inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe (5e tour)

professeur de chaire supérieure (3e tour)

inspecteurs généraux de l'éducation nationale

inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale (4e tour)

inspecteurs généraux de l'éducation nationale

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

inspecteur général de l'éducation nationale

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

inspecteur général de l'éducation nationale

professeur agrégé

directeur du Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims

pour une première période de 3 ans

directeur de service, précédemment secrétaire général de l'académie de Rennes

secrétaire général de l'académie de Créteil pour une première période de quatre ans

adjointe administrative

régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Borgo

à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Borgo

adjoint administratif

régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone

à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone

secrétaire administratif

régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone

à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Villeneuve-lès-Maguelone

gérant de l'agence BOUT'CHOU, sise 22, rue Brey, 75017 Paris

pour une durée indéterminée, à

La cuve est en polyéthylène, de forme cylindrique à axe horizontal, et

deux compartiments

un compartiment de traitement et de clarification pour le réacteur biologique

De manière gravitaire, le réacteur biologique est rempli en eaux prétraitées provenant du compartiment de prétraitement

Tuyauterie (raccordements hydrauliques), Entrée : tube droit DN 100 mm, Polychlorure de vinyle (PVC)

Tuyaux d'air flexibles DN 16 mm, Copolymère

La cuve est en polyéthylène, de forme cylindrique à axe horizontal, et

deux compartiments

un compartiment de traitement et de clarification pour le réacteur biologique

De manière gravitaire, le réacteur biologique est rempli en eaux prétraitées provenant du compartiment de prétraitement

Tuyauterie (raccordements hydrauliques), Entrée : tube droit DN 100 mm, Polychlorure de vinyle (PVC)

Tuyau d'air flexible DN 16 mm, Copolymère

La cuve est en polyéthylène, de forme cylindrique à axe horizontal, et

deux compartiments

un compartiment de traitement et de clarification pour le réacteur biologique

De manière gravitaire, le réacteur biologique est rempli en eaux prétraitées provenant du compartiment de prétraitement

Tuyauterie (raccordements hydrauliques), Entrée : tube droit DN 100 mm, Polychlorure de vinyle (PVC)

Sortie : tuyau en Té DN 100 mm, Polychlorure de vinyle (PVC)

(SECOH)

type EL-S-80-15, Puissance déclarée : 74 W, ou bien, Modèle HIBLOW, type HP-80, Puissance déclarée : 71 W, Débit d'air : 65 l/min (à 200 mbar), Durée de fonctionnement : entre 3, 9 et 4, 3 heures par cycle, /

La cuve est en polyéthylène, de forme cylindrique à axe horizontal, et

deux compartiments

un compartiment de traitement et de clarification pour le réacteur biologique

De manière gravitaire, le réacteur biologique est rempli en eaux prétraitées provenant du compartiment de prétraitement

Tuyauterie (raccordements hydrauliques), Entrée : tube droit DN 100 mm, Polychlorure de vinyle (PVC)

Boîtier de commande, Automate de commande de l'aération et des pompes par injection d'air avec afficheur (programmation et alarme), Modèle ATB, Cycle :, ― aération : 3 minutes toutes les 9 minutes pendant 10, 7 à 12, 0 heures ;, ― recirculation des boues : 15 secondes ;, ― période de repos pour la décantation des boues : 60 minutes ;, ― évacuation des eaux traitées : 20 minutes ;, ― durée totale d'un cycle : entre 12, 0 et 13, 3 heures ;, ― nombre de cycles : entre 1, 8 et 2, 0 cycles/jour., /

La cuve est en polyéthylène, de forme cylindrique à axe horizontal, et

deux compartiments

un compartiment de traitement et de clarification pour le réacteur biologique

De manière gravitaire, le réacteur biologique est rempli en eaux prétraitées provenant du compartiment de prétraitement

Le boîtier de commande est équipé d'un afficheur et d'un témoin lumineux fonctionnant en permanence, et présente une alarme visuelle et sonore en cas de dysfonctionnement du dispositif de traitement

La cuve est en polyéthylène, de forme cylindrique à axe horizontal, et

deux compartiments

un compartiment de traitement et de clarification pour le réacteur biologique

De manière gravitaire, le réacteur biologique est rempli en eaux prétraitées provenant du compartiment de prétraitement

Le boîtier de commande est équipé d'un afficheur et d'un témoin lumineux fonctionnant en permanence, et présente une alarme visuelle et sonore en cas de dysfonctionnement du dispositif de traitement

à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, contrôles et saisies, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 2135-9 à L. 2135-12 du code des transports

pour la durée de son service, l'agent de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires suivant

rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence

membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille

représentant du ministre chargé des ports maritimes

directeur de l'innovation et de la chaîne logistique de la société Jardivista

au conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux

au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

directeur général de la SIAP, représentant le monde économique

au conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux

au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

directeur général de la société Les Routiers du Sud-Ouest

au conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux

au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

directeur régional de Réseau ferré de France Aquitaine/Poitou-Charentes

au conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux

au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

vice-présidente de la chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux, représentant la chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux

au conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux

au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

Lebourdais, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

adjoint au chef de bureau de la production électrique

membres du conseil d'administration de Voies navigables de France

représentant du ministre chargé de l'énergie

sous-directrice de l'action territoriale et de la législation de l'eau

membres du conseil d'administration de Voies navigables de France

représentante du ministre chargé de l'environnement

conseiller auprès du ministre du redressement productif

contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur chargé de l'antiterrorisme à Levallois-Perret (92)

directeur central adjoint de la police judiciaire à Paris (75)

