Il met en place la veille métier, impulse l'émergence de nouveaux concepts ou solutions techniques et développe l'innovation afférente

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI)

d'une structure de direction, d'un domaine support général et de huit domaines techniques

5. Le domaine « innovation, études et nouvelles technologies » (DTI/IET), est en charge de coordonner, accompagner et stimuler l'innovation au sein de toutes les équipes de la DTI et de la DSNA pour favoriser la livraison régulière de solutions innovantes, pertinentes et porteuses de valeur. Il met en œuvre un conseil scientifique associant des centres de recherche, des écoles, des universités et des industriels aux choix structurants d'innovation de la DSNA

pour les systèmes d'information opérationnels de la DSNA

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI)

d'une structure de direction, d'un domaine support général et de huit domaines techniques

4. Le domaine « architecture, méthodes et expertises transverses » (DTI/AME) est en charge de porter et garantir l'architecture globale des systèmes techniques de la DSNA, en cohérence avec la stratégie DSNA. Il apporte un support méthodologique sur toutes les composantes de l'ingénierie des systèmes et anime la veille en termes d'ingénierie et d'architecture. Il met en œuvre le

DSNA dans le contexte de la DTI. Il contribue à la définition et vérifie la mise en œuvre de la Politique de Sécurité

La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI)

d'une structure de direction, d'un domaine support général et de huit domaines techniques

4. Le domaine « architecture, méthodes et expertises transverses » (DTI/AME) est en charge de porter et garantir l'architecture globale des systèmes techniques de la DSNA, en cohérence avec la stratégie DSNA. Il apporte un support méthodologique sur toutes les composantes de l'ingénierie des systèmes et anime la veille en termes d'ingénierie et d'architecture. Il met en œuvre le

est l'entité de la DSNA chargée de la mise en œuvre de la politique de l'aviation civile dans l'archipel de Saint-Pierre-etMiquelon, des services d'exploitation aéroportuaire, des services de la navigation aérienne et dans le cadre d'une convention entre la direction des services de la navigation aérienne et de la direction de la sécurité de l'aviation civile, des prestations de surveillance de l'ensemble des activités aériennes

assurer la mise en œuvre, l'exploitation et le suivi des systèmes et des réseaux à caractère national permettant d'assurer les services de la circulation aérienne

Il participe à la coopération internationale dans ces domaines

régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Colmar

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24 I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite

administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques de l'Oise

devenu vacant à la suite de son décès

par l'Académie des inscriptions et belles-lettres, de

inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche

présidente du Centre national des œuvres universitaires et scolaires

inspecteur de la jeunesse et des sports hors classe

directeur régional adjoint de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Bretagne, chargé des fonctions de « directeur régional délégué »

avec une période probatoire de quatre mois

inspecteur des affaires sanitaires et sociales de classe exceptionnelle, directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités des Hauts-de-France

notaires associés

membres de la société civile professionnelle « Guilhem Mercier, Hugues Mercier, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaires associés

membres de la société civile professionnelle « Guilhem Mercier, Hugues Mercier, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

de

notaires associés

membres de la société civile professionnelle « Guilhem Mercier, Hugues Mercier, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Xavier ROCHE, Philippe CASTETS et Frédéric BRAUD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « François LE BRAS et Jean-François GUILLON, Notaires associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire de plusieurs Offices Notariaux »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Thierry SORRENTINO et Laurène CHASSON, notaires associés, d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaire associée

membre de la société civile professionnelle « Pascale PETIT et Stéphanie PENEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pascale PETIT et Stéphanie PENEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaire associée

membre de la société civile professionnelle « Pascale PETIT et Stéphanie PENEY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique « SELAS OFFICE NOTARIAL AUBAIS AIGUES-VIVES »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Didier BUCHHEIT et Doris MARCARIAN-HULIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

commissaire-priseur judiciaire

Andelys (Eure)

greffier de tribunal de commerce associé

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « GTC SOISSONS »

greffière de tribunal de commerce

notaire associé

membre de la société civile professionnelle « Isabelle AREZES, Olivier BOISSEAU, Christophe LE GUYADER et Sandrine CASTELA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

en vertu du présent arrêté

notaire associé exerçant au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Isabelle AREZES, Olivier BOISSEAU, Christophe LE GUYADER et Sandrine CASTELA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaire

notaire associé

notaire

ayant pour nom d'usage SEGUIN-VOYE

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP Philippe DESBORDES » anciennement dénommée « Paul Guitheaux et Philippe Desbordes, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaire associée

membre de la société civile professionnelle « David BELOU, Véronique VARLET, Guillaume LORISSON, Charles-Alban PRIEUR, Clémence BAILLY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire

notaire associée

membre de la société civile professionnelle « David BELOU, Véronique VARLET, Guillaume LORISSON, Charles-Alban PRIEUR, Clémence BAILLY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

