07 Décembre 2010

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patricia MOREAUD
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Châteauroux
Groupe:
Centre pénitentiaire de Châteauroux
date_debut="2010-12-22"
JUSK1032905A(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: Joëlle FREMINEUR
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Versailles
Remplace:M. Thierry CHARLIER
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2011-01-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
suppleant
JUSA1031488A(source BOMJ)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Guenhaëlle LE DRÉAU
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales
Chef adjointe de cabinet
date_debut="2010-12-14"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000023173039(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Xavier BARROIS
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales
Chef adjointe de cabinet
Conseillère pour la communication et la presse
Conseiller chargé des compétences, institutions locales et affaires juridiques
administrateur civil hors classe
date_debut="2010-12-01"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000023173039(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Jean-Michel RAPINAT
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales
Chef adjointe de cabinet
Conseillère pour la communication et la presse
Conseiller chargé de la fonction publique territoriale et de l'action sociale
date_debut="2010-12-01"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000023173039(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Corinne MEUTEY
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales
Chef adjointe de cabinet
Conseillère pour la communication et la presse
date_debut="2010-11-26"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000023173039(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Rodolphe VINCENT
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales
Chef adjointe de cabinet
Conseiller chargé des relations avec le Parlement
date_debut="2010-11-25"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000023173039(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Vincent ROBERTI
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales
Directeur adjoint du cabinet
premier conseiller de chambre régionale des comptes
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000023173039(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Arnaud MENGUY
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales
Chef adjointe de cabinet
Conseillère pour la communication et la presse
Conseiller chargé des finances locales
administrateur civil
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000023173039(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Pascal MANGIN
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargé des collectivités territoriales
Chef adjointe de cabinet
Conseiller politique
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000023173039(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Nicole THEODOSE
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales »
Remplace:Mme Christiane DE BOZZI
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales »
JORFTEXT000023173033(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Marc DUPUIT
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Remplace:M. Alfred FUENTES
Groupe:
Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
JORFTEXT000023173031(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Eddy SAINT-LOUIS-AUGUSTIN
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie de l'université de la Guadeloupe
Remplace:M. Fabien DUBOST
Groupe:
Chancellerie de l'université de la Guadeloupe
JORFTEXT000023173029(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Marie-José SOLER
contrôleuse principale du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie de l'université de la Guyane
Remplace:M. Daniel COQUERAN
Groupe:
Université de Guyane
JORFTEXT000023173027(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Molliex (Fabrice)
représentant du Secours catholique
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants des organisations œuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
JORFTEXT000023173024(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Nordman (Amina)
représentante du Secours populaire français
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants des organisations œuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
JORFTEXT000023173024(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Marie Annick MICHAUX
directrice adjointe du travail, en fonction à l'unité territoriale de la Vienne
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2010-12-31"
JORFTEXT000023173022(source JORF)
promotion
07 Décembre 201007/12/2010
De: Hervé Stolowy
professeur à l'Ecole des hautes études commerciales
Objet:
le groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire prévu au I de
l'article 142 de la loi n° 2001-415 du
15 mai 2001
personnalités indépendantes suivantes
Groupe:
Groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire prévu au I
JORFTEXT000023173018(source JORF)
composition
07 Décembre 201007/12/2010
De: William Nahum
expert-comptable - commissaire aux comptes, expert agréé par la Cour de cassation
Objet:
le groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire prévu au I de
l'article 142 de la loi n° 2001-415 du
15 mai 2001
personnalités indépendantes suivantes
Groupe:
Groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire prévu au I
JORFTEXT000023173018(source JORF)
composition
07 Décembre 201007/12/2010
De: Jean-Benoît Frêches
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
le groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire prévu au I de
l'article 142 de la loi n° 2001-415 du
15 mai 2001
personnalités indépendantes suivantes