Nantes

Député-maire de la ville de

en date du

sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux

au titre de la promotion interne

sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux

au titre de la promotion interne

en France la profession de chirurgien-dentiste généraliste

en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique

adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor

au conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)

représentante du ministre de l'économie et des finances

chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor

au conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)

à faire valoir ses droits à la retraite

premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à la retraite

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à la retraite

président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

rapporteur public dans la juridiction ci-après mentionnée

Tribunal administratif de Paris

rapporteur public exercées par le membre du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

Tribunal administratif de Paris

à faire valoir ses droits à la retraite

directeur fonctionnel des services pénitentiaires à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse

directeur des services pénitentiaires, détaché

inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale

directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de la Somme

administratrice principale des affaires maritimes

directrice départementale adjointe des territoires et de la mer, déléguée à la mer et au littoral des Côtes-d'Armor

administrateur hors classe de l'INSEE

directeur de projet (groupe III)

directeur de programme, chargé des simplifications pour les entreprises auprès de la directrice adjointe au secrétaire général du Gouvernement dans les services du Premier ministre

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du département, pour les affaires relatives à l'ensemble du département

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau de l'économie des transports routiers, pour les affaires relatives à la contribution, dans le domaine du transport routier, aux analyses et études économiques

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil, adjoints à la sous-directrice des transports routiers et chef du bureau de l'organisation des transports routiers de marchandises pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

agent contractuel, chef de l'Observatoire national de la délinquance dans les transports, pour les affaires relatives à l'étude et l'analyse de la délinquance dans les transports

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau de la circulation des transports routiers, pour les affaires relatives à l'élaboration et au suivi des règles de circulation et des règles techniques applicables aux véhicules de transport routier ainsi qu'à l'élaboration et au déploiement des nouveaux outils de contrôle de la circulation des véhicules. »

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

attaché principal d'administration, pour les affaires relatives à la défense et la gestion de crise. »

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la sûreté maritime et portuaire, pour les affaires relatives à l'application des textes internationaux et de la législation nationale dans le domaine de la sûreté dans les ports et installations portuaires

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau du développement de la sûreté multimodale, pour les affaires relatives à la sûreté dans les transports terrestres

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

conseillère d'administration de l'équipement, chef du bureau de l'organisation et de l'animation du contrôle des transports routiers, pour les affaires relatives à l'organisation et à l'animation du contrôle sur route et en entreprise des réglementations applicables aux transports routiers de voyageurs et de marchandises ainsi qu'au suivi de l'application des sanctions et de leur harmonisation

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

attachée principale d'administration, chef du bureau de l'organisation des transports routiers de voyageurs, pour les affaires relatives à l'exercice des attributions du ministre chargé des transports en matière de réglementation et de régulation économique des transports routiers de voyageurs et de réglementation de services de transport routier de voyageurs ainsi que pour la délivrance et la gestion des autorisations internationales de transport routier de voyageurs

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

chef du département, administratrice civile hors classe, et à

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

chef de division

agents ci-après désignés

adjoint à la chef de division

agents ci-après désignés

adjointe au chef de division

agents ci-après désignés

chef de division

agents ci-après désignés

agent contractuel

agents ci-après désignés

au nom des ministres chargés de la sécurité sociale

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

agent contractuel

agents ci-après désignés

au nom des ministres chargés de la sécurité sociale

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

secrétaire administrative

agents ci-après désignés

au nom des ministres chargés de la sécurité sociale

tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets

secrétaire administrative

les documents ARGOS dans le périmètre des attributions de la DSS

agents ci-après désignés

au nom des ministres chargés de la sécurité sociale

les actes mettant en œuvre les conventions de sécurité sociale et les règlements européens de coordination des systèmes de sécurité sociale

Ingénieur d'études aux fins

mentionnées à l'article 1er

Directrice-adjointe et à

directeur de l'unité UMR8546

au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

directrice de recherche de 2ème classe

directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée

directeur de l'unité mixte de recherche susvisée

à compter du 28 février

AI

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

MC

au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

Assistant ingénieur aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

Ingénieur d'étude 1 ère classe

au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

Ingénieur d'étude 1 ère classe

Assistant ingénieur

aux fins

mentionnées à l'article 1er

directrice de l'unité UPR841

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

technicien

assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7592 intitulée Institut Jacques Monod

à compter du 01/01/2014

ingénieur d'études

assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7592 intitulée Institut Jacques Monod

à compter du 01/01/2014

ingénieur de recherche

assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7592 intitulée Institut Jacques Monod

à compter du 01/01/2014

AI

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

M

au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

CR2

au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

technicienne, gestionnaire

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

directeur de l'unité

technicienne

aux fins

mentionnées à l'article 1er

directeur de l'unité GDR3619

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

IE

aux fins

mentionnées à l'article 1er

directrice de l'unité GDR717

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

Technicienne

assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° UMR3495 intitulée Modèles et simulations pour l'architecture, l'urbanisme et le paysage (MAP)

Directeur de recherche de 1ère classe CNRS

directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée

directeur de recherche

directeur de recherche CEA

directeur de l'unité

professeure

aux fins

mentionnées à l'article 1er

Directeur de recherche

chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Biologiques, du 12° janvier

Directrice de recherche CNRS

à l'Institut de Neurosciences Paris-Seine (INPS)