attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique, détaché

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer en cette même qualité

attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère des départements et territoires d'outre-mer

attaché d'administration centrale de 2e classe au secrétariat d'Etat à la mer

du corps des attachés d'administration centrale

date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement

directeur de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg

directeur de la recherche

élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques

c) Concours interne

élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques

c) Concours interne

élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques

b) Concours externe

élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques

c) Concours interne

élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques

c) Concours interne

élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques

c) Concours interne

élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques

b) Concours externe

élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques

b) Concours externe

élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques

a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure

élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques

a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure

élèves administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques

a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure

élèves administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques

a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure

élèves administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques

a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure

élèves administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques

a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure

élèves administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques

a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure

élèves administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques

a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure

élèves administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques

a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure

élèves administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques

a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure

élèves administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques

a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure

élèves administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques

a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure

élèves administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques

a) Concours ouvert aux élèves de l'Ecole normale supérieure

pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur

membre du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle

personnalité

sur proposition du ministre de la défense

attaché d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon, du ministère de la défense

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jacques Courty, Patrick Level et Michel Beauvallet, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Eric Godefroy, Jean-Jacques Lemoine et Yves Chaumette, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société Eric Godefroy, Jean-Jacques Lemoine et Yves Chaumette

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Pierre Frapper, Jean Dugor et Michel Dolo, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société Pierre Frapper, Jean Dugor et Michel Dolo, notaires associés

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

au titre des personnalités représentant les grands intérêts économiques, sociaux et culturels

Force ouvrière

Membre suppléant

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique

au ministère de l'équipement, du logement et des transports

chef de section du Laboratoire national de la santé

membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament

2. Au titre des représentants du personnel

président du Syndicat national de l'industrie pharmaceutique

membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament

1. Au titre des personnalités nommées

en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain

Professeur

professeur des universités - praticien hospitalier de pharmacologie

membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament

1. Au titre des personnalités nommées

en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain

Professeur

directeur de l'Institut de pharmacie industrielle de Lyon

membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament

1. Au titre des personnalités nommées

en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain

médecin-conseil national de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament

1. Au titre des personnalités nommées

en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain

attaché d'administration au ministère de la santé

membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament

2. Au titre des représentants du personnel

président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France

membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament

1. Au titre des personnalités nommées

en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain

attaché d'administration centrale de Ire classe

radié du corps des attachés d'administration centrale des ministères sociaux

suite à son intégration dans le corps des attachés territoriaux de la ville d'Antibes

vice-président de la Fédération nationale des centres P.A.C.T., personne qualifiée pour ses compétences en matière d'habitat, notamment du point de vue social

ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

Est confirmé

membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

membre du bureau de la Confédération nationale du logement

ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

vice-président de l'Union nationale de la propriété immobilière

ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

secrétaire général du groupement des sociétés immobilières d'investissement

ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

membre de l'Union nationale de la propriété immobilière

ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

directeur de la Fédération nationale de l'habitat rural et de l'aménagement du territoire rural

ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

trésorier adjoint de l'Union nationale de la propriété immobilière

ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

président de la Fédération nationale des centres P.A.C.T

membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

secrétaire générale de la Confédération générale du logement

ou confirmés dans leurs fonctions de membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon

au titre de l'année 1992

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

B. - Au titre de l'article 19 bis de ce même décret

au titre de l'année 1992

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

A. - Au titre de

modifié

au titre de l'année 1992

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

A. - Au titre de

modifié

au titre de l'année 1992

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

A. - Au titre de

modifié

au titre de l'année 1992

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

A. - Au titre de

modifié

au titre de l'année 1992

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

A. - Au titre de

modifié

au titre de l'année 1992

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

A. - Au titre de

modifié

tableau d'avancement (administration centrale)

le tableau d'avancement

au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé

au titre de l'année 1992

B. - Au titre de l'article 19 bis de ce même décret

tableau d'avancement (administration centrale)

le tableau d'avancement

au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé

au titre de l'année 1992

A. - Au titre de

modifié

tableau d'avancement (administration centrale)

le tableau d'avancement

au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé

au titre de l'année 1992

A. - Au titre de

modifié

tableau d'avancement (administration centrale)

le tableau d'avancement

au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé

au titre de l'année 1992

A. - Au titre de

modifié

tableau d'avancement (administration centrale)

le tableau d'avancement

au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé

au titre de l'année 1992

A. - Au titre de

modifié

tableau d'avancement (administration centrale)

le tableau d'avancement

au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé

au titre de l'année 1992

A. - Au titre de

modifié

tableau d'avancement (administration centrale)

le tableau d'avancement

au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé

au titre de l'année 1992

A. - Au titre de

modifié

administrateur de la ville de Paris

auprès du ministère des affaires étrangères dans un emploi de secrétaire des affaires étrangères

au titre de la mobilité

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Michel Appietto et Henri Pinna, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire associé

membre de la société Michel Appietto et Henri Pinna, notaires associés

notaire

agrégée d'anglais, inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie, de l'académie d'Amiens

inspecteur général de l'éducation nationale (4e tour)

agrégée de lettres

inspecteur général de l'éducation nationale (1er tour)

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 8e échelon

du corps des attachés d'administration centrale

date d'effet de sa titularisation dans le grade d'administrateur de 2e classe de la ville de Paris

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Claude Pleau, Alain Descois, Pierre Fongarnand, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire

Ouzouer-sur-Loire (Loiret)

attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté

notaire

notaire associé

membre de la société Claude Pleau, Charles Martin, Alain Descois et Pierre Fongarnand, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire

tableau d'avancement (administration centrale)

le tableau d'avancement

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1992 est établi

tableau d'avancement (administration centrale)

le tableau d'avancement

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe

au titre de l'année 1992 est établi

inspecteur de l'académie de Paris

inspecteur général de l'éducation nationale (2e tour)

inspecteur de 1re classe à l'Office national interprofessionnel des céréales

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des postes et télécommunications

attaché principal d'administration centrale de 1re classe

(2e échelon du 4 septembre 1990)

attaché d'administration centrale de 2e classe au secrétariat d'Etat à la mer

du corps des attachés d'administration centrale

date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils

au 1er échelon de la 1re classe

au lieu du

au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe

directeur de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg

commissaire-priseur associé

membre de la société Pierre Couret, Jacques Bourcier, Richard Maunier et Georges Anselme, titulaire d'un office de commissaire-priseur

Toulon (Var)

notaire

Cognac (Charente)

attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté

notaire

commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées

Cour administrative d'appel de Paris

Tribunal administratif de Marseille

commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées

Cour administrative d'appel de Paris

Caroline Martin près la cour administrative d'appel de Paris

commissaire du Gouvernement

chef du service Formations de l'encadrement et de l'enseignement supérieur

membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux

Conseil national du patronat français

Membre suppléant

professeur des universités, recteur d'académie

inspecteur général de l'éducation nationale (3e tour)

administrateur civil, affectée au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)

au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)