Bricquir (Alain)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Laurans (Olivier)
Eure-et-Loir
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Journaux (Sylvain)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Jonval (Francis)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Jean-Philippe (Patrick)
Martinique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Jauze (Jacques)
Haute-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Jandeau (Richard)
Allier
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Jahier (Stéphane)
Eure
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Hezette (Jacky)
Aude
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Heussey (Philippe)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Grange (Patrick)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Gonin (Olivier)
Nièvre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Giroir (Stéphane)
Yonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Girard (Bertrand)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Germano (Acacio)
Drôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Genuer (Patrick)
Savoie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Gavelle (Patrick)
Pas-de-Calais
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Franchi (Hector)
Côte-d'Or
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Forgeot (Philippe)
Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Flahaut (Nicolas)
Seine-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Edom (Bruno)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Duclos (Yvon)
Ille-et-Vilaine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Doll (Thierry)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Denier (Jean-Hugues)
Loire-Atlantique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Denet (Didier)
Tarn-et-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Delorme (Richard)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: De La Torre Jimenez (Pere)
Principauté d'Andorre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Da Ros (Jean-Vincent)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Couve (Daniel)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Cotton (Frédéric)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Conroy (Thierry)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Combe (Roger)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Chrone (Yvon)
Guyane
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Chaloin (Marc)
Isère
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Camus (Laurent)
Doubs
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Camus (Christian)
Seine-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Bour (Jean-Luc)
Aude
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Boudot (Patrice)
Armées
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Boudeza (Karim)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Bouchot (Gérard)
Saône-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Bonnotte (Philippe)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Beringer (Jean-Michel)
Haute-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Ballard (Christian)
Haut-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Bacconnier (Jean-Luc)
Ardèche
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Aurey (Jean-Jacques)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Andreani (Antoine)
Haute-Corse
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Amiot (Stéphane)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Zeppa Mouilleron (Mariette)
Haute-Saône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Verge (Hélène)
Haute-Garonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Retournard (Bernadette)
Haute-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Reclus (Fabienne)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Petit (Isabelle)
Seine-Maritime
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Morin (Isabelle)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Miermont (Fabienne)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Le Hir (Sandra)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Boulbes (Hélène)
Aude
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Bodar (Nicole)
Haute-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Bildstein (Véronique)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Bellanger (Karine)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000388192(source JORF)
diplome
06 Février 199806/02/1998
De: Hammer (Philippe)
directeur chargé de la gestion des déchets
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
deuxième représentant titulaire du Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Lallement (Robert)
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
JORFTEXT000000388191(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Chevalme (Yanna-Marina)
pharmacien, chargé des médicaments radiopharmaceutiques au sein de l'unité Pharmacie-chimie de la direction de l'évaluation
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant titulaire de l'Agence du médicament
Remplace:Mme Bostsarron (Anne-Marie)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000388191(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Marc Perrin de Brichambaut
conseiller d'Etat, directeur des affaires juridiques au ministère des affaires étrangères
Objet:
pour faire partie de la Cour permanente d'arbitrage de La Haye pour une période de six années
Groupe:
Cour permanente d'arbitrage
JORFTEXT000000204869(source JORF)
désignation
06 Février 199806/02/1998
De: Robert (Jean)
Objet:
greffier en chef du troisième grade
date_debut="1998-01-01"
date_fin="1998-04-30"
greffier
JORFTEXT000000204867(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Jacques Attali
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1998-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000204866(source JORF)
disponibilité
06 Février 199806/02/1998
De: Philippe Sanson
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000204718(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Beaudoin Goepp
agent contractuel. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000204718(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Philippe Geffré
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000204718(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Paul Florenson
sous-directeur, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000204718(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Jean-Pierre Dalbéra
ingénieur de recherche. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Alain Bonhomme
chef de service, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000204718(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Jean-Pierre Bobenriether
administrateurs civils, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000204718(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Rosette Saby
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000204718(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Florence Ibarra
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000204718(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Françoise Huault
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000204718(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Geneviève Hickel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000204718(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Claire Chérie
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000204718(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Isabelle Blanchard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000204718(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Denise Bardou
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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délégation de signature
06 Février 199806/02/1998
De: Bretin (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Valaye (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Prieur (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
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nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Hermouet (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Fleury (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Duquesne (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Bonnet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Berson (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Spanghero (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Leroux (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Goar (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Fraisse (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Charlot (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Charbonnier (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Bigard (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Barrault (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Maurette (Marjolaine)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000204603(source JORF)
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Isabelle Renouard
ministre plénipotentiaire, secrétaire générale de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions d'admission aux informations classées « secret défense » et « confidentiel défense »
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000203709(source JORF)
délégation de signature
06 Février 199806/02/1998