13 Février 1998

De: Perichaud (Pierre)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-10-01"
JORFTEXT000000740202(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Meritan (Martine)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000740201(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Thibodaux (Stéphane)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-05-01"
JORFTEXT000000740200(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Touchon (Simone)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
JORFTEXT000000740163(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Bregand (Marie-Laure)
professeur agrégé
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:
Académie de Rennes
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000740162(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Dahringer (Danielle)
professeur agrégé
Objet:
terme de leur durée
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:
Académie de Rennes
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000740162(source JORF)
cessation de fonction
13 Février 199813/02/1998
De: Pauly (Dominique)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Latrille (Dominique)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Gautier (Claude)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Villaeys (Albert)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Veridique (Georges)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Vellaud (Jean-Paul)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Varret (Jean-Marie)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Sagnet (Roland)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Roque (Jean-Louis)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Robidou (Eugène)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Robert de Saint Vincent (Emmanuel)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Richer de Forges (Yves)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Remy (François)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Portier (Alain)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Ponsy (Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Pommeret (Yves)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Plat (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Plantey (Jacques)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Piotet (Philippe)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Pinoit (Raymond)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Pinguet-Rousseau (Jean-Claude)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Pinchaut (Rémi)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Perrin (Daniel)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Peres (François)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Pees (André)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Nassiet (Yvon)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Mancel (Joël)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Le Lourd (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Lauriol (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Lafont (Eric)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Juillet de Saint Lager (Patrice)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Guinaudeau (François)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Guellec (Ambroise)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Gourdin (René)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Ducrocq (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Duchamp (Georges)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Deperraz (Jacques)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Delacroix (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Dassonville (Alain)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Dargier de Saint Vaulry (Marc)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Combes (Bernard)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Chaumont (Jean-François)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Carlotti (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Bernard (Alain)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Bartet (Jean-Hugues)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Ballu (Jean-Marie)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Balland (Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Balanger (Lucien)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Auzanneau (Vincent)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000553851(source JORF)
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Maxch (Jacques)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000552737(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Richard (Gilles)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-06-01"
JORFTEXT000000552736(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Troussard (Jean-Luc)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-05-01"
JORFTEXT000000552735(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: de Mercey (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jolivet (Alain)
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000552734(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Hamelin (Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. Archambault (Jean-Luc)
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000552734(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Carton (Alcide)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Orléans-Tours
Groupe:
Académie d'Orléans-Tours
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000552733(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Guiraud (Michel)
Objet:
professeurs du Muséum national d'histoire naturelle
maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="1998-01-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000552732(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Couvet (Denis)
Objet:
professeurs du Muséum national d'histoire naturelle
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="1998-01-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000552732(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Josnin (Jean-Luc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre de la pêche maritime et de la conchyliculture
Suppléant
Remplace:M. Pedron (Jean-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000373712(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Chateau (Jean-Yves)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000373711(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Mallet (Noël)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000373710(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Trainar (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
JORFTEXT000000373709(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Barreau (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 1re classe
JORFTEXT000000373708(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Bernard Bonnet
préfet du Haut-Rhin
Objet:
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Groupe:
Préfecture de Corse-du-Sud
conseil_des_ministres
prefet_region="Corse"
prefet_departement="Corse-du-Sud"
prefet_departement_code="2A"
prefet
JORFTEXT000000373539(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Picard (Jean-Pierre)
professeur agrégé
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:
Académie de Nantes
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000373538(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Martin-Vanderhaegen (Françoise)
professeur agrégé
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:
Académie de Nantes
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000373538(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Billeau (Monique)
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:
Académie de Bordeaux
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000373537(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Pee (Philippe)
professeur des universités
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:
Académie de Bordeaux
date_debut="1997-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000373537(source JORF)
cessation de fonction
13 Février 199813/02/1998
De: Barkate (William)
Objet:
auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
chargé de mission à temps plein
Groupe:
Prefecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000373536(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Gentelet (Claude)
Objet:
auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
chargé de mission à temps plein
Groupe:
Prefecture de la région Rhône-Alpes
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000373535(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: François Dontenwille
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement des pratiques sportives. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000373534(source JORF)
délégation de signature
13 Février 199813/02/1998
De: Viaux
Objet:
au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000373534(source JORF)
délégation de signature
13 Février 199813/02/1998
De: Jean-Marie L'Honen
inspecteur général de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom de la ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000373534(source JORF)
délégation de signature
13 Février 199813/02/1998
De: Gérard Dusart
inspecteur général de l'agriculture, adjoint au directeur à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000373533(source JORF)
délégation de signature
13 Février 199813/02/1998
De: Guy Fradin
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
JORFTEXT000000187748(source JORF)
délégation de signature
13 Février 199813/02/1998
De: Laurent Barbaroux
directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000187651(source JORF)
délégation de signature
13 Février 199813/02/1998
De: Roger (Philippe)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-10-01"
JORFTEXT000000186837(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Guillotin (Noël)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-08-01"
JORFTEXT000000186836(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Cros (Jean-Claude)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-07-16"
JORFTEXT000000186835(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Lafuste (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000186834(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Joseph-Theodore (Bertin)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000186805(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Barillot (Daniel)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000186804(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Helbert (Paul)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membre du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
Conseil général des technologies de l'information
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000186803(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Rouffignac (Jean-Claude)
professeur agrégé
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:
Académie de Reims
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000186802(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Rouet (Gilles)
maître de conférences
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:
Académie de Reims
date_debut="1997-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000186802(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Mary (Gérard)
professeur des universités, nommé directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
Groupe:
Académie de Reims
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000186802(source JORF)
cessation de fonction
13 Février 199813/02/1998
De: Gonzalez (Henri)
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000186665(source JORF)
cessation de fonction
13 Février 199813/02/1998
De: Christian Schricke
conseiller d'Etat, en position hors cadres
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1998-01-05"
JORFTEXT000000186664(source JORF)
réintégration
13 Février 199813/02/1998