07 Janvier 1995


De: Bloc (Jean-François)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
07 Janvier 199507/01/1995
De: Morey (Neville)
de nationalité britannique, université de Valenciennes
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
date_debut="1995-01-01"
duree="huit mois"
a_sa_demande
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Rondal (Jean-Adolphe)
de nationalité belge, université Strasbourg-I
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
date_debut="1994-10-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Vernet (Daniel)
de nationalité française, université Strasbourg-III
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
71e section
Sciences de l'information et de la communication
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Eberle (Ingo)
de nationalité allemande, université de Dijon
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
dans les établissements
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: de Bresse (C.I.V.B.)
Objet:
définir les orientations de la sélection de la volaille de Bresse et en particulier la conservation de la race. Cette commission
membres suivants
deux représentants des syndicats de producteurs
charge
07 Janvier 199507/01/1995
De: Lasseigne (Robert, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonctions au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1995-03-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Janvier 199507/01/1995
De: Langlois (Philippe)
Objet:
attaché d'administration, 3e échelon (ancienneté du 1er juillet 1994)
date_debut="1994-07-01"
titularisation
07 Janvier 199507/01/1995
De: Martre (Jean, François, Henri)
ingénieur général de 1re classe de l'armement, 2e section, président de l'Afnor
Objet:
vice-président du Conseil général de l'armement
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
07 Janvier 199507/01/1995
De: Gautier (Bertrand)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date_debut="1994-09-01"
affectation
07 Janvier 199507/01/1995
De: Pernot (Jean-Pierre)
contrôleur général à la direction générale de Gaz de France
Objet:
président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
suppleant
president
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Coutausse (Sylvie)
Objet:
attaché d'administration, 2e échelon (ancienneté du 1er janvier 1994)
date_debut="1994-04-01"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Bloc (Jean-François)
administrateur civil détaché, sous-préfet hors classe
Objet:
dans son corps d'origine
réintégration
07 Janvier 199507/01/1995
De: Barret (Christiane)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Albertville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Albertville"
sous-prefecture_departement_code="73"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Bloc (Jean-François)
administrateur civil détaché, sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet d'Albertville
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Albertville"
sous-prefecture_departement_code="73"
cessation de fonction
07 Janvier 199507/01/1995
De: Hurlin (Michel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Objet:
sous-préfet d'Issoudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Soutric (Francis)
commissaire principal détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Aubusson
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
cabinet="Préfet de la région Picardie, préfet de la Somme"
grade="Directeur"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Robine (Franck)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
grade="Directeur"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Seys (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Picardie, préfet de la Somme"
grade="Directeur"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Koskas (Elisabeth)
Objet:
attaché d'administration (spécialité Analyste)
date_debut="1994-07-01"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Seguelas (Denis)
chef des services administratifs et du personnel de la régie du syndicat intercommunal d'électricité des Deux-Sèvres
Objet:
suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions des entreprises exclues de la nationalisation
Remplace:M. Crepy (Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Goy (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit public) auprès de l'université de Rouen
Groupe:
date_debut="1995-07-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Janvier 199507/01/1995
De: Philonenko (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) affecté à l'université Strasbourg-II
Groupe:
date_debut="1996-05-02"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Janvier 199507/01/1995
De: Gros (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services vétérinaires, en fonctions au Conseil général des services vétérinaires
Groupe:
date_debut="1995-03-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Janvier 199507/01/1995
De: Bonneau (Christian, Yvan)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services vétérinaires, chargé d'une mission d'inspection dans les régions Aquitaine - Poitou-Charentes (résidence administrative Bordeaux)
Groupe:
date_debut="1995-02-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Janvier 199507/01/1995
De: Guillerm (Hubert, Pierre, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
Groupe:
date_debut="1995-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Janvier 199507/01/1995
De: Guinard (Loïc)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme (Mer)
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
au titre de la mobilité
date_debut="1994-09-15"
duree="deux ans"
affectation
07 Janvier 199507/01/1995
De: Stahl (Eugène)
représentant de la société de construction et d'exploitation des silos du Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach
usager du port
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Meistermann (Claude)
directeur général de la Compagnie française de navigation rhénane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach
usager de la navigation
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Salat (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Goupil (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Levasseur (Alain)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
chef du service du droit public et du contentieux administratif
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
détachement
07 Janvier 199507/01/1995
De: Le Gorrec (Pierre)
contrôleur général d'Electricité de France
Objet:
président de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
president
reconduction
07 Janvier 199507/01/1995
De: Bosson (Francis, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Jura
Groupe:
date_debut="1995-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Janvier 199507/01/1995
De: Faure (Philippe)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
pour exercer une activité d'intérêt public relevant de sa compétence au sein de la société Cecar
Groupe:
date_debut="1995-01-20"
duree="trois ans"
disponibilité
07 Janvier 199507/01/1995
De: Bertinetti (Anne)
Objet:
attaché d'administration, 2e échelon (ancienneté du 1er avril 1994)
date_debut="1994-04-01"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Naas (Philippe)
Objet:
attaché d'administration, 4e échelon (ancienneté du 4 novembre 1992)
date_debut="1994-04-01"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Boyer (Laurent)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (histoire du droit et des institutions) à l'université Lyon-III
Groupe:
date_debut="1995-02-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Janvier 199507/01/1995
De: Renaudie (Anne-Marie), épouse Patault
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (histoire du droit et des institutions) à l'université Nancy-II
Groupe:
date_debut="1994-12-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Janvier 199507/01/1995
De: Treffel (Jean-Francis)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Lunéville
Objet:
sous-préfet de Saint-Dié
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dié-des-Vosges"
sous-prefecture_departement_code="88"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Gimazane (Francis)
administrateur des postes et télécommunications, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
07 Janvier 199507/01/1995
De: Cazenave-Lacrouts (Jean-Pierre)
commissaire principal de police détaché
Objet:
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Oloron-Sainte-Marie"
sous-prefecture_departement_code="64"
cabinet="Préfet des Pyrénées-Atlantiques"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Delhomez (Gérard)
commissaire principal de police
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Pyrénées-Atlantiques"
nomination
07 Janvier 199507/01/1995
De: Gimazane (Francis)
administrateur des postes et télécommunications, détaché
Objet:
sous-préfet d'Oloron-Sainte-Marie
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Oloron-Sainte-Marie"
sous-prefecture_departement_code="64"
cessation de fonction
07 Janvier 199507/01/1995
De: Bekkouche (Karim)
Objet:
attaché d'administration, 2e échelon (ancienneté du 1er février 1994)
date_debut="1994-02-01"
titularisation
07 Janvier 199507/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.