13 Janvier 1994

De:	Christine Juppe-Leblond conseiller technique
Objet:	aux fonctions exercées au cabinet du ministre de l'éducation nationale par

cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000728301 (source JORF)

cessation de fonction

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Boerio (Henry) attaché hors classe des services de la commune de Paris
Objet:	directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
Remplace:	M. Donzel (Jacques)
Groupe:	Institut national du sport, de l'expertise et de la performance

date_debut="1994-01-01"

JORFTEXT000000728235 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Dupiech (Guy) administrateur civil, détaché
Objet:	sous-préfet hors cadre sous-préfet hors classe, sous-préfet des Andelys
Groupe:	Sous-préfecture des Andelys

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Les Andelys"
sous-prefecture_departement_code="27"

JORFTEXT000000544069 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Roussel (Hervé) D.R.A.S.S. Picardie
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Rougier (Luc) D.R.A.S.S. Languedoc-Roussillon
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Quaegebeur (Jacques) Nord - Pas-de-Calais
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Meunier (Jean-Michel) D.R.A.S.S. Lorraine
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Joseph-François (André) D.D.A.S.S. Guyane
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Gouley (Claude) D.R.A.S.S. Basse-Normandie
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Debailly (Serge) D.R.A.S.S. Limousin
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Sostenes (Monique) D.R.A.S.S. Aquitaine
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Schuster (Marie-Louise) D.R.A.S.S. Alsace
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Rosso (Nicole) D.R.A.S.S. Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Perardel (Catherine) D.R.A.S.S. Champagne-Ardenne
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Pajot (Françoise) D.D.A.S.S. Réunion
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Milaret (Jacqueline) D.R.A.S.S. Poitou-Charentes
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Longin (Marie-Hélène) D.R.A.S.S. Rhône-Alpes
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Lalbertie (Régine) D.R.I.S.S. Midi-Pyrénées
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Guinel (Brigitte) D.R.A.S.S. Pays de la Loire
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Girard (Maryvonne) D.R.I.S.S. Auvergne
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Gibert (Marie-Christine) D.R.I.S.S. Haute-Normandie
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Durazzo (Josette) D.R.A.S.S. Corse
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Desille (Isabelle) D.R.A.S.S. Bretagne
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Clement (Gilberte) D.D.A.S.S. Martinique
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Calendini (Michelle) D.R.A.S.S. Franche-Comté
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Brecheteau (Andrée) D.R.A.S.S. Ile-de-France
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Bidau (Patricia) D.R.A.S.S. Bourgogne
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Bezy (Nadine) D.R.A.S.S. Centre
Objet:	régisseurs de recettes auprès des directions figurant en regard de leur nom les agents ci-dessous désignés
Groupe:	Leur nom les agents ci-dessous désignés

JORFTEXT000000544067 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Mersch (Xavier) secrétaire général du groupement des sociétés immobilières d'investissement
Objet:	membre suppléant de la Commission nationale de concertation au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
Groupe:	Commission nationale de concertation

suppleant

JORFTEXT000000180946 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Henri Savoie maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:	M. Marcel Pochard
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1994-01-10"
commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000180945 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994

De:	Guy Dupiech administrateur civil, détaché
Objet:	préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement sous-préfet hors classe, sous-préfet hors cadre
Groupe:	Mission de service public relevant du Gouvernement

conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet

JORFTEXT000000180943 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1994 13/01/1994