11 Septembre 1992

De:	Legrand (André) directeur des écoles à l'administration centrale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membre suppléant
Remplace:	M. Ferrier (Jean)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

nomination

De:	Morel (Daniel) directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration Membre titulaire
Remplace:	M. Muller (François)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Morel (Daniel) directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:	membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration Membre titulaire
Remplace:	M. Muller (François)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

De:	Morel (Daniel) directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:	membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat Membre titulaire
Remplace:	M. Muller (François)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

nomination

JORFTEXT000000723182 (source JORF)

De:	Michel Pecqueur ingénieur général des mines
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000723182 (source JORF)

De:	Pecqueur
Objet:	pour assurer la suppléance de
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

désignation

De:	Reimen (Nicolas)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

JORFTEXT000000723173 (source JORF)

nomination

De:	Brigaud (Olivier)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

JORFTEXT000000723173 (source JORF)

nomination

De:	Rault (Louis)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à compter des dates suivantes

promotion

De:	Ramackers (Bernard)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à compter des dates suivantes

promotion

De:	Mollard (Patrick)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à compter des dates suivantes

promotion

De:	Mattivi (Bernard)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à compter des dates suivantes

promotion

De:	Greliche (Patrice)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à compter des dates suivantes

promotion

De:	Fontanille (Paul)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à compter des dates suivantes

promotion

De:	Combe (Philippe)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à compter des dates suivantes

promotion

De:	Brocard (Hervé)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à compter des dates suivantes

promotion

De:	Bourcelot (Marcel)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à compter des dates suivantes

promotion

De:	Bossuat (Jean-François)
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à compter des dates suivantes

promotion

JORFTEXT000000723134 (source JORF)

De:	Boussard
Objet:	membre titulaire de la Commission nationale de concertation sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Remplace:	M. Longuet
Groupe:	Commission nationale de concertation

nomination

JORFTEXT000000706649 (source JORF)

De:	Ludwik Stomma directeur d'études associé à la section des sciences religieuses de l'Ecole pratique des hautes études
Objet:	directeur d'études à la section des sciences religieuses de l'Ecole pratique des hautes études Religion populaire des Slaves de l'Europe orientale
Groupe:	École pratique des hautes études

date_debut="1992-10-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000706649 (source JORF)

De:	Jean-Paul Willaime professeur à l'université des sciences humaines de Strasbourg
Objet:	directeur d'études à la section des sciences religieuses de l'Ecole pratique des hautes études Histoire et sociologie des protestantismes
Groupe:	École pratique des hautes études

date_debut="1992-10-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000706649 (source JORF)

De:	Christiane Zivie-Coche directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	directeur d'études à la section des sciences religieuses de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:	École pratique des hautes études

date_debut="1992-10-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000543139 (source JORF)

De:	Jean Vanicat attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:	au titre de l'année 1992 pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

promotion

notaire
notaire_residence="Pont-de-Claix (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

De:	Mechet (Bernard, Raymond, Paul)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Georges Perez et Joseph Crida, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000542428 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Pont-de-Claix (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

De:	Perez (Georges, Antoine, François)
Objet:	notaire associé membre de la société Georges Perez et Joseph Crida, notaires associés,. La raison sociale de la société Georges Perez et Joseph Crida, notaires associés, est ainsi modifiée: “Joseph Crida et Bernard Mechet, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial”

JORFTEXT000000542428 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"

De:	Cesbron (Jean-Philippe, Marie, Joseph)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle François Tessier et Paul Rochard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000541623 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"

De:	Tessier (François, Adrien, Emile)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle François Tessier et Paul Rochard, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000541623 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000360031 (source JORF)

De:	Allard (Thierry, Jean-Marie, Patrice)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Eric Allard et Patrice Allard, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Douai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

nomination

JORFTEXT000000360030 (source JORF)

De:	Michel Pecqueur
Objet:	vice-président du conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
Groupe:	Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000360029 (source JORF)

De:	Perez (Georges, Antoine, François)
Objet:	notaires associés membres de la société Raymond Touvet et Gilles Aubry-Marais, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sis

notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"

nomination

JORFTEXT000000360029 (source JORF)

De:	Bossu (Bernard, Marcel)
Objet:	notaires associés membres de la société Raymond Touvet et Gilles Aubry-Marais, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sis

notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"

nomination

JORFTEXT000000360029 (source JORF)

De:	Touvet (Raymond, Albert)
Objet:	notaire associé membre de la société Raymond Touvet et Gilles Aubry-Marais, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"

cessation de fonction

JORFTEXT000000359231 (source JORF)

