Commission interministérielle des radioéléments artificiels
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Procope (Lucien)
chargé de mission auprès du haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
secrétaire permanent de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
Remplace:
M. Besson (Jean-Paul)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000216470
(source JORF)
nomination
07 Mai 2000
07/05/2000
De:
Samson (Lionel)
enseigne de vaisseau, chef du bureau sécurité physique du service de protection radiologique des armées
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
Au titre du ministre chargé de la défense
deuxième représentant suppléant
Remplace:
M. Mathey (Jean-Claude)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000398168
(source JORF)
nomination
05 Mars 2000
05/03/2000
De:
Desbazeille (Marie-Hélène)
chef de la mission d'appui à la gestion du risque nucléaire
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
Au titre du ministre chargé de l'intérieur
représentant suppléant
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000398168
(source JORF)
nomination
05 Mars 2000
05/03/2000
De:
Champon (Michel)
sous-directeur de la prévention et de la protection des populations
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
Au titre du ministre chargé de l'intérieur
représentant titulaire
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000398168
(source JORF)
nomination
05 Mars 2000
05/03/2000
De:
Treguier (Jean-Yves)
médecin en chef
Objet:
deuxième représentant titulaire à la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant du ministre de la défense
Remplace:
M. Ducousso (Roger)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000740516
(source JORF)
nomination
16 Septembre 1998
16/09/1998
De:
Jallet (Pierre)
Professeur
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant du ministre chargé des universités
Suppléant
Remplace:
M. de Vernejoul (Pierre)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000752861
(source JORF)
nomination
31 Mars 1998
31/03/1998
De:
Prigent (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant du ministre chargé des universités
Titulaire
Remplace:
M. Tousset (Jean)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000752861
(source JORF)
nomination
31 Mars 1998
31/03/1998
De:
Chevalme (Yanna-Marina)
pharmacien, chargé des médicaments radiopharmaceutiques au sein de l'unité Pharmacie-chimie de la direction de l'évaluation
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant titulaire de l'Agence du médicament
Remplace:
Mme Bostsarron (Anne-Marie)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000388191
(source JORF)
nomination
06 Février 1998
06/02/1998
De:
Brillanceau (François)
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant suppléant du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000566675
(source JORF)
nomination
31 Mai 1997
31/05/1997
De:
Micmacher (Carole)
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant suppléant du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Remplace:
Mme Melik (Nathalie)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000566675
(source JORF)
nomination
31 Mai 1997
31/05/1997
De:
Janiaut (Hervé)
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant titulaire du ministre du travail et des affaires sociales
Remplace:
M. Pasquier (Jean-Luc)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000566675
(source JORF)
nomination
31 Mai 1997
31/05/1997
De:
Gaillard (Jean-François)
médecin en chef
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
premier représentant du ministre chargé de la défense
Suppléant
Remplace:
M. Flageat (Jean)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000194696
(source JORF)
nomination
03 Août 1996
03/08/1996
De:
Flageat (Jean)
médecin général
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
premier représentant du ministre chargé de la défense
Titulaire
Remplace:
M. Cosnard (Guy)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000194696
(source JORF)
nomination
03 Août 1996
03/08/1996
De:
Cheron (Jean)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
deuxième représentant du ministre chargé de l'industrie
Suppléant
Remplace:
M. Estival (Robert)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000190873
(source JORF)
nomination
02 Décembre 1995
02/12/1995
De:
Macart (Francis)
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
deuxième représentant du ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Remplace:
M. Petit (Dominique)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000190873
(source JORF)
nomination
02 Décembre 1995
02/12/1995
De:
Chambragne (Joseph)
inspecteur des installations nucléaires de base à la direction de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant suppléant du ministère chargé de l'industrie
Remplace:
M. Prospert (Jacques)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000367864
(source JORF)
nomination
13 Octobre 1994
13/10/1994
De:
Estival (Robert)
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
membre de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
deuxième représentant suppléant du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Remplace:
M. Gunther (Jean-Baptiste)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000348816
(source JORF)
nomination
04 Août 1994
04/08/1994
De:
Besson (Jean-Paul)
cadre supérieur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
secrétaire permanent de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
Remplace:
M. Vidal (Henri)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
date_debut
=
"
1994-03-01
"
JORFTEXT000000365146
(source JORF)
nomination
01 Mars 1994
01/03/1994
De:
Piechowski (Jean)
chargé des questions de radioprotection auprès de la direction générale de la santé
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant du ministre délégué à la santé
Suppléant
Remplace:
Mme Lafay (Nicole)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000181122
(source JORF)
nomination
03 Février 1994
03/02/1994
De:
Bostsarron (Anne-Marie)
de l'unité Contrôle de qualité et enregistrement des réactifs
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentants de l'Agence du médicament
Suppléante
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000181122
(source JORF)
nomination
03 Février 1994
03/02/1994
De:
Pelladeau-Migueres (Marie-Lise)
chef de travaux
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentants de l'Agence du médicament
Titulaire
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000181122
(source JORF)
nomination
03 Février 1994
03/02/1994
De:
Mathey (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
deuxième représentant suppléant du ministère de la défense
Remplace:
M. Guis (Alain)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000711215
(source JORF)
nomination
21 Octobre 1992
21/10/1992
De:
Ducousso (Roger)
chef du service de protection radiologique des armées
Objet:
membre de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
deuxième représentant titulaire du ministère de la défense
Remplace:
M. Perrault (Gérard)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000538040
(source JORF)
nomination
09 Janvier 1992
09/01/1992
De:
Vidal (Henri)
chargé de mission auprès du directeur des réacteurs nucléaires du Commissariat à l'énergie atomique (C.E.A.)
