16 Juin 1993


De: Ducroquet (Dominique)
comme administrateur du F.I.R.S
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (F.I.R.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Garinois (Georges)
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000712102(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Folz (Jean-Martin)
comme administrateur du F.I.R.S
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (F.I.R.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Vernes (Jean-Marc)
Groupe:
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
conseil_administration
JORFTEXT000000712102(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Machu (Wilfred, David, Victor)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché administratif principal de l'Office national des forêts
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="1993-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000712101(source JORF)
admission
16 Juin 199316/06/1993
De: Hotz (Gilbert)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
au titre de l'année 1993
date_debut="1993-07-01"
JORFTEXT000000712100(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Marteau (Jean-Pierre)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000712099(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Aulagnon (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie
Remplace:M. Noyer (Christian)
Groupe:
Électricité de France
conseil_administration
JORFTEXT000000712098(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Dubourdieu (Marc)
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé des rapatriés, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:M. Gutierrez (Robert)
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
conseil_administration
JORFTEXT000000712097(source JORF)
désignation
16 Juin 199316/06/1993
De: Munch (Bertrand)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1993-06-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000712050(source JORF)
réintégration
16 Juin 199316/06/1993
De: Szmatula (Lucyna)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Farcy (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Soive (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Simard (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Sexe (Mathias)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Rollet (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Rizki (Jawad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Ragni-Calzuola (Gianni)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Pontasse (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Pasquier (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Mouchet (François-Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Mazillier (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Maarif (Mohammad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Guittard (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Geier (Stefan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Foy (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Evrard (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Everaere (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Demangel (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Czomenka (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Cedermark (Toni)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Cadot (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Boiteux (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Amat (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Hubert (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Hedman (Kristina)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Bertin (Elizabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine, U.F.R. Génie des systèmes industriels, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000531183(source JORF)
diplome
16 Juin 199316/06/1993
De: Pelle (Jean)
comme membre titulaire du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000531033(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Cornichon (Etienne)
comme membre suppléant du conseil d'administration du C.I.P.S
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Pelle (Jean)
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000531033(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Lebecque (Annick)
Objet:
après concours, chef de travaux stagiaire de technologie agroalimentaire à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
Travaux stagiaire de technologie agroalimentaire à l'École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
date_debut="1993-03-17"
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000531032(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Castellan (Joelle)
professeur d'école nationale à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
JORFTEXT000000531031(source JORF)
intégration
16 Juin 199316/06/1993
De: Hotz (Gilbert)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000531030(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Le Clainche (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
date_debut="1993-03-02"
JORFTEXT000000531029(source JORF)
détachement
16 Juin 199316/06/1993
De: Beauchamps (Claude)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
attaché de 2e classe
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000531028(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Tison (Annick)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
attaché de 2e classe
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000531028(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Ponce-Macias (Annie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
attaché de 2e classe
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000531028(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Morant (Georgette)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
attaché de 2e classe
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000531028(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Gros (Corinne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
attaché de 2e classe
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000531028(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Fredj (Gisèle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
attaché de 2e classe
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000531028(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Delaisse (Claudine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
attaché de 2e classe
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000531028(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Eoche-Duval (Christophe)
Objet:
chef du bureau du travail maritime et de l'emploi (GM/1) pour compter du
15 mars 1993
Groupe:
Bureau du travail maritime et de l'emploi (GM/1) pour compter
JORFTEXT000000347072(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Marteau (Jean-Pierre)
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
au titre de l'année 1993
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000347071(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Beauchamps (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347070(source JORF)
inscription
16 Juin 199316/06/1993
De: Tison (Annick)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347070(source JORF)
inscription
16 Juin 199316/06/1993
De: Ponce-Macias (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347070(source JORF)
