11 Avril 1995


De: Christienne (Jean-Philippe)
Objet:
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000736204(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Léon (Pierre)
étudiant civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
3oReprésentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736047(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Hellier (Pierre)
étudiant civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
3oReprésentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736047(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Gillieron (Dominique)
ingénieur de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
3oReprésentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736047(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Monténégro (Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
2oReprésentant du personnel technique ou administratif
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736047(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Samuélidès (Manuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1oReprésentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736047(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Colongo (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1oReprésentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736047(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Bonnet (Allan)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1oReprésentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736047(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Chiappa (Caroline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
1oReprésentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736047(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Blot (Josiane)
attaché d'administration centrale en position de détachement
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère
radiée
du corps des attachés d'administration des ministères sociaux
date_debut="1994-07-01"
corps="Attachés d'administration des ministères sociaux"
JORFTEXT000000736038(source JORF)
réintégration
11 Avril 199511/04/1995
De: Sollier (Jean)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000736036(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Dabi (Gabriel)
étudiant civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3o Représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736035(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Courseille (Rémi)
étudiant civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3o Représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736035(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Saquet (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
2o Représentant du personnel technique ou administratif
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736035(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Paris (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736035(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Muguet (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736035(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Ferre (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736035(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Cohen-Nir (Ephraïm)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736035(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Weiss (Anne), épouse Grant Smith Bianchi
ingénieur de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
3o Représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000736035(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Jean Levy
administrateur civil hors classe
Objet:
consul général de France à Sa o Paulo
Remplace:M. Pierre Viaux
consul="Sa o Paulo"
JORFTEXT000000736007(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Linard (Gérard)
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Marine (Jean-Pierre)
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000736006(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Jean Riolacci
préfet honoraire
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000552238(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Giraud (Joseph)
attaché d'administration centrale, en service détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale, du ministère de l'économie et du ministère du budget et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration scolaire et universitaire
date_debut="1993-09-01"
corps="Attachés d'administration scolaire et universitaire"
JORFTEXT000000552237(source JORF)
réintégration
11 Avril 199511/04/1995
De: Di Pace (François)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000552236(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Stil (Christian)
compagnie républicaine de sécurité no 30, Metz
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
le tableau d'avancement
au grade de commandant
au titre de l'année 1995 est fixé
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Sottet (Jean-Dominique)
mis à disposition préfet adjoint pour la sécurité de Lyon, formation des services
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
le tableau d'avancement
au grade de commandant
au titre de l'année 1995 est fixé
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Rolle (Maurice)
police urbaine, Vitry-sur-Seine
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
le tableau d'avancement
au grade de commandant
au titre de l'année 1995 est fixé
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Heuille (Philippe)
police urbaine, Dieppe
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
le tableau d'avancement
au grade de commandant
au titre de l'année 1995 est fixé
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Baux (Jean-Pierre)
compagnie républicaine de sécurité no 44, Joigny
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
le tableau d'avancement
au grade de commandant
au titre de l'année 1995 est fixé
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Herfroy (Roger)
sécurité publique, centre gestion policiers auxiliaires
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
Marseille
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Chervet (Michel)
direction centrale du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins, Bâle, Mulhouse
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
Marseille
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Chabat (Michel)
direction régionale au recrutement et à la formation
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
Marseille
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Planque (Henri)
police urbaine, Angers
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
Lille
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Pierre (Jackie)
police urbaine, Calais
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
Lille
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Guinot (Alain)
police urbaine, Marseille
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
Lille
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Firrincieli (Robert)
sécurité publique, état-major, salle d'information et de commandement
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
Lille
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Denux (Christian)
centre formation de police, Carcassonne
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
Lille
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Cavier (Jean-Marie)
sécurité publique, (15e arrondissement)
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
Lille
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Baclet (Serge)
haut fonctionnaire de défense du ministère
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
Lille
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Mattei (Jean-François)
groupement compagnie républicaine de sécurité IX
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
6
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Loison (Gilles)