Objet:
secrétaire permanent de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
Remplace:
M. Ternault (Michel)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000721617
(source JORF)
nomination
20 Août 1991
20/08/1991
De:
Gunther (Jean-Baptiste)
chef du département Espace souterrain, sécurité industrielle, canalisations, à la sous-direction de la sécurité industrielle
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant suppléant du ministère de l'industrie
Remplace:
Mme Beaude (Christine)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000172611
(source JORF)
nomination
27 Juillet 1991
27/07/1991
De:
Cosnard (Guy)
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
premier représentant suppléant du ministère de la défense
Remplace:
M. Bocquet (Michel-André)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000526845
(source JORF)
nomination
16 Avril 1991
16/04/1991
De:
Bocquet (Michel-André)
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
premier représentant titulaire du ministère de la défense
Remplace:
M. Garetta (Léon)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000526845
(source JORF)
nomination
16 Avril 1991
16/04/1991
De:
Ternault (Michel)
Objet:
secrétaire permanent de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
Remplace:
M. Castagnet (Bernard)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000717509
(source JORF)
nomination
24 Janvier 1991
24/01/1991
De:
Guis (Alain)
chef du bureau Sécurité physique au service de protection radiologique des armées
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant suppléant du ministère de la défense
Remplace:
Mme Vallée (Annie)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000718454
(source JORF)
nomination
05 Janvier 1991
05/01/1991
De:
Sugier (Nicole)
assistante du directeur de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (A.N.D.R.A.) pour la coordination des études
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
Remplace:
M. Bounolleau (Jacques)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000533453
(source JORF)
nomination
05 Juillet 1990
05/07/1990
De:
Cheix (Françoise)
Docteur
chef de division de l'enregistrement des médicaments
Objet:
à la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant du ministre de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale
Membre suppléant
Remplace:
M. Paolantoni (Philippe)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000524651
(source JORF)
nomination
23 Juin 1990
23/06/1990
De:
Melik (Nathalie)
vétérinaire inspecteur à la direction générale de l'alimentation
Objet:
à la commission interministérielle des radioéléments artificiels
Membre suppléant
Remplace:
Mme Janin (Françoise)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000524651
(source JORF)
nomination
23 Juin 1990
23/06/1990
De:
Funel (Marie-Thérèse)
directeur de la pharmacie et du médicament
Objet:
à la commission interministérielle des radioéléments artificiels
représentant du ministre de la solidarité, de la santé, et de la protection sociale
Membre titulaire
Remplace:
M. Ambroise-Thomas (Pierre)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000524651
(source JORF)
nomination
23 Juin 1990
23/06/1990
De:
Janin (Françoise)
maître de recherches au laboratoire central d'hygiène alimentaire
Objet:
à la commission interministérielle des radioéléments artificiels
Membre titulaire
Remplace:
M. Gledel (Jean)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
JORFTEXT000000524651
(source JORF)
nomination
23 Juin 1990
23/06/1990
De:
Prospert (Jacques)
Objet:
membres de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
premier représentant suppléant du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Remplace:
M. Slizewicz (Pierre)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000158856
(source JORF)
nomination
17 Janvier 1990
17/01/1990