09 Avril 2020

TREA2008903S (source BODD)

De:	Eric BRUNEAU ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur des services de la navigation aérienne
Objet:	d'assurer par intérim les fonctions attribuées au directeur des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:	Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)

date_debut="2020-04-01"

charge

De:	d'Alessandro (Christophe) organiste et directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

De:	Sandron (Dany) professeur d'histoire de l'art à Sorbonne Université, directeur au centre André Chastel
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

De:	Mouton (Benjamin) ancien architecte en chef des monuments historiques, ancien vice-président du Conseil international des monuments et des sites (ICOMOS)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

De:	Léniaud (Jean-Michel) directeur d'études à l'école pratique des hautes études, directeur honoraire de l'école des chartes, président de la société des amis de Notre-Dame de Paris
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

De:	Lucan (Jacques) architecte, historien, professeur d'architecture à l'école d'architecture de Marne-la-Vallée et à l'école polytechnique fédérale de Lausanne
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

De:	Loyer (François) directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique, directeur honoraire de la commission du Vieux Paris, spécialiste de l'architecture et de l'urbanisme du XIXe siècle
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

De:	Drouin (Gilles) ecclésiastique, directeur de l'institut de théologie à l'institut catholique de Paris, chargé par l'archevêque de Paris d'animer la réflexion relative au réaménagement liturgique de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

De:	Dillmann (Philippe) directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, coordinateur des travaux de recherche menés par le Centre national de la recherche scientifique au profit de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

De:	Berné (Damien) conservateur en chef du patrimoine, en charge de la sculpture au musée de Cluny
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

De:	de Ponthaud (Marie-Suzanne) architecte en chef des monuments historiques, en charge des cathédrales de Chartres et de Reims
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

De:	Sire (Marie-Anne) inspectrice générale des monuments historiques
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

De:	Gouzi (Christine) professeure d'histoire de l'art à Sorbonne Université, spécialiste de la peinture religieuse
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

De:	Dion (Anne) conservatrice générale du patrimoine, adjointe au directeur du département des objets d'art au musée du Louvre
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

De:	Caponi (Gisella) directrice honoraire de l'institut supérieur pour la conservation et la restauration de Rome
Objet:	membres du conseil scientifique de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris choisis en raison de leur expertise notamment dans les domaines des monuments historiques, de l'archéologie, de l'histoire, de l'histoire de l'art, de l'ingénierie, des sciences et techniques et des matériaux
Groupe:	Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

nomination

JORFTEXT000041789868 (source JORF)

De:	Marie-Ange DESAILLY-CHANSON
Objet:	directrice générale de l'agence régionale de santé Grand Est
Groupe:	Agence régionale de santé du Grand Est

conseil_des_ministres

nomination

JORFTEXT000041789868 (source JORF)

De:	Christophe LANNELONGUE
Objet:	directeur général de l'agence régionale de santé Grand Est
Groupe:	Agence régionale de santé du Grand Est

conseil_des_ministres

cessation de fonction

JORFTEXT000041789865 (source JORF)

De:	Claire Daguzé directrice adjointe des territoires et de la mer de la Guyane, chargée de la mer, du littoral et des fleuves
Objet:	membre du conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane représentante des ministres chargés de la mer et de l'outre-mer
Remplace:	M. Lionel Houllier
Groupe:	Grand port maritime de la Guyane

nomination

JORFTEXT000041789863 (source JORF)

De:	Philippe AYOUN
Objet:	président de la commission consultative aéroportuaire
Groupe:	Commission consultative aéroportuaire

president

nomination

JORFTEXT000041789860 (source JORF)

De:	Bascary (Pierre, Michel) président exécutif de la SAS « EUROSAÉ »
Objet:	au conseil de la médaille de l'aéronautique personnalité comptant des services exceptionnels en matière d'aéronautique membre suppléant
Groupe:	Conseil de la médaille de l'aéronautique

date_debut="2020-06-01"
duree="deux ans"
suppleant

nomination

JORFTEXT000041789860 (source JORF)

De:	Mainguy (Anne-Marie, Jocelyne) présidente de l'Académie de l'air et de l'espace
Objet:	au conseil de la médaille de l'aéronautique personnalité comptant des services exceptionnels en matière d'aéronautique membre titulaire
Groupe:	Conseil de la médaille de l'aéronautique

date_debut="2020-06-01"
duree="deux ans"

nomination

JORFTEXT000041789858 (source JORF)