groupement compagnie républicaine de sécurité III, Rennes; 7
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
6
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Willefert (Jean-Michel)
groupement compagnie républicaine de sécurité II, Lille
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Valette (Bernard)
direction centrale du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Thuillier (Michel)
compagnie républicaine de sécurité no 45, Chassieu
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Stephan (Louis)
police urbaine, Belfort
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Savary (Michel)
service central, compagnie républicaine de sécurité
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Rouyer (Jean-Louis)
compagnie républicaine de sécurité no 17, Bergerac
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Robinet (Alain)
mis à disposition de la direction générale de l'administration, mission permanente sécurité
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Pijoff (Serge)
service de coopération technique internationale de police, Paris
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Pesavento (Joseph)
police urbaine, Châlons-sur-Marne
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Pawlinski (Bernard)
service central auto
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Ollivier (Roland)
police urbaine, Sainte-Geneviève-des-Bois
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Mosrin (Gérard)
direction départementale de la sécurité publique (77)
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Morin (Erik)
police urbaine, Lille
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Misseri (Jean-Albert)
sécurité publique (2e arrondissement)
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Meunier (Yves)
compagnie républicaine de sécurité no 34, Roanne
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Mateu (Robert)
police urbaine, Lyon
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Male (Christian)
détaché centre communal action sociale, Laigne-en-Belin; 19
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Maertens (Arnaud)
police urbaine, Lille
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Lajoux (Jacky)
compagnie républicaine de sécurité no 39, Nancy
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Jousset (Patrick)
direction centrale de la sécurité publique
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Jean (Maurice)
compagnie républicaine de sécurité no 11, Lambersat
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Huguet (Franck)
sécurité publique, compagnie moto
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Guinet (Christian)
centre formation de police, Saint-Brieuc
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Gomes (Christian)
compagnie républicaine de sécurité no 40, Dijon
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Genin (Jean-Louis)
direction du personnel et de la formation de la police, Clermont-Ferrand
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Gelormini (Jean)
police urbaine, Cannes
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Garcia (Patrick)
direction centrale de la sécurité publique
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Folcher (Stéphane)
déchargé activité mandat syndical
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Falsimagne-Valentini (Jean-Claude)
sécurité publique, cabinet préfet de police
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Elluard (Armel)
compagnie républicaine de sécurité no 09, Rennes
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Elain (Hubert)
services techniques, secrétariat
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Douvernelle (Bernard)
sécurité publique, compagnie circulation
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Desvernois (Alain)
compagnie républicaine de sécurité no 05, Massy
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Demay (Jean-Dominique)
direction du personnel et de la formation de la police, sous-direction personnel, bureau des commandants, officiers et personnels en tenue
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Cristofari (Philippe)
sécurité publique, compagnie Ier district
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Courtecuisse (Thierry)
police urbaine, Valenciennes
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Comeau (Pascal)
police urbaine, Saint-Etienne
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Combes (Philippe)
police urbaine, Chessy, Euro Disney
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Coirier (Armand)
compagnie républicaine de sécurité no 11, Lambersart
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Cledelin (Hugues)
sécurité publique (8e arrondissement)
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Calmus (Martial)
police urbaine, Rouen
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Burattini (Marcel)
sécurité publique (1er arrondissement)
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Bourlier (Christian)
unités spécialisées (93)
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Bernabeu (Jorge)
police urbaine, Colombes
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Barassard (Joël)
sécurité publique (17e arrondissement)
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Adam (Philippe)
police urbaine, denain
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Taramarcaz (Maryse)
direction centrale de la sécurité publique
Objet:
tableau d'avancement (police nationale)
18
JORFTEXT000000551967(source JORF)
inscription
11 Avril 199511/04/1995
De: Capet (Robert)
attaché d'administration centrale
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000551966(source JORF)
radiation
11 Avril 199511/04/1995
De: Ghenassia (Pierre)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
des cadres du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur et admis à la retraite
par limite d'âge
date_debut="1995-05-20"
JORFTEXT000000551965(source JORF)
radiation
11 Avril 199511/04/1995
De: François Loloum
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
délégué du Conseil constitutionnel chargé de suivre sur place les opérations relatives à l'élection du Président de la République
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000551958(source JORF)
désignation
11 Avril 199511/04/1995
De: Gueydan (Christian)
sous-préfet
Objet:
chargé de mission “économique et social” auprès du délégué régional E.D.F. “Energie Normandie”
au titre de la mobilité
Groupe:
Chargé de mission “économique et social” auprès du délégué régional E.D.F. “Energie Normandie”
date_debut="1994-12-12"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000551918(source JORF)
détachement
11 Avril 199511/04/1995
De: Halhal-Revel (Claude)
administrateur civil
Objet:
délégué général auprès de l'observatoire du Marché international de la construction
Groupe:
Observatoire du Marché international de la construction
date_debut="1994-11-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000370157(source JORF)
détachement
11 Avril 199511/04/1995
De: Hitier (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail hors classe à l'inspection générale du travail et de la main-d'oeuvre au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
Direction du travail hors classe à l'inspection générale du travail et de la main-d'oeuvre au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1995-09-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Travail et de la main-d'oeuvre au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
depart_retraite
JORFTEXT000000369532(source JORF)
admission
11 Avril 199511/04/1995
De: Decarre (Michel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000369531(source JORF)
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Briend (Bernard)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000369531(source JORF)
