08 Avril 1998

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De: Delannoy (Christian)
inspecteur de La Poste
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture du Pas-de-Calais
date_debut="1997-09-01"
intégration
08 Avril 199808/04/1998
De: Lucas (Fred)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 199808/04/1998
De: Viard (Jean-Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 199808/04/1998
De: Laurens-Bernard (Olivier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Fréson (Jean-Louis)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Payet (Gilbert)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Cigan (Marie-José)
directeur de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1997-05-01"
cessation de fonction
08 Avril 199808/04/1998
De: Ribeaucourt (Thierry)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché principal de préfecture de 2e classe à la préfecture du Val-de-Marne
date_debut="1997-09-01"
intégration
08 Avril 199808/04/1998
De: Danjou-Galière (Laurence)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de Seine-et-Marne
date_debut="1997-09-01"
intégration
08 Avril 199808/04/1998
De: Gérard (Bernard)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Gérard (Bernard)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Dorat (Alain)
Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Benoît (Michel)
attaché de service administratif du ministère de la défense
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture du Bas-Rhin
date_debut="1997-09-01"
intégration
08 Avril 199808/04/1998
De: Ducasse (Catherine)
inspecteur de La Poste
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture du Val-d'Oise
date_debut="1997-09-01"
intégration
08 Avril 199808/04/1998
De: Barbon (Fabienne)
inspecteur de La Poste
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture des Hauts-de-Seine
date_debut="1997-09-01"
intégration
08 Avril 199808/04/1998
De: Mignon (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 199808/04/1998
De: Larnicol (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 199808/04/1998
De: Caila (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Vendée"
grade="Directeur"
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Dubois (Laurent)
professeur des universités à l'université Lille-III
Objet:
du corps des professeurs des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
date de sa nomination
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
corps="Professeurs des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes"
radiation
08 Avril 199808/04/1998
De: Verheuge (Robert)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Ortola (Philippe)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Laporte (Paul)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Averbeck (Dietrich)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Le Razavet (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 199808/04/1998
De: Barbier (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1998-06-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Avril 199808/04/1998
De: Jouve (Gérard)
directeur adjoint au CETELEM
Objet:
membre suppléant de la Commission de clauses abusives
Remplace:M. Drot (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Bouloc (Bernard)
secrétaire général
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société immobilière de Nouvelle-Calédonie (SIC)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
08 Avril 199808/04/1998
De: Nguyen Trong Binh
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Aebischer (Marc-Antoine)
premier conseiller au tribunal administratif de Besançon
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
commissaire_gouvernement
désignation
08 Avril 199808/04/1998
De: Garde (François)
premier conseiller au tribunal administratif de Besançon
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
08 Avril 199808/04/1998
De: Sauvannet (Philippe)
inspecteur principal de La Poste
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché principal de préfecture de 2e classe à la préfecture de la Loire
date_debut="1997-11-01"
intégration
08 Avril 199808/04/1998
De: Douyère (Gaëtane)
attaché territorial
Objet:
dans les corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Sarthe
date_debut="1997-09-01"
intégration
08 Avril 199808/04/1998
De: Rogin (Michaël)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
date_debut="1997-09-01"
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Bansart (Andrès)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
date_debut="1997-09-01"
duree="un an"
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Lincourt (Michel)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
date_debut="1997-09-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Rogin (Michaël)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
date_debut="1997-09-01"
duree="six mois"
nomination
08 Avril 199808/04/1998

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