09 Juillet 1991

De:	Francis Zapata
Objet:	comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne), à Bordeaux
Groupe:	Comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne) Comité technique radiophonique de Bordeaux

JORFTEXT000000720376 (source JORF)

désignation

De:	Jean-Marc Dudezert
Objet:	comme membres suppléants du comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne), à Bordeaux
Groupe:	Comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne) Comité technique radiophonique de Bordeaux

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désignation

JORFTEXT000000720376 (source JORF)

De:	Guy Alluin
Objet:	comme président
Groupe:	Comité technique radiophonique de Bordeaux

désignation

JORFTEXT000000720375 (source JORF)

De:	Charignon (Lucien)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon

date_debut="1991-12-21"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000720373 (source JORF)

De:	Gérard Métoudi directeur de cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, pour représenter le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
Objet:	président du Conseil supérieur de l'éducation, pour la séance du 11 juillet 1991
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

president

délégation de signature

JORFTEXT000000720329 (source JORF)

De:	Philip (François)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon

date_debut="1991-11-01"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000720328 (source JORF)

De:	Eliezer Kantorowitz
Objet:	professeur des universités associé (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national polytechnique de Grenoble de nationalité israélienne
Groupe:	Institut polytechnique de Grenoble

date_debut="1991-07-01"
duree="un an"
professeur="De nationalité israélienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000720218 (source JORF)

De:	Zahn (Jean-François) inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:	membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:	Mme Wiener (Céline)
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale

nomination

JORFTEXT000000720218 (source JORF)

De:	Moreau (Jean-Louis) inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:	membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:	M. Rabaté (Gérard)
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale

nomination

JORFTEXT000000720218 (source JORF)

De:	Wiener (Céline) chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Objet:	membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Remplace:	M. Marc (Gilbert)
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux grades d'inspecteur et d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale

nomination

JORFTEXT000000536175 (source JORF)

De:	Jean-Claude Groshens conseiller d'Etat
Objet:	membre du conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux représentant du Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1991-01-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000536174 (source JORF)

De:	Haillot (Michel)
Objet:	Tableau d'avancement complémentaire au grade de chiffreur en chef de 1re classe au titre de l'année 1991 Le tableau d'avancement complémentaire au grade de chiffreur en chef de 1re classe au titre de l'année 1991 s'établit

inscription

JORFTEXT000000536174 (source JORF)

De:	Epron (Roger)
Objet:	Tableau d'avancement complémentaire au grade de chiffreur en chef de 1re classe au titre de l'année 1991 Le tableau d'avancement complémentaire au grade de chiffreur en chef de 1re classe au titre de l'année 1991 s'établit

inscription

JORFTEXT000000536174 (source JORF)

De:	Chaplain (François)
Objet:	Tableau d'avancement complémentaire au grade de chiffreur en chef de 1re classe au titre de l'année 1991 Le tableau d'avancement complémentaire au grade de chiffreur en chef de 1re classe au titre de l'année 1991 s'établit

inscription

JORFTEXT000000536170 (source JORF)

De:	Gérard Durand professeur des universités à l'université Montpellier-II, titularisé dans le corps des professeurs de 1re catégorie à l'Ecole centrale de Paris
Objet:	de son corps d'origine (disciplines scientifiques)

date_debut="1990-10-01"

radiation

De:	Promeneur (Gerty) adjoint administratif au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Marie-Joseph

nomination

De:	Bardol (Annie) agent de bureau au tribunal d'instance de Troyes
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Yovanovitch

nomination

De:	Marie-Joseph (Marlène) agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Verin

nomination

De:	Lopez (Mireille) greffier au tribunal d'instance de Castelsarrasin
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	M. Lapelerie

nomination

JORFTEXT000000536127 (source JORF)

De:	Pitie (Christian) ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:	directeur départemental de l'équipement des Landes
Remplace:	M. Quedville
Groupe:	Direction départementale de l'équipement des Landes

date_debut="1991-07-01"

nomination

JORFTEXT000000536125 (source JORF)

De:	Lefranc (Jean-Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon

date_debut="1991-12-23"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000536124 (source JORF)

De:	Jannin (Jeanine)
Objet:	régisseur de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à Nouakchott
Remplace:	Mme Dubergey
Groupe:	Mission de coopération et d'action culturelle à Nouakchott

date_debut="1991-01-03"

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'environnement"

De:	François Letourneux directeur de la protection de la nature
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000536078 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000356006 (source JORF)

De:	Crocherie (André) ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:	directeur départemental de l'équipement de la Lozère
Remplace:	M. Levy
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de la Lozère

date_debut="1991-07-01"

nomination

JORFTEXT000000356003 (source JORF)

De:	Corroyer (Luc)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon

date_debut="1991-12-02"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000356002 (source JORF)

