10 Août 2010


De: Claire Lamboley
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: Jean-Pierre Thibault
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: Pascal Teisseire
architecte DPLG
membre du conseil régional de l'ordre des architectes d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: Jean-Marc Offner
directeur général de l'agence d'urbanisme de Bordeaux métropole Aquitaine (A'URBA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: Jean-Pierre Laborde
président du pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: Claude Jean
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: Elizabeth Touton
architecte DPLG, adjointe au maire de Bordeaux, chargée du logement, de l'aménagement urbain et des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: Christine Bost
vice-présidente de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: Françoise MOREAU-LALANNE
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: Mattera (Roger)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, rattaché pour sa gestion à la direction générale de l'armement, direction des ressources humaines, mis à la disposition de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie à Paris
Objet:
dans son administration d'origine
date_debut="2010-11-03"
réintégration
10 Août 201010/08/2010
De: Bono (Henri)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, centre de production de Marseille, unité de production de Toulon
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
radiation
10 Août 201010/08/2010
De: Bono (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, centre de production de Marseille, unité de production de Toulon
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Août 201010/08/2010
De: Bazin (Patrick)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, en fonctions à la direction générale de l'armement, direction technique, service technique de Bagneux
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
radiation
10 Août 201010/08/2010
De: Bazin (Patrick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, en fonctions à la direction générale de l'armement, direction technique, service technique de Bagneux
Groupe:
date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Août 201010/08/2010
De: Quinette (Daniel)
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction des ressources humaines, bureau des affaires générales à Paris
Objet:
des cadres du ministère de la défense
radiation
10 Août 201010/08/2010
De: Quinette (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction des ressources humaines, bureau des affaires générales à Paris
Groupe:
date_debut="2010-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Août 201010/08/2010
De: BENDOUCHA (Djemaïa), épouse CAILLE
Objet:
greffière de tribunal de commerce associée
membre de la société civile professionnelle Etienne CAILLE, greffier de tribunal de commerce associé, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Beauvais (Oise)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Beauvais"
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: YAIGRE (Cécile, Marie, Françoise), épouse BOYE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick YAIGRE et Philippe YAIGRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: AVON (Ghislain, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Ghislain AVON et Jean-Baptiste BOREL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orange (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: DEVOS (Luc, Marie, Francis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain DEVOS et Olivier ROUBAUD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: DEVOS (Luc, Marie, Francis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain DEVOS et Olivier ROUBAUD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
(Bouches-du-Rhône)
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: DEVOS (Alain, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain DEVOS et Olivier ROUBAUD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: MADIOT (Emmanuel, Christian, François)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: LALIZOU (Caroline)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: BALEN (Sandra, Lydia), épouse PILLE
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: LALIZOU (Caroline)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Junien (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: MADIOT (Emmanuel, Christian, François)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rochechouart (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: SCHWARTZ (Jean-Pierre, André, François)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: DELAVENNE (Dominique, Henri, Marie, Dieudonné)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: LAFARGE (Didier, Jean, Joseph)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
membres de la société civile professionnelle Dominique DELAVENNE et Didier LAFARGE, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: AUDHOUI (Antony, Alphonse, Alexandre, Marie, Joseph)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Argentan (Orne)
Groupe:
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: TESSANDORI (Guillaume, Nicolas)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: MARRE (Eric, Jean, Philippe)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: LOPEZ (Joël)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: BARRY (Richard, Roger)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: ROUTIS (Véronique)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: JEANNIN (Laurence, Catherine), épouse PLANTIER
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: TESSANDORI (Guillaume, Nicolas)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: MOSNIER (Jacques, Eugène, Charles)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: MARRE (Eric, Jean, Philippe)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: LOPEZ (Joël)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: BARRY (Richard, Roger)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jacques, Eugène, Charles MOSNIER et Richard, Roger BARRY, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châteaurenard (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: AZOULAY (Deborah, Alice), épouse BENSOUSSAN
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Joël LOPEZ, Guillaume TESSANDORI et Deborah BENSOUSSAN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: JEANNIN (Laurence, Catherine), épouse PLANTIER
Objet:
huissiers de justice associés
membre de la société civile professionnelle Eric MARRE et Laurence PLANTIER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: BRUNAZ (Arthur, Jules, Léonard)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Varzy (Nièvre)"
huissier_residence_departement_code="58"
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: RENARDET (Stanislas, Pierre, Marc)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Varzy (Nièvre)"
huissier_residence_departement_code="58"
cessation de fonction
10 Août 201010/08/2010
De: GROSLAMBERT (Renaud)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François GROSLAMBERT, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lorrez-le-Bocage-Préaux (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: Jean-Marc Ambrosini
directeur délégué aux ressources humaines
Objet:
en son nom les actes relevant de l'article 1
délégation de signature
10 Août 201010/08/2010
De: Patrick Le Delliou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
Remplace:M. Jacques Estienne
Groupe:
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: Pascal Servain
syndicaliste
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
– dans la catégorie des personnes choisies
en raison de leur compétence en matière de prévention des pollutions et des risques
Remplace:M. René Mucci
Groupe:
nomination
10 Août 201010/08/2010
De: Yves Blein
maire de Feysin
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
– dans la catégorie des maires
sur proposition de l'Association des maires de France
Remplace:M. David Habib
Groupe:
nomination
10 Août 201010/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.