14 Avril 2015

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Mohamed DRADEB M. Abdesslam ANKI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
suppleant
JUSF1510824A(source BOMJ)
désignation
14 Avril 201514/04/2015
De: Frédéric DENTINI M. Stéphane VIOLETTE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
suppleant
JUSF1510824A(source BOMJ)
désignation
14 Avril 201514/04/2015
De: Jean-Luc REMOUE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
suppleant
JUSF1510824A(source BOMJ)
désignation
14 Avril 201514/04/2015
De: Youssef HAMDANE M. Olivier HUMBERT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
suppleant
JUSF1510824A(source BOMJ)
désignation
14 Avril 201514/04/2015
De: Muriel ROTH M. Sébastien MAUCOTEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
suppleant
JUSF1510824A(source BOMJ)
désignation
14 Avril 201514/04/2015
De: Agnès CARIOU M. Luc PAPAZZONI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges
suppleant
JUSF1510824A(source BOMJ)
désignation
14 Avril 201514/04/2015
De: Leïla MIZIAL (BENHALIMA)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter du 1 er juin 2015, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
Tribunal d'instance de Fréjus
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
JUSB1509689A(source BOMJ)
nomination
14 Avril 201514/04/2015
De: Martine MACIA
(MACIA-BONNET)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Fréjus
Objet:
à compter du 1 er juin 2015
JUSB1509689A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Avril 201514/04/2015
De: Valérie DUPARQUE
(FLORES)
secrétaire administrative du 1 er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
suppleant
JUSB1509431A(source BOMJ)
nomination
14 Avril 201514/04/2015
De: Fabienne GAUTHIER
(GUILLEMAT)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Chambéry
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1509431A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Avril 201514/04/2015
De: Tert-butyl-4-methoxyphenol (BHA)
(CAS 25013-16-5)
Objet:
au CoRAP lorsqu'elle suscite une préoccupation pour la santé humaine et/ou l'environnement que les informations disponibles ne permettent pas de lever. Le plan triennal publié par l'Agence européenne précise la préoccupation ayant conduit à retenir la substance pour l'évaluation. Néanmoins, cette justification n'est fournie qu'à titre indicatif et les Etats membres évaluateurs ont la liberté de demander des informations sans rapport avec la préoccupation initiale
A ce stade, aucune obligation, hormis la transmission des données exigées par les autorités publiques au cours de l'évaluation, n'incombe aux fabricants ou importateurs des substances listées au plan d'actions triennal d'évaluation des substances (CoRAP). A noter que, dans le cas des substances inscrites au CoRAP pour 2012, 2013 ou 2014 pour lesquelles il n'a pas été possible pour l'Etat membre évaluateur de lever la préoccupation initiale après les 12 mois d'évaluation, l'Agence européenne des produits chimiques a déjà notifié ou notifiera une décision aux déclarants concernés, les obligeant à mettre à jour leurs dossiers d'enregistrement sous un certain délai
Le règlement REACH prévoit que l'évaluation des substances est réalisée par les Etats membres avec un pilotage du processus par l'Agence européenne des produits chimiques. En France, le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, autorité compétente pour la mise en œuvre du règlement REACH, a confié l'évaluation des substances à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES). En 2015, 2016 et 2017, l'ANSES procédera à l'évaluation des substances suivantes (sous réserve de mise[s] à jour pour les années 2016 et 2017)
Groupe:
Agence européenne précise la préoccupation ayant conduit à retenir la substance pour l'évaluation. Néanmoins, cette justification n'est fournie qu'à titre indicatif et les Etats membres évaluateurs ont la liberté de demander des informations sans rapport avec la préoccupation initiale
JORFTEXT000030478790(source JORF)
inscription
14 Avril 201514/04/2015
De: Christian Favre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030478359(source JORF)
admission
14 Avril 201514/04/2015
De: Nadine MARCHAL
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000030478348(source JORF)
inscription
14 Avril 201514/04/2015
De: Billy LEVASSEUR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésiologie (anesthésie réanimation) »
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000030478344(source JORF)
autorisation
14 Avril 201514/04/2015
De: PAVIER (Bernard)
Objet:
membre suppléant du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Remplace:M. FOULQUIER-GAZAGNES (Thierry)
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
JORFTEXT000030478342(source JORF)
nomination
14 Avril 201514/04/2015
De: LEREIN (Mélanie Audrey)
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions de l'article L. 4151-5-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000030478336(source JORF)
autorisation
14 Avril 201514/04/2015
De: BERNARD (Sophie Hélène Jeanne)
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions de l'article L. 4151-5-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000030478336(source JORF)
autorisation
14 Avril 201514/04/2015
De: NONO (Jeannette)
Objet:
en France la profession de sage-femme
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
JORFTEXT000030478333(source JORF)
autorisation
14 Avril 201514/04/2015
De: Vanessa Barini
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-11-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Virginie Gendreau
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Jean Vignaud
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Mickaël Bounakhla
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-07-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Florian Petit