Groupe:
Groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire prévu au I
JORFTEXT000023173018(source JORF)
composition
07 Décembre 201007/12/2010
De: Antoine Bracchi
président
Objet:
le groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire prévu au I de
l'article 142 de la loi n° 2001-415 du
15 mai 2001
personnalités indépendantes suivantes
Groupe:
Groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire prévu au I
JORFTEXT000023173018(source JORF)
composition
07 Décembre 201007/12/2010
De: Audrey Rivière
directrice des normes comptables du Groupe Lafarge
Objet:
le groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire prévu au I de
l'article 142 de la loi n° 2001-415 du
15 mai 2001
personnalités indépendantes suivantes
Groupe:
Groupe chargé d'apprécier les questions de méthode comptable à trancher pour l'élaboration des états financiers du rapport relatif à l'Etat actionnaire prévu au I
JORFTEXT000023173018(source JORF)
composition
07 Décembre 201007/12/2010
De: Didier TOURRET
(Allier)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Ludovic RICARD
(Drôme)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Thierry QUIOT
(Hautes-Alpes)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Frédéric PARENT
(Territoire de Belfort)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Emmanuel MAZZERI
(Isère)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Michel LO SAM KIEOU
(Polynésie française)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Stéphane LAROCHE
(Gironde)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Christian DUCLAUX
(Puy-de-Dôme)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Sylvain DE WITTE
(Pas-de-Calais)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Jonathan CHESNAY
(Marne)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Thierry BODARD
(Ardèche)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Emmanuel BESSON
(Charente-Maritime)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Karen LORENTZ
(Aude)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Nathalie LE DOUSSAL
(Hauts-de-Seine)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Laure LALICHE
(Isère)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Maheata GUILLOTIN
(Polynésie française)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Colette CHAMBARD
(Haute-Savoie)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Marianne CASSAR
(Isère)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: Soraya AIDEL
(Rhône)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon (84)
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Vaucluse à Avignon"
JORFTEXT000023173015(source JORF)
diplome
07 Décembre 201007/12/2010
De: TAHON (Vincent, Marcel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. PROUVEZ (Henri, Louis, Adolphe)
huissier
huissier_residence="Bapaume (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000023173012(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: DALLEAU (Olivier, Etienne)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Bondoufle (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000023173010(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: HOLLEY (Christelle, Charlotte, Françoise), épouse GOSSELIN
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Pierre MONTACQ, Jean-René GAUTHIER et Frédéric GODEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Haye-du-Puits (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000023173008(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: GUINEBAULT (Léonie, Solange, Germaine), épouse PETITOT
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Pierre MONTACQ, Jean-René GAUTHIER et Frédéric GODEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Haye-du-Puits (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000023173008(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: MONTACQ (Pierre, Maurice, Jean-Marie)
Objet:
Groupe:
29 novembre 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000023173008(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: GODEY (Frédéric, François, Michel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre MONTACQ, Jean-René GAUTHIER et Frédéric GODEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Haye-du-Puits (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000023173008(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: HOLLEY (Christelle, Charlotte, Françoise), épouse GOSSELIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre MONTACQ, Jean-René GAUTHIER et Frédéric GODEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Haye-du-Puits (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000023173008(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: GODEY (Frédéric, François, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian DEMOUSELLE, Marc LEGRAND, Thierry ROSETTE et Florence POUZENC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cherbourg (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000023173006(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: DEMOUSELLE (Christian, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian DEMOUSELLE, Marc LEGRAND, Thierry ROSETTE et Florence POUZENC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cherbourg (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000023173006(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: LABORIE (Bernard, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc ARRIEU, Bernard LABORIE et Corinne FAVEREAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thiviers (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000023173004(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: ROUMANEIX (Bertrand, Victor, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude BILLET, Nathalie MARTIN-RIVOIRE, Jean-Michel ODO et Bertrand ROUMANEIX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thizy (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000023173002(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: LABIGNE (Julien, André, Michel, Ismaël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Julien LABIGNE et Jérôme HOMO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaumont-le-Roger (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000023173000(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: CLEUET (Raphaël, Teddy, Bernard, Albert)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle André CLEUET et Denis BRUNIAU, notaires associés