De:	Patrick RENAUDIN ingénieur d'études et de fabrications
Objet:	des cadres du ministère des armées

radiation

JORFTEXT000041789858 (source JORF)

De:	Patrick RENAUDIN
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur d'études et de fabrications

date_debut="2020-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

autorite_delegation="Chef du service des autorisations des mouvements internationaux d'armes"

De:	Thomas DELHAYE inspecteur des douanes
Objet:	au nom du chef du service des autorisations des mouvements internationaux d'armes, tous actes et décisions mentionnés l'article 10 quinquies du décret n° 97-1195 du 24 décembre 1997 modifié susvisé

JORFTEXT000041789739 (source JORF)

délégation de signature

De:	Charles VITTINI Colonel chef du bureau « maîtrise des risques » de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

délégation de signature

De:	Gilles VIENNE Colonel chef du bureau de coopération bilatérale de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

délégation de signature

De:	Jean-Luc TAQUET Général de brigade aérienne officier général délégué aux relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air dans la limite de ses attributions
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

délégation de signature

De:	Stéphane ROGET Ingénieur en chef de l'armement adjoint au sous-chef d'état-major « préparation de l'avenir » dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « préparation de l'avenir »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

délégation de signature

De:	Sébastien MAZOYER Colonel adjoint à l'officier général « synthèse » dans la limite des attributions de l'officier général « synthèse »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

délégation de signature

De:	Alain FERRAN Général de corps aérien adjoint « ressources humaines » du major général de l'armée de l'air dans la limite de ses attributions
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

délégation de signature

De:	Fabrice FEOLA Colonel adjoint au sous-chef d'état-major « activité » dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « activité »
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

délégation de signature

De:	Véronique BATUT Générale de brigade aérienne officier général « nucléaire et sécurité » de l'état-major de l'armée de l'air dans la limite de ses attributions
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

délégation de signature

De:	Dominique ARBIOL Générale de brigade aérienne officier général « synthèse » de l'état-major de l'armée de l'air dans la limite de ses attributions
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

délégation de signature

ecole="École interne de l'université Sorbonne Université"

De:	Karine Berthelot-Guiet
Objet:	directrice du centre d'études littéraires et scientifiques appliquées (Celsa), école interne de l'université Sorbonne Université
Groupe:	Sorbonne Université

ESRS2009556A (source BOESR)

renouvellement

ESRS2009541A (source BOESR)

De:	Philippe Girard professeur des universités
Objet:	directeur général de l'Institut supérieur de mécanique de Paris
Groupe:	Institut supérieur de mécanique de Paris (Supméca)

date_debut="2020-05-01"
duree="cinq ans"

nomination

DEC202185INSU (source BOCNRS)

De:	Pascale BRACONNOT chercheur au CEA
Objet:	chargée de mission institut (CMI) auprès de l'Institut National des Sciences de l‘Univers (INSU) à compter du 01/01/2021 au 31/12/2021 pour 25% de son temps de travail
Groupe:	Institut national des sciences de l'univers (INSU)

nomination

DEC202184INSU (source BOCNRS)

De:	Marie-Noëlle HOUSSAIS Directrice de Recherche 2ème classe au CN RS
Objet:	chargée de mission institut (CMI) auprès de l'Institut National des Sciences de l'Univers (INSU) à compter du 01/01/2021 au 31/12/2022 pour 50% de son temps de travail
Groupe:	Institut national des sciences de l'univers (INSU)

nomination

DEC200952DR05 (source BOCNRS)

De:	Jérémy Deher dans l'unité du CNRS n° 7217
Objet:	assistant de prévention (AP)

date_debut="2020-04-01"

cessation de fonction

DEC200944DAJ (source BOCNRS)

De:	Arnaud Lalo
Objet:	responsable Opérations auprès du directeur général délégué à la science
Groupe:	Direction générale délégué à la science

nomination

DEC200944DAJ (source BOCNRS)

De:	Arnaud Lalo
Objet:	adjoint au directeur en charge de la coordination des actions transversales à la DERCI
Groupe:	Direction en charge de la coordination des actions transversales à la DERCI

date_debut="2020-04-15"

cessation de fonction

DEC193275DR02 (source BOCNRS)

De:	Christophe Sabouret ingénieur d'études
Objet:	assistant de prévention au sein de l'UMR7130 intitulée Laboratoire d'anthropologie sociale à compter du 28/11/2019
Groupe:	UMR7130 intitulée Laboratoire d'anthropologie sociale

nomination