Tribunal d'instance de Fréjus

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Frédérique MASCHI
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Draguignan
juge d'instance au tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Draguignan"
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Estelle BALG
juge au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Frédérique MASCHI
magistrate à titre temporaire au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Draguignan
juge d'instance au tribunal d'instance de Fréjus, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
nomination
13 Juin 201813/06/2018
De: Alexandra ANDELFINGER
juge au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Sylvie CHIAPPERO
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
nomination
08 Décembre 201508/12/2015
De: Leïla MIZIAL (BENHALIMA)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter du 1 er juin 2015, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
nomination
14 Avril 201514/04/2015
De: Anne-Christine HERRY-VERNIMONT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Roland DURIF
vice-président au tribunal de grande instance d'Ajaccio
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: MACIA (Martine)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Fréjus
Remplace:Mme POGGIONOVO (Véronique)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
nomination
23 Juin 200923/06/2009
De: Laurence Godron
vice-présidente au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Alain Bernardot
vice-président au tribunal de grande instance de Grasse chargé du service du tribunal d'instance de Cannes
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Ghislaine Laiolo
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Poggionovo (Véronique)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Fréjus
Remplace:Mme Gosse (Marie-Agnès), épouse Courgey
Groupe:
date_debut="2002-07-29"
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
nomination
31 Août 200231/08/2002
De: Françoise Bel
juge au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Gosse-Courgey (Marie-Agnès)
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
date_debut="2000-07-03"
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
nomination
19 Juillet 200019/07/2000
De: Servant (Mireille), épouse Baroin
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
date_debut="2000-07-03"
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
19 Juillet 200019/07/2000
De: Fabrice Castoldi
président du tribunal de grande instance d'Alençon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Fréjus, du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Servant (Mireille), épouse Baroin
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
date_debut="1997-09-22"
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Mourlan (Muriel), épouse Cuffet
Objet:
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
cessation de fonction
31 Octobre 199731/10/1997
De: Mourlan (Muriel), épouse Cuffet
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
nomination
14 Mai 199714/05/1997
De: Barbier (Monique), épouse Chenelat
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
date_debut="1997-01-06"
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
06 Février 199706/02/1997
De: Barbier (Monique), épouse Chenelat
agent administratif
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Fréjus
Remplace:
Mme Mannis
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Fréjus"
suppleant
nomination
12 Septembre 199512/09/1995
De: Marcel Tastevin
auditeur de justice (poste créé)
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Fréjus
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Dominique Negre, épouse Jaubert
juge au tribunal de grande instance de Grasse chargé du service du tribunal d'instance de Cannes
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Fréjus
Remplace:
M. Steinitz
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
tribunal_instance="Fréjus"
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.