15 Janvier 2004


De:
Moussa
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000800362(source JORF)
autorisation
15 Janvier 200415/01/2004
De: Tinrek-Ahmed Djaï
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000800164(source JORF)
autorisation
15 Janvier 200415/01/2004
De: Boulot (Franck)
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'élaborer un dispositif de valorisation des acquis de l'expérience au sein du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
JORFTEXT000000800163(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Dehu (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'ingénieur chargé du suivi technique des caméras embarquées et de la formation des opérateurs au sein du groupement central des formations aériennes de la gendarmerie
Groupe:
Groupement central des formations aériennes de la gendarmerie
JORFTEXT000000800162(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Chasserat (Laure, Simone, Sylvie), épouse Cazade
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe Gokelaere et François Fleischel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Claye-Souilly (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000800161(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Gokelaere (Philippe, Albert, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Gokelaere et François Fleischel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Claye-Souilly (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000000800161(source JORF)
cessation de fonction
15 Janvier 200415/01/2004
De: Niloufar Izadi
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000612841(source JORF)
autorisation
15 Janvier 200415/01/2004
De: Cartalade (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 7e échelon
date_debut="2004-02-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000612837(source JORF)
admission
15 Janvier 200415/01/2004
De: Philippe Martel
administrateur de la ville de Paris
Objet:
commissaire à l'aménagement du domaine de Chambord
Remplace:M. Xavier Patier
Groupe:
Commissariat à l'aménagement du domaine de Chambord
JORFTEXT000000612680(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Roy (Thierry, Henri, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villeneuve-d'Ascq (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000612677(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Galy (Jean-Noël, François)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villeneuve-d'Ascq (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000612677(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Galy (Jean-Noël, François)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Villeneuve-d'Ascq (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000612677(source JORF)
cessation de fonction
15 Janvier 200415/01/2004
De: Sansas (Daniel)
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Objet:
le mandat de
membre du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Groupe:
Conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
JORFTEXT000000433383(source JORF)
renouvellement
15 Janvier 200415/01/2004
De: Degove-Le Duic (Annick)
inspectrice générale des postes et télécommunications
Objet:
le mandat de
membre du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Groupe:
Conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
JORFTEXT000000433185(source JORF)
renouvellement
15 Janvier 200415/01/2004
De: Jourdan (Dominique)
membre du corps des conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée
au titre de la mobilité statutaire dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
première conseillère
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000433184(source JORF)
affectation
15 Janvier 200415/01/2004
De: Jourdan (Dominique)
membre du corps des conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placée en service détaché
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2004-01-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000433181(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Philippe Janvier-Kamiyama
Objet:
du corps des attachés des systèmes d'information et de communication
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères
date_debut="2003-09-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000000433180(source JORF)
radiation
15 Janvier 200415/01/2004
De: Bicot (Jérôme, Gérard, Roger)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ivry-la-Bataille (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000433179(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Blessel (Marie-Hélène, Jacqueline), épouse Bicot
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ivry-la-Bataille (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000433179(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Meysenc (Philippe, Jean, Donat)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ivry-la-Bataille (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000000433179(source JORF)
cessation de fonction
15 Janvier 200415/01/2004
De: Lahaye (François, Paul, André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lebas (Philippe, Georges, Gérard)
notaire
notaire_residence="Bourguébus (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000433178(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Robert (Christophe, Paul, Maurice)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Tournat (Christiane, Suzanne)
notaire
notaire_residence="Nevers (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
JORFTEXT000000433177(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Louisa-May Bouchard
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000244367(source JORF)
autorisation
15 Janvier 200415/01/2004
De: François Kharrat
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000244366(source JORF)
autorisation
15 Janvier 200415/01/2004
De: Burnet (Frédéric)
Objet:
après concours réservé à certains agents non titulaires organisé
en application del'article 1er de la loi n° 2001-2 du
3 janvier 2001
ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
date_debut="2003-10-20"
JORFTEXT000000244365(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Ramos Buarque-Giordani (Silvana)
Objet:
après concours réservé à certains agents non titulaires organisé
en application del'article 1er de la loi n° 2001-2 du
3 janvier 2001
ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
date_debut="2003-10-20"
JORFTEXT000000244365(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Buhl (Christine)
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:
directrice adjointe en charge de la cinquième sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction du budget
duree="trois ans"
JORFTEXT000000244364(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Quillery (Nicole)
chef du bureau hygiène et sécurité, prévention médicale à la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration (membre suppléant)
Remplace:M. Casanova (Alain)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000244357(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Robin (Yves)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service des études et des statistiques industrielles à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Service des études et des statistiques industrielles à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000244206(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Pont (Philippe)
premier conseiller à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Objet:
vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Remplace:M. Strasser (Claude)
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
JORFTEXT000000244205(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Lebas (Philippe, Georges, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis Odier, Claude Milliand et Gilles Vauchelle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000244204(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Odier (Régis, Claude, Michel, Alban)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis Odier, Claude Milliand et Gilles Vauchelle, notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000244204(source JORF)
cessation de fonction
15 Janvier 200415/01/2004
De: Pagnon (Thierry, Henri, Félicien)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Henri Pagnon et Philippe Bagnouls, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-de-la-Salanque (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000244203(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Joué (Bernard, Jacques, Gabriel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Henri Pagnon et Philippe Bagnouls, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-de-la-Salanque (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000244203(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004
De: Joué (Bernard, Jacques, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Joué, Jean-Marc Valencia et Frédéric Figuière, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thuir (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000244202(source JORF)
cessation de fonction
15 Janvier 200415/01/2004
De: Menger (Luc)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Léon Le Moguedec, notaire associé
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000244201(source JORF)
nomination
15 Janvier 200415/01/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.