07 Mai 1999

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De: Bonrepaux (Augustin)
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
au titre du premier collège
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Boisadam (Philippe)
directeur du tourisme
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
au titre du premier collège
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Ravix (Jean-François)
directeur adjoint de Dumez-GTM
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du SETRA
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Parey (Charles)
directeur général adjoint pour les affaires scientifiques et techniques de SCETAUROUTE
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du SETRA
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Mouliérac (Henri)
vice-président de la SACER, président de l'Union des syndicats de l'industrie routière en France (USIRF)
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du SETRA
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Gausset (Bernard)
directeur technique d'Europe-Etudes
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du SETRA
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Claude (Alain)
président du Syndicat des équipements de la route
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du SETRA
Au titre des représentants des entreprises, bureaux d'études et maîtres d'ouvrage oeuvrant dans le champ de compétence du service d'études techniques des routes et autoroutes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Sicherman (Jacques)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de Franche-Comté, directeur départemental de l'équipement du Doubs
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du SETRA
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Mourrier (Daniel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de la Manche
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du SETRA
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Bernhard (Christian)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur du centre d'études techniques de l'équipement du Sud-Ouest
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du SETRA
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Belotte (Jean-Yves)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du SETRA
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Vignon (Thierry)
directeur des affaires techniques et des transports du conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du SETRA
Au titre des personnalités qualifiées
choisies
en raison de leurs compétences techniques dans le domaine routier des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Mercadier (Jean-Claude)
directeur des routes, des transports et des équipements du conseil général de la Vienne
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du SETRA
Au titre des personnalités qualifiées
choisies
en raison de leurs compétences techniques dans le domaine routier des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Beurrier (Guy)
ingénieur en chef à la communauté urbaine de Lille, service Voirie, infrastructure, circulation
Objet:
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)
conformément à l'article 5 de l'arrêté du
15 décembre 1993
portant organisation du SETRA
Au titre des personnalités qualifiées
choisies
en raison de leurs compétences techniques dans le domaine routier des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Le Corguille (Henry)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle des services déconcentrés
Objet:
attaché des services déconcentrés
date_debut="1999-01-01"
promotion
07 Mai 199907/05/1999
De: Crosefinte (Jean, Paul)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle des services déconcentrés
Objet:
attaché des services déconcentrés
date_debut="1999-01-01"
promotion
07 Mai 199907/05/1999
De: Michel (Paulette)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle des services déconcentrés
Objet:
attachée des services déconcentrés
date_debut="1999-01-01"
promotion
07 Mai 199907/05/1999
De: Alain Carre-Pierrat
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
07 Mai 199907/05/1999
De: UCLORH) (Hérault)
Objet:
e
Viticulture
Union du littoral ORB Hérault
Groupe:
transfert
07 Mai 199907/05/1999
De: ORB Hérault (UCLORH)
Objet:
e à l'Union du littoral
Groupe:
transfert
07 Mai 199907/05/1999
De: Bernard Goury
Objet:
directeur général de l'Office national des forêts
Remplace:M. Jean-François Carrez
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Marc Schwartz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au budget
Chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat
date_debut="1999-04-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Sandrine Sartori
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au budget
Chef adjoint de cabinet
date_debut="1999-04-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Bernard Bonnet
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Genty (Jean-René)
secrétaire général d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
07 Mai 199907/05/1999
De: de Guerre (Patrick)
directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Bertrand Landrieu
préfet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Gressier (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
07 Mai 199907/05/1999
De: Guittard (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
07 Mai 199907/05/1999
De: Grammont (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
07 Mai 199907/05/1999
De: Villé (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
07 Mai 199907/05/1999
De: Ferrand (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
07 Mai 199907/05/1999
De: Chauvel (Henri)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
07 Mai 199907/05/1999
De: Bladé (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
07 Mai 199907/05/1999
De: Kane (Ibrahima)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
diplome
07 Mai 199907/05/1999
De: Sylvand (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
diplome
07 Mai 199907/05/1999
De: Lelièvre (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
diplome
07 Mai 199907/05/1999
De: Goetzke (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
diplome
07 Mai 199907/05/1999
De: Delahaye (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
diplome
07 Mai 199907/05/1999
De: Comby (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
diplome
07 Mai 199907/05/1999
De: Jaget (Claudine)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle des services déconcentrés
Objet:
attachée des services déconcentrés
date_debut="1999-01-01"
promotion
07 Mai 199907/05/1999
De: Patrick de Guerre
Objet:
directeur, chargé de mission auprès de la directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
07 Mai 199907/05/1999
De: Jean-Pierre Lacroix
préfet du Val-d'Oise
Objet:
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Corse"
prefet_departement="Corse-du-Sud"
prefet_departement_code="2A"
prefet
nomination
07 Mai 199907/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.