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-06-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Caroline Laidi
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-06-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Clarisse Boquet
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-05-16"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Marc de Lepinau
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Grégory Villar
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Guillaume Siuda
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Romain Sergent
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Matthieu Laurent
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Gabriel Hugonnot
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: François Giquel
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Luc Donnet
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Pascal Delsart
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Patrice Dangaly
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Christophe Claude
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Pierre-Marie Archambaud
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Sarah Seck
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Stéphanie Ricatti
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Manuella Placide
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Marie-Claire Pigeon
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Anna Nguyen
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Graziella Mombel
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Anne Marchal
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Laëtitia Littaye
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Véronique Leveque-Le-Goff
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: France Lacoeuilhe
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Catherine Hermandesse
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Dominique Guillou
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Corine Genissel-Martinez
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Marie Gallet
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Nathalie Finck
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Téouta Dzara-Xharra
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Laurence Dagonet
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Corinne Bossant-Le-Corre
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret du n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478330(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Jean-Michel Vray
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Henri Mons
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Yves Mercier
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Christian Mathais
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Patrick Macczak
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Patrick Gueguen
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Hervé Gougy
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Joël Coatmeur
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
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14 Avril 201514/04/2015
De: Claude Allain
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Nathalie Thieuleux
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Sophie Sanvée
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
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14 Avril 201514/04/2015
De: Pascale Saint-Sulpice-Bodin
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Patricia Rossell
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Chantal Robba
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Geneviève Marin
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Valérie Marchal
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Odile Finkielsztajn
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Odile Creoff
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
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14 Avril 201514/04/2015
De: Colette Blanquie
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Nelly Besnier
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 20 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat au sein des ministères économiques et financiers
au titre de l'année 2014
Groupe:
Économie, de l'industrie et du numérique
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000030478327(source JORF)
promotion
14 Avril 201514/04/2015
De: Carla Deveille-Fontinha
Objet:
conseillère diplomatique
date_debut="2015-04-15"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000030478323(source JORF)
nomination
14 Avril 201514/04/2015
De: Guillaume Lacroix
Objet:
conseiller développement local au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2015-04-15"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000030478319(source JORF)
nomination
14 Avril 201514/04/2015
De: Sophie de PEINDRAY d'AMBELLE
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC160918DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Avril 201514/04/2015
De: Laurent BEAUGUITTE
directeur de l'unité GDR3771
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC160918DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Avril 201514/04/2015
De: Françoise SALEMME
Ingénieur de recherche 1ère classe
Objet:
chargée de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7592
à compter du 14/04/2015 . Article 2
Groupe:
Unité UMR7592
DEC151051DR01(source BOCNRS)
nomination
14 Avril 201514/04/2015
De: Agnès CREPET
Ingénieur d'étude
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°5223 intitulée « Ingénierie des Matériaux Polymères »
à compter du 01/05/2015
Groupe:
Unité mixte n°5223 intitulée « Ingénierie des Matériaux Polymères »
DEC150975DR07(source BOCNRS)
nomination
14 Avril 201514/04/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.