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Bonneval (Bertrand)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000369531(source JORF)
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Delacourt (Marie-Ghislaine)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000369531(source JORF)
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Brissaud (Marie-Claude)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000369531(source JORF)
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Billiottet (Serge)
attaché d'administration centrale stagiaire du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
attaché d'administration centrale, 1er échelon
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000369529(source JORF)
titularisation
11 Avril 199511/04/1995
De: Gardon (Jean)
directeur du travail hors classe
Objet:
directeur régional délégué à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
Groupe:
Direction régionale délégué à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000369485(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Fontana (Gabriel)
attaché d'administration centrale, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
secrétaire général de 1re classe des services départementaux auprès du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000369481(source JORF)
réintégration
11 Avril 199511/04/1995
De: Fontana (Gabriel)
attaché d'administration centrale, en service détaché
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense, suite à son intégration dans le corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
secrétaire général de 1re classe des services départementaux auprès du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense, suite à son intégration dans le corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000369481(source JORF)
radiation
11 Avril 199511/04/1995
De: Devaux (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Ce corps
date_debut="1995-02-21"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000369478(source JORF)
réintégration
11 Avril 199511/04/1995
De: Jean Thieblemont
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en congé spécial
Groupe:
Prefecture en congé spécial
date_debut="1995-08-02"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000369477(source JORF)
admission
11 Avril 199511/04/1995
De: Lespinard (Georges)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000369476(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Moysan (François)
ingénieur des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3o Représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000369475(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Agostino (Olivier)
ingénieur des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3o Représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000369475(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Hulin (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2o Représentant du personnel technique ou administratif
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000369475(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Sagot (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000369475(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Grosjean (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000369475(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Coatanhay (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000369475(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Auffray (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000369475(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Idoux (Anne-Cécile)
étudiante civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3o Représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000369475(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Haro (José)
Objet:
une mission permanente d'inspection interrégionale
Remplace:M. Tafforeau (Roland)
Groupe:
Une mission permanente d'inspection interrégionale
JORFTEXT000000188424(source JORF)
charge
11 Avril 199511/04/1995
De: Haro (José)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Aquitaine à Bordeaux
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Aquitaine à Bordeaux
date_debut="1995-04-20"
JORFTEXT000000188424(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 199511/04/1995
De: Reveyrand (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de la coopération
Objet:
auprès du Crédit local de France pour servir à la direction des grands projets
directeur d'études
Groupe:
Crédit local de France
date_debut="1994-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188422(source JORF)
détachement
11 Avril 199511/04/1995
De: Decarre (Michel)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon
JORFTEXT000000188419(source JORF)
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Briend (Bernard)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon
JORFTEXT000000188419(source JORF)
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Bonneval (Bertrand)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon
JORFTEXT000000188419(source JORF)
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Delacourt (Marie-Ghislaine)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon
JORFTEXT000000188419(source JORF)
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Brissaud (Marie-Claude)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon
JORFTEXT000000188419(source JORF)
promotion
11 Avril 199511/04/1995
De: Bourges (Hervé)
ministre plénipotentiaire de 2e classe, 1er échelon
Objet:
auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
président pour une période maximum de cinq ans
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
date_debut="1995-01-24"
JORFTEXT000000188260(source JORF)
détachement
11 Avril 199511/04/1995
De: Planchon (Philippe)
étudiant civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
3o Représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000188228(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Monjauze (Frédéric)
ingénieur des études et techniques d'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
3o Représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000188228(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Fouilhac (Laurent)
étudiant civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
3o Représentants des étudiants
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000188228(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Bouyneau (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
2o Représentant du personnel technique ou administratif
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000188228(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Sénac (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
1o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000188228(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Nouals (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
1o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000188228(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Gagneux (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
1o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000188228(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Cazalbou (Jean-Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
1o Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000188228(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Montagnier (Luc)
Professeur
Objet:
membres du comité pour la compétitivité et la sécurité économique
Groupe:
Comité pour la compétitivité et la sécurité économique
JORFTEXT000000188227(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Paul Granet
administrateur civil
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000188226(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Aïello (Roger)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000188225(source JORF)
nomination
11 Avril 199511/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.