14 Octobre 2014


De: Nicholas Thomas
anthropologue, directeur du musée d'archéologie et d'anthropologie de l'université de Cambridge
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
MCCB1422130A(source BOESR)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Alain Schnapp
archéologue, professeur à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
MCCB1422130A(source BOESR)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: La Rochelle
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
MCCB1422130A(source BOESR)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Élise Patole-Edoumba
conservatrice du patrimoine, directrice du museum de
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
MCCB1422130A(source BOESR)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Sophie Houdart
ethnologue, chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
MCCB1422130A(source BOESR)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Clémentine Deliss
directrice du Weltkulturen Museum à Francfort
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
MCCB1422130A(source BOESR)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Jean-Philippe MAYOL
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef d'établissement du centre pénitentiaire du Port
Objet:
dans le statut d'emploi de directeur fonctionnel des services pénitentiaires et nommé au centre pénitentiaire de Remire-Montjoly
chef d'établissement
renouvelable une fois et
pour une durée similaire
Groupe:
Centre pénitentiaire de Remire-Montjoly
date_debut="2014-12-01"
duree="trois ans"
JUSK1440036A(source BOMJ)
détachement
14 Octobre 201414/10/2014
De: Pierre DENIER
avocat général près la cour d'appel de Montpellier, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : de Montpellier, Nîmes et Toulouse
Remplace:M. Patrice DEVILLE
Groupe:
Appel : de Montpellier, Nîmes et Toulouse
magistrat
JUSC1423612A(source BOMJ)
désignation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Claude GATE
substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse, suppléante
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : de Montpellier, Nîmes et Toulouse
Remplace:M. Pascal BOUVIER
Groupe:
Appel : de Montpellier, Nîmes et Toulouse
magistrat
JUSC1423612A(source BOMJ)
désignation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Jean-Pierre VERDY
Objet:
directeur du département des contrôles de l'agence
Groupe:
Direction du département des contrôles de l'agence
date_fin="2015-09-30"
JORFTEXT000029574899(source JORF)
renouvellement
14 Octobre 201414/10/2014
De: Françoise LASNE
Objet:
provisoirement
directrice du département des analyses de l'agence
Groupe:
Direction du département des analyses de l'agence
date_fin="2014-12-31"
JORFTEXT000029574890(source JORF)
renouvellement
14 Octobre 201414/10/2014
De: Andy Contesso
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction juridique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Tommy Elouet
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Antoine Guillou
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction des infrastructures et des réseaux de gaz
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Nicolas Deloge
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction des infrastructures et des réseaux de gaz
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Edouard Le Bret
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction des affaires financières et de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Quang Anh Hao Do
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction des affaires financières et de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Benoit Calatayud
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction de l'accès aux réseaux électriques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Hélène de Villaine
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction juridique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Ophélie Painchault
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Amandine Deboisse
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Sophie Guldner
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction des infrastructures et des réseaux de gaz
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Elsa Caballero
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction des infrastructures et des réseaux de gaz
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Caroline Barrault
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction des infrastructures et des réseaux de gaz
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Audrey Giffard
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction des affaires financières et de la surveillance des marchés de gros
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Domitille Bonnefoi
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction de l'accès aux réseaux électriques
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000029574873(source JORF)
habilitation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Brenez (Dominique)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029574836(source JORF)
titularisation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Pilon (Stéphane)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029574836(source JORF)
titularisation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Mercier (Hubert)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029574836(source JORF)
titularisation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Levin (Loïc)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029574836(source JORF)
titularisation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Gazeau (Philippe)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029574836(source JORF)
titularisation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Auger (Jean-Louis)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029574836(source JORF)
titularisation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Le Devehat (Sandra)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029574836(source JORF)
titularisation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Gartner-Negrin (Julia)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029574836(source JORF)
titularisation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Denavit (Maïté)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029574836(source JORF)