De:	Lacave (Jean-Marc) ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:	directeur départemental de l'équipement de la Sarthe
Remplace:	M. Rouillon
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de la Sarthe

date_debut="1991-07-08"

nomination

De:	Sotiropoulos (Athanassia)
Objet:	sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus Concours A3 - Biochimie: génie biologique
Groupe:	École normale supérieure

inscription

De:	Isola (Philippe, Marie, Georges)
Objet:	sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus Concours A3 - Biochimie: génie biologique
Groupe:	École normale supérieure

inscription

De:	Brehon (Bernard, François, Noël)
Objet:	sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus Concours A2J - Chimie
Groupe:	École normale supérieure

inscription

De:	Garcia (Marie-Isabelle)
Objet:	sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus Concours A3 - Biochimie: génie biologique
Groupe:	École normale supérieure

inscription

De:	Merel (Sandrine)
Objet:	sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission ci-dessus Concours A1 - Mathématiques
Groupe:	École normale supérieure

inscription

De:	Rakotovao (Mamy, Norbert) de nationalité malgache
Objet:	comme élève hors cadre, à charge pour lui ou pour son Gouvernement d'acquitter ses frais de pension et de scolarité, le candidat étranger Concours B4 - Génie électrique
Groupe:	École normale supérieure

admission

De:	Perrin (Claude, Jacques, Lucien)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B3 - Génie mécanique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Sevestre (Pascal)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B4 - Génie électrique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Senn (Eric, Pierre, André)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B4 - Génie électrique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Matel (Loïc, Maurice, Jean)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B4 - Génie électrique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Bolo (José)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B4 - Génie électrique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Thomas (Philippe)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B3 - Génie mécanique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Rey (Christian, Bernard, Marie)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B3 - Génie mécanique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Nourrisson (Marc)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B3 - Génie mécanique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Longuet (Laurent)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B3 - Génie mécanique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Kuszla (Patrick, Daniel)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B3 - Génie mécanique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Gratton (Michel, Maurice, Louis)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B3 - Génie mécanique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Fourmont (Laurent, Marcel)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B3 - Génie mécanique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Duche (Christophe, Roland, Georg)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B3 - Génie mécanique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Coniel (Fabrice)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B3 - Génie mécanique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Battini (Jean-Marc, Gabriel, Alexi)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B3 - Génie mécanique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Le Floch (Olivier)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B2 - Génie civil
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Gruau (Jean)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B2 - Génie civil
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Fumery (Alain, Aimé, Jean)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours B2 - Génie civil
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Voge Gil (Jean, Claude)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours A3 - Biochimie: génie biologique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Laigneau (Frédéric, Pierre, Francis)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Kotecki (Frédéric, Michel)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Courilleau (Patrick, Marcel, Joseph)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Seguin (Anne, Françoise, Chantal)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Section D2 - Economie et gestion (Economie, méthodes quantitatives et gestion)
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Pignol (Claire, Nicole)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Section D2 - Economie et gestion (Economie, méthodes quantitatives et gestion)
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Lande (Evelyne, Gisèle, Armande)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Section D2 - Economie et gestion (Economie, méthodes quantitatives et gestion)
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Fillet (Hélène, Christiane)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Section D2 - Economie et gestion (Economie, méthodes quantitatives et gestion)
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Meline (Fabienne)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours A3 - Biochimie: génie biologique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Lacabanne (Valérie, Christèle)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours A3 - Biochimie: génie biologique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Camborieux (Laure, Marie, Amalia)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours A3 - Biochimie: génie biologique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Bince (Isabelle)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours A3 - Biochimie: génie biologique
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Pak (Sophie)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours A2J - Chimie
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Ochsenbein (Françoise)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours A2J - Chimie
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Excoffier (Anne, Lucie, Andrée)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours A2J - Chimie
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Christin (Valérie)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 Concours A2J - Chimie
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Lauzeral (Christine)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Couot (Cécile)
Objet:	en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

admission

De:	Ly (Kia Ling)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Vetter (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Siou (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Sechet (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Savalli (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Royer (Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Petit (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Ligeour (Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Legrand (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Le François (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Gavignet (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Drugeot (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Debou (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Alemany (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Toublanc (Monique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Rougel (Maryline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Legueltel (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

De:	Begoc (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:	École nationale supérieure de sciences appliquées et de technologies de Lannion ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990

diplome

JORFTEXT000000355470 (source JORF)

De:	Izorche (Bernard) secrétaire général de l'académie de Nancy-Metz
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public Collège européen de technologie
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public Collège européen de technologie

commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000000355224 (source JORF)

De:	Daniel Bougeard professeur des universités à l'université de Reims, intégré dans le corps des directeurs de recherche au Centre national de recherche scientifique
Objet:	de son corps d'origine (disciplines scientifiques)

date_debut="1990-10-01"

radiation

De:	Verdeil (Bernadette), épouse Azas greffier en chef du tribunal d'instance de Paris (4e)
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Rocchi

nomination

De:	Touchard (Elisabeth), épouse Herraux agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance du Mans
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Brouard

nomination

De:	Labarre (Colette), épouse Piot agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Montluçon
Objet:	régisseur suppléant
Remplace:	Mme Wiart

nomination

De:	Jarny (Yvette), épouse Brouard agent administratif de 2e classe au tribunal de grande instance du Mans
Objet:	régisseur titulaire
Remplace:	Mme Bourdais

nomination

De:	Vienne (Laurent) 3
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes au titre de l'année 1991 les candidats 1

inscription

De:	Sarrot-Reynaud de Cresseneuil (Philippe) 2
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes au titre de l'année 1991 les candidats 1

inscription

De:	Rabot (Pascale)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes au titre de l'année 1991 les candidats 1

inscription

De:	Michel-Giudicelli (Evelyne) 4
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques de travaux maritimes au titre de l'année 1991 les candidats 1

inscription

JORFTEXT000000172137 (source JORF)

De:	Petit (Monique) direction de la fonction militaire et des relations sociales, Paris
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix au grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs du ministère de la défense au titre de l'année 1991 (avancement complémentaire)
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs du ministère de la défense

inscription

JORFTEXT000000172137 (source JORF)

De:	Bellet (Marie) Caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix au grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs du ministère de la défense au titre de l'année 1991 (avancement complémentaire)
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif de 2e classe du corps administratif supérieur des services extérieurs du ministère de la défense

inscription