Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes (organisation)

De: Catherine de Kersauson
conseillère maître à la Cour des comptes, présidente de la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Objet:
présidente à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2011-12-16"
president
JORFTEXT000024656005(source JORF)
nomination
11 Octobre 201111/10/2011
De: Jean-Luc Girardi
président de section à la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021495535(source JORF)
mutation
19 Décembre 200919/12/2009
De: Sylvie Chaigneau-Peyroux
inspectrice du Trésor public
Objet:
secrétaire générale de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019345050(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Faivre-Pierret (Sandrine)
directrice adjointe d'hôpital hors classe, placée en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
première conseillère
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2007-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000618477(source JORF)
affectation
10 Octobre 200710/10/2007
De: Barbaste (Patrick)
administrateur territorial, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
premier conseiller
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000243692(source JORF)
affectation
24 Août 200724/08/2007
De: Michel Prat
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme président de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
pour une durée qui ne pourra excéder sept ans
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
cour_comptes
JORFTEXT000000470441(source JORF)
détachement
31 Juillet 200731/07/2007
De: Michel Prat
conseiller référendaire à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes du Centre
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
JORFTEXT000000276846(source JORF)
affectation
31 Juillet 200731/07/2007
De: Morel (Stéphane)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
premier conseiller
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000273366(source JORF)
affectation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Sauvannet (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
premier conseiller
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000820322(source JORF)
affectation
13 Septembre 200613/09/2006
De: Doucet (Pierre)
prend fin
date à laquelle
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2006-10-16"
JORFTEXT000000820145(source JORF)
affectation
13 Septembre 200613/09/2006
De: Charles Seibert
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2006-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000459386(source JORF)
réintégration
12 Septembre 200612/09/2006
De: Jourdan (Dominique)
membre du corps des conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée
au titre de la mobilité statutaire dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
première conseillère
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000433184(source JORF)
affectation
15 Janvier 200415/01/2004
De: Monléon (Richard)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2003-10-17"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000797308(source JORF)
réintégration
09 Décembre 200309/12/2003
De: Marie-Thérèse Bonillo
inspectrice des impôts
Objet:
secrétaire générale de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000431694(source JORF)
nomination
17 Octobre 200317/10/2003
De: Horaist (Jacques)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="1999-10-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000211592(source JORF)
réintégration
14 Août 199914/08/1999
De: Bon (Michel)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, affecté à France Télécom
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
rapporteur
au titre de la mobilité
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="1997-12-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000743323(source JORF)
détachement
28 Octobre 199828/10/1998
De: Le Foll (Jean)
président de section
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="1992-12-21"
JORFTEXT000000177630(source JORF)
affectation
06 Janvier 199306/01/1993
De: Deconfin (Charles)
président de section de chambre régionale des comptes, en fonctions à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000527308(source JORF)
mutation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Monin (Anne-Marie)
délégué de classe normale des services extérieurs du secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
attaché d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
date_debut="1990-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000715259(source JORF)
détachement
14 Avril 199014/04/1990