titularisation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Decarli (Amandine)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029574836(source JORF)
titularisation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Borel (Anne-France)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029574836(source JORF)
titularisation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Joseph ZYSS
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2015-01-04"
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
JORFTEXT000029574833(source JORF)
réintégration
14 Octobre 201414/10/2014
De: Jean GODIN
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2014-12-01"
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
JORFTEXT000029574831(source JORF)
réintégration
14 Octobre 201414/10/2014
De: Alain SERRA
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2015-03-01"
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
JORFTEXT000029574829(source JORF)
réintégration
14 Octobre 201414/10/2014
De: Gérard SARREAU
président du Comité national des abattoirs et ateliers de découpe de volailles, lapins et chevreaux (CNADEV)
Objet:
membre du comité de pilotage de l'Observatoire national des abattoirs
Remplace:M. André MOLET
Groupe:
Comité de pilotage de l'Observatoire national des abattoirs
JORFTEXT000029574826(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Annabel FOURY
Objet:
membre du Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
Remplace:M. Eric POMMAGEOT
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
JORFTEXT000029574824(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: René CHARRA
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, unité territoriale du Rhône
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2014-11-01"
JORFTEXT000029574821(source JORF)
promotion
14 Octobre 201414/10/2014
De: Sylvie GIRARDOT
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2014-11-03"
JORFTEXT000029574819(source JORF)
promotion
14 Octobre 201414/10/2014
De: Dominique HERBERT
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
directrice adjointe du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie
Groupe:
Direction du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie
date_debut="2015-02-03"
depart_retraite
JORFTEXT000029574817(source JORF)
radiation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Julien Alix
Objet:
conseiller budgétaire au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
date_debut="2014-10-21"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029574813(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Stefan LANDREAU
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Pharmacie interhospitalière du Pilat »
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Pharmacie interhospitalière du Pilat »
JORFTEXT000029574811(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Corinne DITSCH
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Charente-Maritime Nord »
Remplace:Mme Emma BORG
Groupe:
GCS Charente-Maritime Nord
JORFTEXT000029574809(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Didier COULOMBEL
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Jeunesse-prévention spécialisée »
Remplace:M. Thierry DAVIN
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Jeunesse - Prévention spécialisée »
JORFTEXT000029574807(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Delphine ROUSSEAU
contrôleur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réussite éducative du Nord-Isère »
Remplace:M. Lionel BRANDELY
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Réussite éducative du Nord-Isère »
JORFTEXT000029574805(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Cyril FOURREAU
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Cher »
Remplace:M. Matthieu LE FLECHER
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Cher
JORFTEXT000029574803(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Nadine MORELLE
directrice des services douaniers de 1re classe au pôle BOP-CCG à Paris (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
administratrice des douanes et droits indirects à la recette régionale des douanes de Mulhouse (direction régionale des douanes de Mulhouse)
receveuse régionale
Remplace:M. André LESTRADE
Groupe:
Direction régionale des douanes de Mulhouse
date_debut="2014-11-01"
JORFTEXT000029574801(source JORF)
détachement
14 Octobre 201414/10/2014
De: Henri MACSAY
directeur des services douaniers de 1re classe au POC de Reims (direction régionale des douanes de Champagne-Ardenne)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à Mulhouse (direction régionale des douanes de Mulhouse)
directeur régional
Remplace:Mme Francine DEVILLERS
Groupe:
Direction régionale des douanes de Mulhouse
date_debut="2014-12-01"
JORFTEXT000029574799(source JORF)
détachement
14 Octobre 201414/10/2014
De: Philippe LEGUE
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Roissy fret (direction régionale des douanes de Roissy fret)
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Roissy (direction interrégionale des douanes de Roissy)
directeur interrégional
Remplace:M. Dominique LABICHE
Groupe:
Direction interrégionale des douanes de Roissy
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029574797(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Patrice FRANCOIS
directeur des services douaniers de 1re classe au pôle BOP-GRH à Roissy (direction interrégionale des douanes de Roissy)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à Roissy voyageurs (direction régionale des douanes de Roissy voyageurs)
directeur régional
Remplace:Mme Corinne CLEOSTRATE
Groupe:
Direction régionale des douanes de Roissy voyageurs
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029574795(source JORF)
détachement
14 Octobre 201414/10/2014
De: Francine DEVILLERS
administratrice supérieure des douanes et droits indirects à Mulhouse (direction régionale des douanes de Mulhouse)
Objet:
administratrice supérieure des douanes et droits indirects à la recette régionale des douanes de Bourgogne à Dijon (direction régionale des douanes de Bourgogne)
receveuse régionale
Remplace:M. Gérard RIGAUD
Groupe:
Direction régionale des douanes de Bourgogne
date_debut="2014-12-01"
JORFTEXT000029574793(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Jean-Luc CORNILLOU
administrateur des douanes et droits indirects à Rouen (direction régionale des douanes de Rouen)
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Roissy fret (direction régionale des douanes de Roissy fret)