De:	Cling (Jean-Pierre) administrateur de 1re classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	auprès du service de l'expansion économique à l'étranger conseiller commercial pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="1992-05-01"

détachement

JORFTEXT000000359230 (source JORF)

De:	Gérard Metoudi conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie
Objet:	membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris représentant du ministre de l'environnement
Remplace:	M. Dominique Bidou
Groupe:	Aéroports de Paris

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000359229 (source JORF)

De:	Anne-Marie Escoffier
Objet:	inspecteur de l'administration au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique (4e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="1992-06-01"

nomination

De:	Sedes (Denis) élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

JORFTEXT000000359005 (source JORF)

nomination

De:	Duval (Carole)
Objet:	ingénieurs-élèves des mines

JORFTEXT000000359005 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000359004 (source JORF)

De:	Hervouet (Christiane) secrétaire administrative du cadre territorial d'administration générale
Objet:	régisseur de recettes auprès du service d'Etat de la météorologie en Nouvelle-Calédonie et à Wallis et Futuna
Groupe:	Service d'Etat de la météorologie en Nouvelle-Calédonie et à Wallis et Futuna

nomination

JORFTEXT000000359001 (source JORF)

De:	Vanicat (Jean) attaché d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:	à la 1re classe, 1er échelon de son grade
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1992-12-01"

promotion

De:	Bouvier (Roger)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes à compter du 4 octobre 1992
Groupe:	Commissariat divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes

depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Marmus (Alfred)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="1992-10-13"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Beosiere (Claude)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

a_sa_demande
depart_retraite

De:	Loge (Marcel)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes à compter du 1er octobre 1992
Groupe:	Commissariat divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes

admission

De:	Sarrand (Yves)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	Merlot (Jean-Loup)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	Labrousse (Michel)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	Fau (Didier)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	De Meyere (Alain)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	Cherie (Jean-Bernard)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	Bure (Jacques)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

De:	Bertel (Denis)
Objet:	ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe

nomination

JORFTEXT000000177880 (source JORF)

De:	Romano (Marie-Claude, Marcelle, Jacqueline), épouse Bideaux
Objet:	notaire
Remplace:	M. Fumey (Robert, Lucien)

notaire
notaire_residence="Devecey (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"

nomination

JORFTEXT000000177879 (source JORF)

De:	Philippe Bas maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement de longue durée
Objet:	dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1992-09-14"

réintégration

JORFTEXT000000177878 (source JORF)

De:	Grillaud-Laroche (Philippe)
Objet:	au diplôme de gestion comptable le candidat suivant

admission

JORFTEXT000000177877 (source JORF)

De:	Chastel (Alain, Marie)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Serge Chesterkine, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice La raison sociale de la société civile professionnelle Serge Chesterkine, huissier de justice associé

huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000177508 (source JORF)

De:	Masson (Antoine) ingénieur des mines inscrit au tableau d'avancement pour l'année 1992
Objet:	à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisé dans ce grade

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Lazarre (Pascal)
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:	M. Balbi (Paul)
Groupe:	Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000177507 (source JORF)

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Thouvenin (Jean-Jacques)
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:	M. Balay (Gérard)
Groupe:	Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000177506 (source JORF)

nomination

De:	Vanquelef (Bruno) inspecteur du Trésor
Objet:	auprès de la mairie de Viarmes attaché territorial de 2e classe secrétaire général pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Mairie de Viarmes

JORFTEXT000000177504 (source JORF)

détachement

De:	Nguyen (Trong-Anh)
Objet:	professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

JORFTEXT000000177465 (source JORF)

nomination

De:	Faurre (Pierre)
Objet:	professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

JORFTEXT000000177465 (source JORF)

nomination

De:	Brun (Louis)
Objet:	professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

JORFTEXT000000177465 (source JORF)

nomination

De:	Raviart (Pierre-Arnaud)
Objet:	professeur en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Moffatt (Henry Keith)
Objet:	professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Lévy (Jean-Jacques)
Objet:	professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Cori (Robert)
Objet:	professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Laudenbach (François)
Objet:	professeurs en exercice à temps complet à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Zaoui (André)
Objet:	professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Lions (Pierre-Louis)
Objet:	professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Laroque (Guy)
Objet:	professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Grandmont (Jean-Michel)
Objet:	professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Dupuy (Jean-Pierre)
Objet:	professeurs en exercice à temps partiel à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Basdevant (Jean-Louis)
Objet:	professeurs en exercice à temps complet à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Hermann (Claudine)
Objet:	professeurs en exercice à temps complet à l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination