17 Avril 1994

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Claude Pineau
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000730912(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Jespard (Jean-Marie)
médecin. Chevalier du 10 mars 1984
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-10"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Clément (Gérard, Robert)
lieutenant-colonel. Chevalier du 17 novembre 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-17"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Elien (Claude, Roger, Gilbert)
officier principal des équipages. Chevalier du 15 décembre 1982
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-15"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Noguellou (Jean, Claude)
commandant. Chevalier du 3 septembre 1982
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-03"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Guyaux (Jean, Charles, Marie)
général de brigade. Chevalier du 23 septembre 1981
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-23"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Veziat (Claude, Pierre, Auguste)
colonel, artillerie. Chevalier du 17 septembre 1980
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-17"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Wursthorn (André, Jean)
lieutenant-colonel. Chevalier du 11 septembre 1980
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Fesselet (Norbert, Bernard, Louis)
lieutenant-colonel. Chevalier du 5 septembre 1980
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Martinez (Albert)
major, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 août 1980
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
24 janvier 1951
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-08-30"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Mazoyer (Daniel)
officier de première classe des équipages. Chevalier du 16 avril 1980
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
11 novembre 1973
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-16"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Thépaut (Charles, Yves, Olivier)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 15 août 1979
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-08-15"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Bousseau (Alexandre, Simon)
lieutenant-colonel. Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Retali (Roger)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 août 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-08-11"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Clerc (Maurice, Roger)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
23 juillet 1968
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-14"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Bontron (Roland, Adrien, René)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 10 novembre 1977
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
23 juillet 1968
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-11-10"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Patrone (Jean-Baptiste)
capitaine, infanterie. Chevalier du 25 août 1977
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Blessé
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-08-25"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Hilaire (Bertrand, Emmanuel)
major, troupes de marine. Chevalier du 4 août 1977
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-08-04"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Denys (Jean-Hubert, René)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 1er août 1977
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 octobre 1974
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-08-01"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Jouannique (Arnaud, Alexandre)
colonel, infanterie. Chevalier du 22 octobre 1976
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
20 juin 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-22"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Foubert (Jean-Jacques, Léon)
colonel, infanterie. Chevalier du 29 juillet 1976
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-29"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Guerrero (Manuel)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 17 mars 1976
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-17"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Labat (Jacques, Marie, Maurice)
colonel, infanterie. Chevalier du 27 octobre 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
20 juin 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-10-27"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Le Masson (Christian, Servan, Jean)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
20 juin 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-14"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Augereau (Jacques, André, Charles)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 14 juillet 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Bérard (Bernard, Pierre)
sous-lieutenant. Chevalier du 10 juillet 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-10"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Lambeaux (René, Charles)
colonel, artillerie. Chevalier du 31 août 1974
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
20 juin 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-08-31"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Bobériether (Jacques, Georges, Eugène)
colonel. Chevalier du 30 août 1974
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-08-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Guyot (Alain, Roland)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 12 août 1974
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-08-12"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Noël (Jean-Loup, Marie, Pierre)
colonel, artillerie. Chevalier du 14 juillet 1974
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
17 juillet 1973
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-07-14"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Mangeon (Roland, André, Mansuy)
colonel, artillerie. Chevalier du 14 juillet 1974
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
17 juillet 1959
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-07-14"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Sabatier (Jean, Léon)
chef d'escadron. Chevalier du 2 novembre 1973
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-02"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Cordeboeuf (Jacques, André)
colonel, artillerie. Chevalier du 2 septembre 1973
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
23 juillet 1968
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-09-02"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Dou (Gilbert, Jean-Paul)
colonel. Chevalier du 26 septembre 1972
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-09-26"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Delmas (Jean, Louis)
général de brigade. Chevalier du 9 novembre 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 octobre 1974
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-11-09"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Pontoizeau (Guy, Raphaël, Jean)
magistrat général. Chevalier du 23 septembre 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