directeur régional
Remplace:M. Philippe LEGUE
Groupe:
Direction régionale des douanes de Roissy fret
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029574791(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Gérard CANAL
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Rouen (direction interrégionale des douanes de Rouen)
Objet:
administrateur général des douanes et droits indirects à la résidence
directeur interrégional
Groupe:
Direction interrégional
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029574789(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Philippe BAILLET
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Dijon (direction interrégionale des douanes de Dijon)
Objet:
administrateur général des douanes et droits indirects à la résidence
directeur interrégional
Groupe:
Direction interrégional
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000029574787(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Christophe RÉHEL
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000029574784(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: André CANVEL
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000029574784(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Isabelle LEGUY
professeure de chaire supérieure (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000029574784(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Pascal AIMÉ
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (1er tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000029574782(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2015-01-18"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029574775(source JORF)
admission
14 Octobre 201414/10/2014
De: Creuchet (Bertrand)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2014-12-01"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029574775(source JORF)
admission
14 Octobre 201414/10/2014
De: Arnaud (Marc)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2014-10-02"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029574775(source JORF)
admission
14 Octobre 201414/10/2014
De: Du Fou de Kerdaniel (François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2014-10-01"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029574775(source JORF)
admission
14 Octobre 201414/10/2014
De: BUISSON (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement coordonnateur auprès du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
Groupe:
Conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000029574773(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: de Romémont (Emmanuel)
commandant l'état-major interarmées de force et d'entraînement
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de la défense, titulaire
Remplace:M. Dupuis (Jean-Baptiste)
Groupe:
Météo-France
conseil_administration
JORFTEXT000029574771(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Emmanuel Tuchscherer
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2014-10-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000029574767(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 201414/10/2014
De: North-Minca (Véronique)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-04-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
JORFTEXT000029574765(source JORF)
radiation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Baptiste Prudhomme
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement
conseiller parlementaire
date_debut="2014-10-13"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029574761(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: Pierre Lieutaud
préfet hors cadre
Objet:
aux fonctions auprès du coordonnateur national du renseignement
Groupe:
Coordonnateur national du renseignement
JORFTEXT000029574377(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 201414/10/2014
De: Claude Jolivalt
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC142455DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Octobre 201414/10/2014
De: Sonia Mbarek
Objet:
Ingénieur d'études
DEC142455DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Octobre 201414/10/2014
De: Hélène Pernot
directrice de l'unité UMR7197
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC142455DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Octobre 201414/10/2014
De: Cendra Véronique AGULHON
Objet:
chargé de recherche 1ère classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC142452DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Octobre 201414/10/2014
De: Florian WASZAR
directeur de recherche 2 ème classe
Objet:
au nom du directeur par intérim d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur par intérim d'unité"
DEC142452DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Octobre 201414/10/2014
De: Florian WASZAR
Objet:
Directeur de recherche 2ème classe
DEC142451DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Octobre 201414/10/2014
De: Cendra Véronique AGULHON
Objet:
chargé de recherche 1 ère classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC142451DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Octobre 201414/10/2014
De: Daniel ZYTNICKI
directeur de l'unité FR3636
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC142451DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Octobre 201414/10/2014
De: Bruno Boizot
Objet:
directeur adjoint et à
DEC142447DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Octobre 201414/10/2014
De: Cornelis Van Der Beek
Objet:
DEC142447DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Octobre 201414/10/2014
De: Valérie Véniard
Objet:
directrice de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
DEC142447DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Octobre 201414/10/2014
De:
M
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC142447DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Octobre 201414/10/2014
De: Cornelis Van Der Beek
directeur de l'unité UMR7642
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC142447DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Octobre 201414/10/2014
De: Benedicte ELENA-HERRMANN
ingénieure de recherche
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°5280 intitulée « Institut des Sciences Analytiques»
à compter du 23/07/2014
Groupe:
Unité mixte n°5280 intitulée « Institut des Sciences Analytiques»
DEC142045DR07(source BOCNRS)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.