notaire
notaire_residence="Hersin-Coupigny (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000023172998(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: BRUNIAU (Stéphane, Denis, Lucien, Jacques)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle André CLEUET et Denis BRUNIAU, notaires associés
notaire
notaire_residence="Hersin-Coupigny (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000023172998(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: VÉRAGUE (Emilie, Ghislaine, Chantal), épouse BOULNOIS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle André CLEUET et Denis BRUNIAU, notaires associés
notaire
notaire_residence="Hersin-Coupigny (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000023172998(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: CLEUET (André, Louis, Marie, Joseph)
Objet:
de
Groupe:
29 novembre 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000023172998(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: BRUNIAU (Denis, Luc, Martin)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle André CLEUET et Denis BRUNIAU, notaires associés
notaire
notaire_residence="Hersin-Coupigny (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000023172998(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: BRUNIAU (Stéphane, Denis, Lucien, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle André CLEUET et Denis BRUNIAU, notaires associés
notaire
notaire_residence="Hersin-Coupigny (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000023172998(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: LESSARD (Emmanuel, Stéphane, Rémy)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000023172996(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: LE VERN (Gwénaëlle, Noëlle, Marie-Paule), épouse CORNU
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000023172996(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: PEAN (Yves, Albert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000023172996(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: PRENAT (Justin, Gérard, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier ARMBRUSTER et Jean-Marie ZINS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000023172994(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: ZINS (Jean-Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier ARMBRUSTER et Jean-Marie ZINS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
JORFTEXT000023172994(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: PRENAT (Justin, Gérard, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier GUICHARD, notaire associé
notaire
notaire_residence="Langres (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000023172994(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: CHEVALIER (Eric, Robert, Guillaume)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Didier BRUNET, Jean-François RICHARD, Gérard LAMAGNERE et Gwenaëlle COUDRAY, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bourges (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000023172992(source JORF)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: BRUNET (Didier, Léon, André, Georges)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Didier BRUNET, Jean-François RICHARD, Gérard LAMAGNERE et Gwenaëlle COUDRAY, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bourges (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000023172992(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: PE) (B/100)
(laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 576 387 2 6, ACIDE FOLIQUE CCD 5 mg, comprimés (B/200) (laboratoires CCD)
JORFTEXT000023172925(source JORF)
inscription
07 Décembre 201007/12/2010
De: I) (B/1)
(laboratoires SUN PHARMACEUTICALS INDUSTRIES EUROPE BV)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 576 387 2 6, ACIDE FOLIQUE CCD 5 mg, comprimés (B/200) (laboratoires CCD)
JORFTEXT000023172925(source JORF)
inscription
07 Décembre 201007/12/2010
De: SERB (SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES BIOLOGIQUES)
)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
JORFTEXT000023172873(source JORF)
inscription
07 Décembre 201007/12/2010
De: PVC) (B/220)
(laboratoires MC NEIL SANTE GRAND PUBLIC)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
JORFTEXT000023172873(source JORF)
inscription
07 Décembre 201007/12/2010
De: HDPE) (B/100)
(laboratoires ACTAVIS FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
JORFTEXT000023172873(source JORF)
inscription
07 Décembre 201007/12/2010
De: Sylvie Brenthomme
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes
JORFTEXT000023172825(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: Joël Allain
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
date_debut="2011-04-02"
duree="3 ans"
ESRS1000439A(source BOESR)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Monique Estrade
Objet:
membre de la commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
membre titulaire appartenant au monde industriel (premier collège)
Remplace:M. Christian Laporte
Groupe:
Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
ESRR1000437A(source BOESR)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Anne­Laure DEREPAS