JUSTICE MILITAIRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-09-23"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Gautier (Pierre)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-14"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Froger (François, Clément, Joseph)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 11 novembre 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-11-11"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Mintier de La Motte-Basse-Bellom (Antoine, Elie, Jean)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
11 novembre 1973
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-11-11"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Gagelin (Hubert, Maurice)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 26 octobre 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-10-26"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Chemin (Pierre, François)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 1969
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
23 juillet 1968
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-11-11"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Le Louer (Pierre, Jean, Honoré)
colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1969
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
20 juin 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-11-11"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Lecat (Gilbert, Louis, Edmond)
chef d'escadron, artillerie. Chevalier du 2 septembre 1968
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
20 juin 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-09-02"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Chotin (Jean-Marie, Georges, Hubert)
général de brigade. Chevalier du 27 août 1968
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
23 juillet 1968
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-08-27"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Baron (Michel, Jean)
lieutenant-colonel. Chevalier du 13 septembre 1967
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-09-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Huet (Roger, Henri, Robert)
colonel, train. Chevalier du 29 septembre 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-29"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Oliot (Michel, Jean, Marie)
colonel, artillerie. Chevalier du 3 septembre 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
17 juillet 1973
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-03"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Midy (Georges, Claude)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 10 avril 1966
Morio (Hubert, Annet, Marie), lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
24 janvier 1951
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-04-10"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Bouvet (Louis, Honoré)
général de brigade. Chevalier du 15 décembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-12-15"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Clérot (Michel, Gustave, Joseph)
lieutenant-colonel. Chevalier du 3 décembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-12-03"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Stéger (Raymond, Paul, Anne)
général de brigade. Chevalier du 26 novembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-26"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Seban (André, Maurice, Claude)
général de brigade. Chevalier du 26 novembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-26"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Ducloux (Jacques, Jean, Germain)
général de brigade. Chevalier du 23 novembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 octobre 1974
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-23"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Servaux (André, Charles)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 11 novembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-11"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Javaudin (Eugène, François)
général de brigade. Chevalier du 11 novembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Lagèze (Pierre, Henri)
lieutenant. Chevalier du 13 juillet 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-07-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Lavernhe (Georges, Jean, Jacques)
général de brigade. Chevalier du 12 juin 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-06-12"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Willems (Marcel, Georges)
lieutenant-colonel. Chevalier du 12 mars 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-03-12"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Revol (Marcel)
général de brigade. Chevalier du 6 février 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-06"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Moll (Marcel, Etienne)
adjudant-chef, train. Chevalier du 8 novembre 1964
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Chevalier du
3 août 1956
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-11-08"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Sarti (Marcel, Joseph, Blaise)
commandant, cadre spécial. Chevalier du 27 avril 1964
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-04-27"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Hamel (Roger, Jean, Gustave)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du 31 décembre 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-31"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Mauriés (Michel, Marie, Charles)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 21 décembre 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
24 janvier 1951
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-21"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Histrimont (Pierre, Henri, Ernest)
général de brigade. Chevalier du 20 décembre 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-20"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Jacob (Antonin, Laurent)
chef d'escadron, train. Chevalier du 14 décembre 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-14"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Ménara (Raymond)
sous-lieutenant. Chevalier du 12 décembre 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-12"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Haegel (Bernard, Jacques)
colonel. Chevalier du 14 juillet 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Hittinger (Joseph, Jacques)
colonel, interprète de réserve de l'armée de terre. Chevalier du 18 juillet 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-07-18"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Salaun (Jean, Joseph, Marie)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 18 juillet 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-07-18"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Andro (Louis, Germain, Zacharie)
lieutenant-colonel. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Bloch (Léon, Francis)
médecin général. Chevalier du 26 décembre 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-12-26"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Laporte (Georges, Paul)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 26 décembre 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
20 juin 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-12-26"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Kergroach (Adrien, Marie)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 26 décembre 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
20 juin 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-12-26"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Pencenat (Jean, Gustave, Georges)
général de brigade. Chevalier du 26 décembre 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
17 juillet 1973
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-12-26"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Martinet (René, Emile)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 27 septembre 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
24 janvier 1951
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-27"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Noirot (Henri, Maxime, Marcel)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 19 septembre 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
17 juillet 1973
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Schneider (Maurice, Henri)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 19 septembre 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Enout (André, René, Lucien)
lieutenant-colonel. Chevalier du 2 août 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-08-02"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Scarbonchi (François, Paris)
capitaine, troupes de marine. Chevalier du 11 janvier 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-01-11"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Memvielle-Arrébou (Georges, Jean, André)
général de brigade. Chevalier du 27 décembre 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
24 janvier 1951
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Mangeot (Simon, Auguste)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 27 décembre 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
17 juillet 1959
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: de Chambaudoin d'Erceville (Bernard, Marie, Joseph)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 27 décembre 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Heitjohann (Horst, Hasso)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 9 août 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-08-09"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Maurier (Auguste, François)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 30 décembre 1959
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
24 janvier 1951
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-30"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Blanchard (Jean, Léon, Marie)
général de brigade. Chevalier du 30 décembre 1959
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
23 juillet 1968
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-30"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Paramelle (Ernest, Elie, Sylvestre)
général de brigade. Chevalier du 30 décembre 1959
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
17 juillet 1973
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-30"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Saunal (Edmond, Pierre, Louis)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 29 décembre 1959
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-29"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Béthery (Robert, Emile)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 17 juillet 1959
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
23 juillet 1968
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-07-17"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Iché (André, Louis, Pierre)
lieutenant-colonel. Chevalier du 25 novembre 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-11-25"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Boutinot (Roger, Georges)
sergent. Chevalier du 9 décembre 1957
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-12-09"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Humann-Guilleminot (Marie, Henri, Georges)
lieutenant, artillerie. Chevalier du 6 novembre 1956
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-11-06"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Schreck (Robert, Fernand)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 7 juillet 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 juillet 1975
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-07-07"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Stihlé (Albert, Jean)
aumônier militaire. Chevalier du 28 avril 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-04-28"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Labastie (Henri, Paul)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 21 juillet 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
20 juin 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-07-21"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Latron (François, Charles)
colonel, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1974
Le Goff (Louis, Noël), sergent, infanterie. Chevalier du 15 avril 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
20 juin 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-04-15"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Fabritius (Robert, Léon, Marie)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 21 décembre 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
6 octobre 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-12-21"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Deloupy (Henri, Victor, André)
médecin en chef. Chevalier du 10 novembre 1950
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1950-11-10"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Grangeneuve (Paul, Louis)
capitaine, artillerie. Chevalier du 28 février 1949
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1949-02-28"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Caparros (Ernest, Vincent)
capitaine. Chevalier du 1er avril 1946
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1946-04-01"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Dubost (Benoit, Henry)
capitaine, artillerie. Chevalier du 4 octobre 1940
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 octobre 1974
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1940-10-04"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Dala (Camille)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 14 juillet 1984
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Figuié (Gérard, Jean, Paul)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 23 juillet 1981
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-23"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Galland (Serge, Maurice)
chef d'escadron, artillerie. Chevalier du 19 septembre 1961
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Faure (Michel, Paul, Marcel)
maître. Chevalier du 17 juillet 1961
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-07-17"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Borg (Guy, Carmel, Raymond)
capitaine, infanterie. Chevalier du 29 décembre 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-29"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Archambaud (Marcel, Louis)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 29 décembre 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-29"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Delarue (Louis, Ernest, Armand)
aumônier militaire. Chevalier du 2 juillet 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-07-02"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Truche (Robert, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 18 décembre 1958
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Blessé
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-12-18"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Pi (Roger, Jean)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 20 août 1960
Cité. Salin (Elie, Alcide, André), chef d'escadron, artillerie. Chevalier du 7 août 1957
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Blessé
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-08-07"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: André (Marcel, Paul, Olivier)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 14 août 1956
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Tarillon (Jean-Baptiste)
capitaine, infanterie. Chevalier du 3 décembre 1954
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Blessé
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-12-03"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Manick (Nicolas)
sous-lieutenant. Chevalier du 13 novembre 1954
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-11-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Bourgogne (Lucien, Edmond, Louis)
chef d'escadron, artillerie. Chevalier du 20 octobre 1954
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-10-20"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Tréguer (Joseph, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 21 juillet 1954
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Blessé
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-07-21"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Nivlet (Marcel, Alphonse)
commandant, cadre spécial. Chevalier du 12 octobre 1953
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Blessé
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-10-12"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Jaeger (Jean, Michel, François)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
8 septembre 1967
legion_honneur
grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Feig (Jacques, Georges, Louis)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
6 octobre 1976
legion_honneur
grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dalle (Jean-Claude, Firmin, Gustave)
lieutenant-colonel, cadre spécial
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
23 juillet 1968
legion_honneur
grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Leccia (Adolphe, Landry, Dominique)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
20 juin 1976
legion_honneur
grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Ragot (Louis, Jean, Camille)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
17 juillet 1973
legion_honneur
grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Mansuy (Maurice, Louis)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
17 juillet 1959
legion_honneur
grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dutheil de la Rochère (Stanislas, Marie, Régis)
colonel, transmissions
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
14 octobre 1974
legion_honneur
grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Gentile-Duquesne (de) (Marc, Pierre, Charles)
capitaine de vaisseau
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Bédos (Gilbert, Edmond)
colonel, interprète de réserve de l'armée de terre
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Grégoire (Paul, Ferdinand, Louis)
lieutenant-colonel, cadre spécial
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Tisseyre (Daniel, Jean, René)
médecin en chef
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Kints (Denis, Henri, Louis)
médecin en chef
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Kerisit (Jacques, Pierre, Georges)
médecin en chef
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Jonquet (Michel)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Harel (Yves, Georges, André)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Haertig (Alain, Gilbert, Louis)
médecin en chef
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Collette (Pierre, Jacques, Henri)
colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Charpentier (Gérard, Jean, Charles)
pharmacien chimiste en chef
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Maréchaux (Bertrand, Jean, Marc)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Gobert (Jean, Vincent)
adjudant-chef, groupe de spécialités d'état-major
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Moldovan (Gavril)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Ulmann (Robert, Mathias, Samuel)
médecin. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Robineau (Maurice, Jean, Marie)
aumônier militaire. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Peguin (Jean-Claude)
médecin en chef. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Madeuf (Pierre, Edouard, Maurice)
vétérinaire biologiste. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dupuy (Michel, Marie, Pierre)
aumônier militaire. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dijols (Jean, Joseph, Eugène)
médecin. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Deregnieaux (Pierre, Lucien, Georges)
médecin en chef. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Corazzini (Alain, Jean, Noël)
médecin. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Victor (Michel, Jean)
adjudant-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Terrisse (Jean, Rémi)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Sisti (François, Marie)
adjudant, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Saint-Cast (Joseph)
adjudant-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Rousseau (Roger, Alexandre, Louis)
capitaine, cadre spécial. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Regeard (René, Jean, Louis)
adjudant-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Rambeau (André, Aristide, Victor)
capitaine, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Prudent (Robert)
adjudant, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Perigot (Marcel, Eugène, Alfred)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Paoli (Jean, François, Napoléon)
sous-lieutenant, cadre spécial. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Paillier (Louis, André)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Musial (Joseph)
adjudant, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Mudler (André, Henri, Jean)
colonel, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Mouly (Roger, Martial)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Mouden (Ambroise)
adjudant-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Morvan (Marcel, Germain)
adjudant-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Milani (André, Eugène, Antoine)
adjudant-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Mezzone (Dante)
adjudant, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Kraszewoski (André, Charles)
sergent-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Kernanet (Louis, Fernand)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Jaszczur (Jean, Joseph)
sergent-chef, génie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Hilt (Bernard, Jacques, Eugène)
colonel, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Guyot (Jean-Pierre)
adjudant, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Garry (Pierre, Alfred)
major, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Foll (Jean, Augustin, Marie)
capitaine, artillerie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Eisenberg (Paul, Léon, Robert)
lieutenant, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dupont (Pierre, Louis, Philibert)
sergent-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dislaire (Jean)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Coisy (Robert, René)
capitaine, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Cité. Mariolan (Robert)
adjudant, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Cariou (Gérard, Claude)
sergent-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Bucherie (Marc, Marie, André)
lieutenant, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Bigard (Marcel, Bernard)
lieutenant, génie. Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Besson (Paul, Marcel, Alexandre)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Ben Djillali (Mohamed)
sergent, infanterie. Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Morvan (Jean)
officier technicien de première classe. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Igigabel (Albert)
capitaine de corvette. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Grolleau (Jean-Pierre, Lucien)
capitaine de corvette. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Geffroy (Marcel, Louis)
lieutenant de vaisseau. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Gantin (Roland, François, Marie)
capitaine de corvette. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Lapouge (Maurice)
adjudant. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Depont (André, Célestin)
adjudant. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: dit Belot (Fernand, Marcel)
adjudant-chef, artillerie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Allard (Jean, Marie, Louis)
caporal-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Muls (Serge, Roland)
capitaine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Lalanne (Pierre, Marie, Joseph)
adjudant-chef. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Kerfant (François)
lieutenant-colonel. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Gaudineau (Bernard, Alexis)
adjudant-chef. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dudebout (Maurice, André, René)
adjudant-chef. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Criqui (Eugène, Emile)
capitaine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Cordin (Alexis, Maurice, Jules)
sous-lieutenant. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Botto (Robert, Edmond, Gonzague)
adjudant-chef. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Bonnefond (Henri)
adjudant. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Pinault (Claude, Marie, Jacques)
lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Marosvolgyi (Mihaly)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Gysels (Rogerius, Gustavus)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Beljouani (Ali-Cherif)
colonel, transmissions
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Trélhu (Joseph, Hervé, Yves)
premier maître
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Mallet (Marcel, Germain)
maître principal
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Griesser (Jean, Claude, Maurice)
capitaine de corvette
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Giry (Christian, Guy, Jean)
capitaine de vaisseau
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Donnadieu (François-Xavier)
colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: La Guerrande (de) (Gaston, Gustave, François)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Ussel (d') (Marc, Antoine, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Voguin (Raymond, Victor)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Theynard (Paul, Louis)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Ters (Jean-Paul, René)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Teilhard de Chardin (François, Régis, Louis)
colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Tardif (Michel, Louis, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Soler (André, Désiré, Joseph)
lieutenant-colonel, interprète de réserve de l'armée de terre
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Schmidt (Fernand, François, Philippe)
chef de bataillon, transmissions
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Roussière (Jean, Pierre)
colonel, génie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Poulvelarie (Jean, Henri)
colonel, commissariat de l'armée de terre
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Nicolas (Etienne, Marie, Jacques)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Millour (Jean, Adrien, Francis)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Mathieu (Jean-Marie)
lieutenant-colonel, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Martinez (Daniel, Léon)
colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Martinetto (René, Jean)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Léger (Daniel, Marie-Joseph)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Leprat (Henri, Alfred, Marcel)
caporal-chef, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Lemaire (Yves, Maurice, Lucien)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Le Maire (Paul, Vincent, François)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Jacquet (Raymond, Fénelon, Robert)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Héral (André, Jules, Louis)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Hubert (Jean, Pierre)
colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Houdin (Jean-Claude, Georges, Alexis)
colonel, transmissions
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Hervo (Guy, Désiré, Victor)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Hanotaux (Gabriel, Gérald, René)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Giudicelli (Marcel, René)
lieutenant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Giron (Emile, Casimir, Joseph)
colonel, interprète de réserve de l'armée de terre
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Fradin (Jean, Emile, Joseph)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Fleury (Jacques, Gaston, Georges)
commandant, cadre spécial
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Faisandier (Julien, Marius)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dussaux (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Ducret (Jean, Maurice)
lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dougé (Guy, Albert, Louis)
lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Deillas (Marcel, René)
soldat de première classe, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Deboichet (Gérard, Jean)
commandant, commissariat de l'armée de terre
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Constant (Maurice, André)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Chapel (Jean, Pierre, Edouard)
colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Bonnet (Pierre, Fernand, Aimé)
major, groupe de spécialités d'état-major
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Berthé (Michel, Jean, Eugène)
colonel, cadre spécial
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Bauer (Roger)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Arsanto (Henri, Pierre)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Anouar (Saïd)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Andoque (Christian, Victor)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Anckaert (Pierre, Louis)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Albericci (Henri, Alexis, Jean-Louis)
colonel, cadre spécial
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Tricot (Marcel)
colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Saillard (André, Lucien, Henri)
adjudant-chef
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Prat (Jean, Charles, Marie)
colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Ménès (Lucien, Roger)
colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Maire (Jean, Claude)
commandant
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Genet (Michel, Pierre, Bernard)
sergent-chef
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Geay (Michel, Pierre, Henri)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dumas de Champvallier (Henri, Marie, Antoine)
colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Bisner (René, Jean, Marie)
commandant
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Batany (André, Jean, Yves)
adjudant
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Baranger (Yves, Armand, Jacques)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Caralp (Jean, Laurent, Pierre)
général de brigade. Officier du 26 septembre 1980
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-09-26"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Gabillot (Gilbert, Henri, Pierre)
capitaine, artillerie. Officier du 14 mai 1979
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-05-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Dupont (Gérard, Paul, Marie)
colonel, infanterie. Officier du 20 janvier 1979
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-01-20"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Misseri (Louis, Sébastien)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 5 avril 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-04-05"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Rolland (Paul, André, Francis)
général de brigade. Officier du 20 septembre 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-09-20"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Stien (Louis, Léon)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 8 mai 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-05-08"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Faure (René, Louis)
colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 4 novembre 1969
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1969-11-04"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Cuvillier (Henri, Eugène, Achille)
chef d'escadron, train. Officier du 31 décembre 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-12-31"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Tréhiou (Jean, François, Augustin)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 19 septembre 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Ternoir (André)
capitaine de vaisseau. Officier du 17 juillet 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-07-17"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Arguillère (Yves, Daniel, Emile)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 11 janvier 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-01-11"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Santus (Pierre, Gaston, Camille)
colonel, infanterie. Officier du 27 décembre 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Restoux (Jacques, Louis, René)
colonel. Officier du 13 novembre 1950
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1950-11-13"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Leplomb (Jacques, Alfred, François)
colonel, infanterie. Officier du 14 juillet 1984
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-07-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Millet (Paul, Marie, Pierre)
général de brigade. Officier du 18 juillet 1962
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-07-18"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Challéat (Louis, Marie)
lieutenant-colonel, artillerie. Officier du 30 décembre 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-12-30"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Philippon (Roger, Eugène, Georges)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 22 juin 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-06-22"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Loustalot (Lucien, Baptiste)
capitaine, infanterie. Officier du 22 juin 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-06-22"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Charié-Marsaines (Pierre, Joseph, Marie)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Officier du 22 juin 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-06-22"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Guyon de Pampelonne (de) (Joseph, Gabriel, Marie)
général de brigade aérienne. Officier du 23 décembre 1957
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1957-12-23"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Chaudrut (Victor, Jean)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Officier du 3 décembre 1954
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1954-12-03"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000547185(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Wachowicz (Joseph)
soldat. Chevalier du 11 novembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-11"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Gautier (Raoul, Auguste)
sergent. Chevalier du 18 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-18"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Oden (Victor, Abel)
adjudant. Chevalier du 8 mai 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-08"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Monneret (Etienne, Benoît, Jean-Claude)
adjudant. Chevalier du 12 janvier 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-01-12"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Bosch (Jean)
sergent. Chevalier du 1er octobre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-01"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Van Valenberg (Alain, André)
sergent-chef. Chevalier du 5 mars 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-05"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Beigneux (André, Jules)
soldat. Chevalier du 11 novembre 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-11-11"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Maymard (Vincent, Louis, Hector)
médecin-aspirant. Chevalier du 28 août 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-08-28"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Patureaux (André, Jean, François)
lieutenant. Chevalier du 13 septembre 1970
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-09-13"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Ferres (Jean, Robert)
soldat. Chevalier du 11 novembre 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-11"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Riffaud (André, Elie)
maréchal des logis-chef. Chevalier du 20 avril 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-04-20"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Seintés (Joseph, Adrien)
sous-lieutenant. Chevalier du 29 septembre 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-29"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Fortin (Georges, René, Lucien)
sergent-chef. Chevalier du 2 décembre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-12-02"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Rocchi (Paul, Jacques)
sergent. Chevalier du 11 mai 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-05-11"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Perucca (Marc, Marie)
caporal. Chevalier du 17 septembre 1953
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-09-17"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Duparc (Octave, Léon, Jean-Marie)
adjudant-chef. Chevalier du 2 avril 1953
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-04-02"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Fourton (Charles)
soldat de 1re classe. Chevalier du 24 février 1951
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-02-24"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Mallet (Onésime, Francis, Joseph)
