06 Juin 2010


De: Cornacchia (Ernest)
Officier en chef de 1re classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade d'officier général de 2e classe
date_debut="2010-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Clauzon (Dominique, Marie, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service des essences des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juin 201006/06/2010
De: Lesbre (Olivier, Jean-Philippe, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé directeur du laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de la direction technique
maintenu
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
directeur de DGA Maîtrise de l'information de la même direction
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juin 201006/06/2010
De: Duval (Serge, Marc, Georges)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2010-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juin 201006/06/2010
De: Prats (Olivier, Jean, Arnaud)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juin 201006/06/2010
De: Argenson (Daniel, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2010-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juin 201006/06/2010
De: Puget (Pierre, Hubert, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juin 201006/06/2010
De: Jarry (Jean-Luc)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juin 201006/06/2010
De: Bichet (Gérard, Maurice)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé chargé de mission auprès du directeur central du service industriel de l'aéronautique
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2010-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juin 201006/06/2010
De: Stollsteiner (Michel, Paul, François, Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2010-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juin 201006/06/2010
De: Bonnemaison (Eric, Guy, Marie, Pierre)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2010-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juin 201006/06/2010
De: Beth (Frédéric, Antoine, Marie, Dominique)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2010-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juin 201006/06/2010
De: Ferrand (Alain, Elie, André)
Commissaire général de brigade
nommé directeur central adjoint du service du commissariat des armées, chef de service
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="2010-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Juin 201006/06/2010
De: Loth (Alain, Alphonse, Roger)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2010-08-22"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Lenfant (Lionel, Lucien, Julien)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2010-08-13"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Oliveira (Emmanuel, Jean)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de
chargé des fonctions d'expert de haut niveau dans le domaine de la prospective et de la stratégie à l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2010-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Béraud (Denis, Marie, Alexandre)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint territorial au commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant de la région maritime Méditerranée, commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2010-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Sireyjol (Philippe, Marie, Ernest)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé officier général chargé des fréquences auprès du directeur général des systèmes d'information et de communication
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2010-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Rouceau (Alain)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant en second du commandement du transport aérien européen à Eindhoven
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2010-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Juet (Bruno, Guy, Gérard, Maurice)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2010-07-05"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Solms (Jacques, Jehan, Marie, Christian)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de
nommé commandant de la composante aéronavale du commandement de composante marine de Northwood
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2010-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Bon (Philippe, Edouard, Denis)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2010-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Laroche de Roussane (Jean, Pierre, Germain, Paul, Marie)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé sous-directeur « synthèse » à la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2010-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Sireyjol (Philippe, Marie, Ernest)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé officier général chargé des fréquences auprès du directeur général des systèmes d'information et de communication
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le
1er août 2012
conseil_des_ministres
admission
06 Juin 201006/06/2010
De: Poedras (Daniel)
Colonel de l'artillerie
nommé directeur de la section technique de l'armée de terre
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er août 2013
conseil_des_ministres
admission
06 Juin 201006/06/2010
De: Morinière (Frédéric, Gérard, Bernard)
Colonel du génie
nommé chargé de mission auprès du directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, en charge de la conduite de la transformation
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er août 2012
conseil_des_ministres
admission
06 Juin 201006/06/2010
De: Ferrand (Alain, Elie, André)
Commissaire général de brigade
nommé directeur central adjoint du service du commissariat des armées, chef de service
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er juillet 2013
conseil_des_ministres
admission
06 Juin 201006/06/2010
De: Clauzon (Dominique, Marie, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées le
1er février 2012
Groupe:
conseil_des_ministres
admission
06 Juin 201006/06/2010
De: Boulnois (Eric, Marie)
Colonel de l'arme blindée cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er août 2013
conseil_des_ministres
admission
06 Juin 201006/06/2010
De: Beny (Philippe, Jacques, Pierre)
Colonel des troupes de marine
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le
1er juillet 2012
conseil_des_ministres
admission
06 Juin 201006/06/2010
De: Philippe PAOLANTONI
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
06 Juin 201006/06/2010
De: CAYROU (Nathalie, Marie-Corinne), épouse LAURE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle José DUCASSE-DAVID, Jean-Pierre LEHMANN et François-Régis BOYER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: LEHMANN (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle José DUCASSE-DAVID, Jean-Pierre LEHMANN et François-Régis BOYER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
06 Juin 201006/06/2010
De: Patrice RUSSAC
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Philippe ROUBIEU
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Etienne CRÉPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Jean-Michel Palazzi
en remplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des différentes catégories d'usagers choisi par et parmi les membres du comité de bassin de Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Dominique Orlandi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des différentes catégories d'usagers choisi par et parmi les membres du comité de bassin de Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Antoine Orsini
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales choisi par et parmi les membres du comité de bassin de Corse
Remplace:M. Jérôme Polverini
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201006/06/2010
De: Jean-Jacques Leclerc
Colonel
Objet:
au nom du ministre de la défense, les ordres de mission nationaux du personnel de la direction du renseignement militaire
Groupe:
date_fin="2010-06-27"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juin 201006/06/2010
De: Bruno Boyer
Colonel
Objet:
au nom du ministre de la défense, les ordres de mission nationaux du personnel de la direction du renseignement militaire
Groupe:
date_debut="2010-06-28"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juin 201006/06/2010
De: Didier Amrhein
attaché d'administration du ministère de la défense. »
Objet:
au nom du ministre de la défense, les ordres de mission nationaux du personnel de la direction du renseignement militaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juin 201006/06/2010
De: Merlus (Clotilde)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de la synthèse, de l'évaluation et du suivi budgétaire
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la synthèse, de l'évaluation et du suivi budgétaire
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
06 Juin 201006/06/2010
De: Corinne SINNASSAMY
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des missions de protection judiciaire et d'éducation
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Juin 201006/06/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.