inscription
16 Juin 199316/06/1993
De: Morant (Georgette)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347070(source JORF)
inscription
16 Juin 199316/06/1993
De: Maliges (Janine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347070(source JORF)
inscription
16 Juin 199316/06/1993
De: Gros (Corinne)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347070(source JORF)
inscription
16 Juin 199316/06/1993
De: Fredj (Gisèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347070(source JORF)
inscription
16 Juin 199316/06/1993
De: Delaisse (Claudine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347070(source JORF)
inscription
16 Juin 199316/06/1993
De: Canlorbe (Alain)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347069(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Warter (Danielle)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347069(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Olivier (Gisèle)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347069(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: MM De Fornel (Marie-Josée)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347069(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Lhémanne (Marie-Josèphe)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347069(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Gogolka (Christiane)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347069(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Fromager (Elisabeth)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347069(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Audibert (Andrée)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347069(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Bernard Boube
Objet:
directeur des stages à l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Bernard Larvaron
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000347068(source JORF)
nomination
16 Juin 199316/06/1993
De: Jacques Mary
Objet:
à compter de ce jour
chef de cabinet
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000346556(source JORF)
cessation de fonction
16 Juin 199316/06/1993
De: Kay (Mark)
légionnaire de 1re classe, légion étrangère ; 1 an de services. Cité. Grièvement blessé en opérations les 3 février et 5 avril 1993
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Avec effet du
7 avril 1993
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="1"
JORFTEXT000000165228(source JORF)
décoration
16 Juin 199316/06/1993
De: Jean-Marie Delarue
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, et du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants se rapportant à la gestion des chapitres budgétaires 34-60 (art. 80), 37-60 (art. 60 et 80), 37-82 (art. 10), 46-60 (art. 10 et 20), 57-71 (art. 90) et 67-10 (art. 10 et 20), ainsi que du chapitre 9 du compte d'affectation spéciale n° 902-22 Fonds pour l'aménagement de l'Île-de-France
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, et du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
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délégation de signature
16 Juin 199316/06/1993
De: Fromager (Élisabeth)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangéss au 1er échelon
date_debut="1993-06-01"
JORFTEXT000000164857(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: De Fornel (Marie-Josée)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangéss au 1er échelon
date_debut="1993-05-07"
JORFTEXT000000164857(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Gogolka (Christiane)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangéss au 1er échelon
date_debut="1993-04-03"
JORFTEXT000000164857(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Warter (Danielle)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangéss au 1er échelon
date_debut="1993-03-02"
JORFTEXT000000164857(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Canlorbe (Alain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangéss au 1er échelon
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000164857(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Lhémanne (Marie-Josèphe)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangéss au 1er échelon
date_debut="1993-02-15"
JORFTEXT000000164857(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Olivier (Gisèle)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangéss au 1er échelon
date_debut="1993-02-06"
JORFTEXT000000164857(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Audibert (Andrée)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangéss au 1er échelon
date_debut="1993-01-30"
JORFTEXT000000164857(source JORF)
promotion
16 Juin 199316/06/1993
De: Gallée (Sébastien)
Objet:
en application
du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
attaché d'administration centrale de 2e classe, dans les conditions suivantes
En application de l'article 15
Au 2e échelon
date_debut="1993-03-04"
JORFTEXT000000164623(source JORF)
titularisation
16 Juin 199316/06/1993
De: Desquines (Alain)
Objet:
en application
du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
attaché d'administration centrale de 2e classe, dans les conditions suivantes
En application de l'article 15
Au 4e échelon
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000164623(source JORF)
titularisation
16 Juin 199316/06/1993
De: Olivier-Lemoine (Annick)
Objet:
en application
du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
attaché d'administration centrale de 2e classe, dans les conditions suivantes
En application de l'article 15
Au 7e échelon
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000164623(source JORF)
titularisation
16 Juin 199316/06/1993
De: Rogalle (Jean-Pierre)
Objet:
en application
du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
attaché d'administration centrale de 2e classe, dans les conditions suivantes
En application de l'article 15
Au 3e échelon
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000164623(source JORF)
titularisation
16 Juin 199316/06/1993
De: Nabé (Baba)
Objet:
en application
du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
attaché d'administration centrale de 2e classe, dans les conditions suivantes
En application de l'article 15
Au 2e échelon
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000164623(source JORF)
titularisation
16 Juin 199316/06/1993
De: Plas (Colette)
En application de l'article 16-1
Objet:
en application
du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
attaché d'administration centrale de 2e classe, dans les conditions suivantes
En application de l'article 15
Au 7e échelon
date_debut="1993-02-01"
JORFTEXT000000164623(source JORF)
titularisation
16 Juin 199316/06/1993
De: Gharzouli (François)
Objet:
en application
du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
attaché d'administration centrale de 2e classe, dans les conditions suivantes
En application de l'article 15
Au 2e échelon
date_debut="1993-01-13"
JORFTEXT000000164623(source JORF)
titularisation
16 Juin 199316/06/1993
De: Thomas (Olivier)
Objet:
en application
du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
attaché d'administration centrale de 2e classe, dans les conditions suivantes
En application de l'article 15
Au 4e échelon
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000164623(source JORF)
titularisation
16 Juin 199316/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.