à faire valoir ses droits à la retraite

radié des cadres

inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Auvergne-Rhône-Alpes, direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Allier

à faire valoir ses droits à la retraite

radiée des cadres

inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Auvergne-Rhône-Alpes, direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités de la Drôme

à faire valoir ses droits à la retraite

radiée des cadres

inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Occitanie, direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités de la Haute-Garonne

au ministère des armées

admis à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur civil de la défense, en position de détachement

ingénieur civil de la défense, en position de détachement

des cadres du ministère des armées

ingénieur civil de la défense hors classe

des cadres du ministère des armées

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur civil de la défense hors classe

ingénieur civil divisionnaire de la défense

des cadres du ministère des armées

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur civil divisionnaire de la défense

ingénieur général des mines

directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités des Hauts-de-France

avec une période probatoire de deux mois

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur, à

au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

administrateur principal des affaires maritimes, adjoints à la sous-directrice

au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, ses adjoints

au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts et à

au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, adjointes à la sous-directrice

au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

à

au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat et à

au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

inspectrice générale de la santé publique vétérinaire, adjointes au directeur

au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts et à

au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

administratrice en chef de 1re classe des affaires maritimes, directrice de projet auprès du directeur et à

au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ingénieures en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjointes à la sous-directrice

au nom de la ministre de la transition écologique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

conseillère en économie sociale et familiale du pôle solidarités d'un conseil départemental ; 14 ans de services. Tuée dans l'exercice de ses fonctions

Au grade de chevalier

Avec effet du

au grade de maréchal des logis-chef

au grade de maréchal des logis-chef

au grade de major

au grade d'adjudant

au grade d'adjudant

au grade d'adjudant-chef

au grade d'adjudant-chef

au grade de maréchal des logis-chef

promu le

au grade de commissaire général de police

au titre de l'année 2021 et promus à ce grade

à l'exception de

promu le

au grade de commissaire général de police

au titre de l'année 2021 et promus à ce grade

à l'exception de

promu le

au grade de commissaire général de police

au titre de l'année 2021 et promus à ce grade

à l'exception de

promu le

au grade de commissaire général de police

au titre de l'année 2021 et promus à ce grade

à l'exception de

promu le

au grade de commissaire général de police

au titre de l'année 2021 et promus à ce grade

à l'exception de

promu le

au grade de commissaire général de police

au titre de l'année 2021 et promus à ce grade

à l'exception de

promu le

au grade de commissaire général de police

au titre de l'année 2021 et promus à ce grade

à l'exception de

promu le

au grade de commissaire général de police

au titre de l'année 2021 et promus à ce grade

à l'exception de

promu le

au grade de commissaire général de police

au titre de l'année 2021 et promus à ce grade

à l'exception de

promu le

au grade de commissaire général de police

au titre de l'année 2021 et promus à ce grade

à l'exception de

promue le

au grade de commissaire général de police

au titre de l'année 2021 et promus à ce grade

à l'exception de

au grade de commissaire général de police

au titre de l'année 2021 et promus à ce grade

à l'exception de

directrice adjointe par intérim de l‘UMR 8085 Printemps (Professions, Institutions, Temporaiités)

directeur de recherche 1ère classe

chargé de mission institut (CMI) auprès de l‘institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes

pour 20% de son temps de travail

directrice adjointe et professeur

aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision

responsable financière aux fins

mentionnées à l'article 1er de la présente décision Article 5

de Mr Florian BOUCHERIE

directeur adjoint et professeur

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1

directeur adjoint et professeur à l'Université de Franche Comté, à

responsable financière aux fins

mentionnées à l'article 1er

directrice adjointe et professeur à l'Université de Franche-Comté, à Mr Florian BOUCHERIE, secrétaire général et à

au nom du(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

ASI

au nom du directeur par intérim de l'unité FR3041

tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés

en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1

directrice de l‘USR3380 aux fins

mentionnées à l'article 18‘

Directrice du GDR2033, la

Maître de Conférence HDR à l'Université de Lille, à

au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l‘Unité

les actes suivants

IE

aux fins

mentionnées à l'article 1er

directeur de l'unité MOY1688

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

directeur général délégué à la science

au nom du présidentdirecteur général du CNRS, la convention susvisée entre l'université de Perpignan Via Domitia et le CNRS

directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée

Directeur d'études à l'EPHE

directeur adjoint par intérim de l'unité de service et de recherche susvisée

directeur adjoint de l'unité de service et de recherche susvisée, démissionnaire