ingénieure de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe à la direction d'appui à la structuration territoriale de la recherche, responsable du Service d'appui à la politique et à la prospective scientifique
Groupe:
Direction à la direction d'appui à la structuration territoriale de la recherche, responsable du Service d'appui à la politique et à la prospective scientifique
date_debut="2010-12-01"
DEC105286DAJ(source BOCNRS)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Jean­Marie BURGIO
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
adjoint au délégué régional pour la circonscription Alsace
Remplace:M. Jean­Michel TRIO
date_debut="2010-12-01"
DEC105264DAJ(source BOCNRS)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Maria Teresa MAIULLARI­PONTOIS
ingénieure de recherche de l'EHESS
Objet:
chargée de mission pour l'alliance ATHENA, auprès du président du CNRS
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="2010-12-15"
DEC105202DAJ(source BOCNRS)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Françoise GOURMELON
Objet:
chargée de mission scientifique auprès du délégué régional de la circonscription Bretagne ­ Pays de la Loire
Groupe:
Chargée de mission scientifique auprès du délégué régional de la circonscription Bretagne ­ Pays de la Loire
date_debut="2010-11-01"
a_sa_demande
DEC105201DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
07 Décembre 201007/12/2010
De: Sylvain LAMARE
professeur des universités
Objet:
directeur adjoint scientifique à l'Institut Ecologie et Environnement
Remplace:M. André MARIOTTI
Groupe:
Direction scientifique à l'Institut Ecologie et Environnement
date_debut="2010-12-01"
DEC105200DAJ(source BOCNRS)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Bernard JOLLANS
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
auditeur au sein de la Direction de l'audit interne (DAI)
Groupe:
Direction de l'audit interne (DAI)
date_debut="2010-12-02"
DEC105199DAJ(source BOCNRS)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Christian Yves TEYSSANDIER
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
chargé de mission pour l'intelligence économique, auprès du directeur général délégué à la science
Groupe:
Chargé de mission pour l'intelligence économique, auprès du directeur général délégué à la science
date_debut="2010-12-01"
DEC105197DAJ(source BOCNRS)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Hélène GEOFFROY
TCS
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité mixte du CNRS no
Groupe:
Unité mixte du CNRS no
DEC100259DROJ(source BOCNRS)
reconduction
07 Décembre 201007/12/2010
De: Jean-Luc CHOUKROUN
AI
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité mixte du CNRS n° 7088
Groupe:
Unité mixte du CNRS n° 7088
date_debut="2010-06-18"
date_fin="2012-12-31"
DEC100259DROJ(source BOCNRS)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Hélène GEOFFROY
TCS
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité mixte du CNRS n°
Groupe:
Unité mixte du CNRS n°
DEC100259DRO01I(source BOCNRS)
reconduction
07 Décembre 201007/12/2010
De: Jean-Luc CHOUKROUN
AL
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité mixte du CNRS n° 7088
Groupe:
Unité mixte du CNRS n° 7088
date_debut="2010-06-18"
date_fin="2012-12-31"
DEC100259DRO01I(source BOCNRS)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Jocelyne PICHOT­DOULCIER
TCS
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité
DEC100238DR01(source BOCNRS)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Pierre STIEGELMANN
Objet:
agent administratif
aux fins
mentionnées à l'article 1°
DEC100227DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Décembre 201007/12/2010
De: Chartes-Henri ROSSIGNOL
ingénieur d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 4 de la décision n°100014DAJ susvisée, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC100227DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Décembre 201007/12/2010
De: Charles-Henri ROSSIGNOL
Objet:
ingénieur d'études
DEC100226DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Décembre 201007/12/2010
De: Pierre STIEGELMANN
Objet:
agent administratif
aux fins
mentionnées à Particle 17
DEC100226DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Décembre 201007/12/2010
De: Jean Pierre LEVY
Directeur de l'unité UMR7218
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100226DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Décembre 201007/12/2010
De: ZENDAGUI Zahia
technicienne
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 4 de la décision n°100014DAY susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC100224DR01FR2393(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Décembre 201007/12/2010
De: ZENDAGUI Zahia
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1°
DEC100223DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Décembre 201007/12/2010
De: Franck NEVEU
Directeur de l'unité FR2393
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100223DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Décembre 201007/12/2010
De: Nicolette DELANNE
IE
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité mixte du CNRS n° 8036
Groupe:
Unité mixte du CNRS n° 8036
date_debut="2010-01-01"
date_fin="2013-12-31"
DEC100059DR01(source BOCNRS)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010
De: Joëlle PERARD
CR1
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité mixte de recherche n° 8638
Groupe:
Unité mixte de recherche n° 8638
date_debut="2010-01-01"
date_fin="2013-12-31"
DEC100026DR01(source BOCNRS)
reconduction
07 Décembre 201007/12/2010
De: Marie-Christine AVERLANT-PETIT
chargée de recherche CNRS
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:Mme Anne JONQUIERES
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2010-09-01"
date_fin="2012-12-31"
DEC100023INC(source BOCNRS)
nomination
07 Décembre 201007/12/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.