lieutenant. Chevalier du 13 décembre 1950
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1950-12-13"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: La Brosse (de) (Monique, Sylvia, Paule)
soldat. Chevalier du 29 octobre 1945
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1945-10-29"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Betton (Léonce, François)
sergent. Médaille militaire du 12 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Thevenet (Amédée, Pétrus)
sergent au bataillon de marche du 8e régiment de tirailleurs marocains
Objet:
à compter de la date de leur réception
Ces nominations comportent l'attribution de la Croix de guerre 1939-1945 avec palme et annulent, le cas échéant, les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
Admission au traitement
Au grade de chevalier
Article R. 41 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILE DE GUERRE
Pour prendre rang au
14 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Malherbe (Jacques)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Jacgert (Raymond, Marcel, René)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dujardin (Louis, Théophile, Alphonse)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Giquel (Raoul, François, Marie)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Souleyreau (Guy, Elie, Jacques)
soldat. Médaille militaire du 12 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
8 août 1988
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Guichard (Eugène, Marcel)
sergent. Médaille militaire du 12 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
8 août 1988
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Voisin (Raymond, Jean, Jacques)
adjudant. Médaille militaire du 5 juillet 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
8 août 1988
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Barats (Pierre, André)
sergent. Médaille militaire du 25 mai 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Séréni (Augustin)
soldat. Médaille militaire du 5 octobre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Fongue (Jean-Louis)
caporal-chef. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Patillaud (Roger)
soldat. Médaille militaire du 11 septembre 1947
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Mizzi (Roger, Antoine)
caporal. Médaille militaire du 27 août 1945
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Blay de Gaïx (de) (Raoul, Marie, Etienne)
soldat. Médaille militaire du 8 janvier 1947
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Courcier (Paul, Armand, Jules)
sergent. Médaille militaire du 20 juillet 1945
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Lopez (Joseph, Jésus)
sergent. Médaille militaire du 5 février 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Berceaux (Pierre, Emile, Joseph)
soldat. Médaille militaire du 4 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Canale (Jean, Victor, Auguste)
caporal. Médaille militaire du 1er décembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Brisset (Simonne)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dior (Ginette, Marie, Catherine)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Walgenwitz (Thérèse, Marie)
veuve Lamey, 18 février 1909, soldat. Médaille militaire du 12 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
8 août 1988
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Timbal (Marie-Louise, Guilhermine)
épouse Orrit, 10 décembre 1914, adjudant. Médaille militaire du 17 juillet 1952
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
8 août 1988
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Szafrsztejn (Perla)
veuve Kwater, 14 février 1907, soldat. Médaille militaire du 4 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
8 août 1988
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Corneux (Raymonde, Renée, Suzanne)
épouse Jorant, 24 mars 1919, aspirant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547183(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Rossi (Bruno)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère du budget
JORFTEXT000000532344(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Bertrand (Roger, Edmond, Jean)
lieutenant. Officier du 3 février 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-02-03"
JORFTEXT000000532343(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Sasia (Joseph, Raymond)
sergent. Officier du 23 février 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILE DE GUERRE
Guerre 1939-1945
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-02-23"
JORFTEXT000000532343(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Albord (Maurice, Antoine)
lieutenant. Officier du 19 janvier 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-01-19"
JORFTEXT000000532343(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Hay (Bernard, Robert, Simon)
sergent-chef. Officier du 22 mars 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 44 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILE DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-03-22"
JORFTEXT000000532343(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Barlot (Gustave, Jean)
lieutenant. Officier du 1er mai 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-05-01"
JORFTEXT000000532343(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Lorho (Raymond, Joachim, François)
général de brigade. Officier du 14 février 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-02-14"
JORFTEXT000000532343(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Dennu (Joseph, Eugène, Albert)
capitaine. Officier du 24 avril 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1966-04-24"
JORFTEXT000000532343(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Deffous (Hocine)
lieutenant. Officier du 25 février 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1966-02-25"
JORFTEXT000000532343(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Bennezon (Adolphe, Marcel, Arthur)
sous-lieutenant. Officier du 9 juillet 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-07-09"
JORFTEXT000000532343(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Bellini (Louis, Vincent)
sous-lieutenant. Officier du 9 juillet 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-07-09"
JORFTEXT000000532343(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Gerard-Deprez (Charles, Louis)
sous-lieutenant. Officier du 13 septembre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-09-13"
JORFTEXT000000532343(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Johnson (Léon, Pierre)
sous-lieutenant. Officier du 22 juin 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-06-22"
JORFTEXT000000532343(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Bonfils (Jacques, Germain, Henri)
colonel. Officier du 8 mars 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1958-03-08"
JORFTEXT000000532343(source JORF)
promotion
17 Avril 199417/04/1994
De: Petel (Yann)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
sous-directeur
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
JORFTEXT000000349404(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Bertheau (Camille, Jean, Octave)
Médaille militaire du 29 janvier 1957
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Guis (Joseph, Sébastien, Henri)
Médaille militaire du 21 mars 1977
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dejouy (Jacques, André, Léon)
Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Descrains (Jean, Marie, Victor)
Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Salomon (Daniel, Léon)
Médaille militaire du 31 décembre 1957
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Mougel (Georges, René)
Médaille militaire du 15 décembre 1953
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Moresco (Guiseppe)
Médaille militaire du 25 juillet 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Mélinon (Pierre, René)
Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Catherinet (Albert, Arthur, Isidore)
Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Brun (Jean)
Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Pouret (Robert)
Médaille militaire du 25 mars 1957
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dutilleul (Roger, Paul)
Médaille militaire du 16 juillet 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Boisset (Gilbert, René)
Médaille militaire du 28 août 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Bono (Jacques)
Médaille militaire du 10 avril 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Comat (Desmond, Louis)
Médaille militaire du 1er janvier 1946
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Laborderie (Jean-Pierre)
Médaille militaire du 10 décembre 1947
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Mulier (André, Gaston, Florimond)
Médaille militaire du 5 octobre 1981
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Pénalver Véra (Aurélio)
Médaille militaire du 28 mars 1990
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Brotons (Vincent)
Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Deguine (Charles, Hubert, Albert)
Médaille militaire du 17 mars 1969
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Canut (Victor)
Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Baésa (Antoine)
Médaille militaire du 6 mai 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Vignes (Bernard, Marie, Auguste)
Médaille militaire du 26 mai 1945
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Dupiré (Alphonse)
Médaille militaire du 17 février 1969
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Leroy (Gilbert, Henri, Joseph)
Médaille militaire du 15 décembre 1953
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Laurain (Marcel, Justin)
Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Alliot (Roger, Paul)
Médaille militaire du 9 juillet 1956
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Picq (Lucien, Marcel)
Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Préveaudeau (Michel, Jean-Marie)
Médaille militaire du 20 juillet 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Berrier (Martial, Alphonse, Mary)
Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Raucy (Henri, Emile)
Médaille militaire du 15 novembre 1946
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Amzallag (Maurice)
Médaille militaire du 20 juillet 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Sauli (Jean, Marceau)
Médaille militaire du 29 janvier 1957
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Allard (Fernand)
Médaille militaire du 31 décembre 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Orsini (Jean, Charles, Paul)
Médaille militaire du 12 novembre 1985
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Pélissou (Paul)
Médaille militaire du 17 avril 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Roux (Hubert, Adrien, Paul)
Médaille militaire du 1er juillet 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Sallustro (Antoine, Mathieu)
Médaille militaire du 5 novembre 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Marius (Henri, Louis, Michel)
Médaille militaire du 12 novembre 1985
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Pirlian (Bedros, Krikor)
Médaille militaire du 29 janvier 1957
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Ancel (Lucien, René, Henri)
Médaille militaire du 24 mars 1972
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Abily (René)
Médaille militaire du 14 mars 1968
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Cerfontaine (Robert, Adolphe)
Médaille militaire du 6 mai 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Xuéreb (Roger, Julien)
Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Gerbi (Paul)
Médaille militaire du 1er avril 1974
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Catiau (Louis, Alfred, Emile)
Médaille militaire du 13 avril 1956
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Boschel (Laurent, Paul)
Médaille militaire du 31 décembre 1959
Bouillot (Claude, Armand), 3 janvier 1925. Médaille militaire du 27 août 1945
Brinbal (Jacques, Norbert), 14 mars 1920. Médaille militaire du 14 mars 1968
Brombeck (Marcel, Aimé), 18 juillet 1914. Médaille militaire du 4 novembre 1948
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Rioblanc (Pierre, Germain)
Médaille militaire du 10 avril 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Gualter (Joseph, Armand, Antoine)
Médaille militaire du 4 mai 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Canal (Alfred, Albert)
Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Guillaume (Paul, Edouard)
Médaille militaire du 12 décembre 1952
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Barrier (Robert, Jean, Lucien)
Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Coupeau (Auguste, Léon, Jules)
Médaille militaire du 3 juin 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Viard (Robert, Pierre, Jules)
Médaille militaire du 6 avril 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Darde (Jean, Delphin)
Médaille militaire du 6 novembre 1989
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Prost (René, Edmond, Henri)
Médaille militaire du 12 novembre 1985
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Djerad (Ammar)
Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Perzinski (Edouard)
Médaille militaire du 20 juillet 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Castell (Julien, Joseph)
Médaille militaire du 5 novembre 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Vescovali (Pierre)
Médaille militaire du 15 mai 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Volland (Jean, Eugène)
Médaille militaire du 29 juillet 1956
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Cavard (Jean, Claude)
Médaille militaire du 31 décembre 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Romand (André, Alfred)
Médaille militaire du 13 août 1948
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Daniel (Georges, Marie, Joseph)
Médaille militaire du 1er juillet 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Gandolfo (Félix, Gabriel)
Médaille militaire du 10 avril 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Weiten (Joseph)
Médaille militaire du 4 novembre 1959
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Vézinat (Marcelle, Yvonne)
épouse Gay, 2 juin 1923. Médaille militaire du 5 avril 1976
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Tabet (Léon, Isaac, Joseph)
Médaille militaire du 14 mai 1956
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Champion (Jean, René)
Médaille militaire du 7 novembre 1990
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Stacchini (Jean, Paul, Gabriel)
Médaille militaire du 12 décembre 1952
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Cité
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Destelle (André, Marcel)
Médaille militaire du 31 décembre 1958
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Vanin (Louis)
Médaille militaire du 11 mai 1966
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Compois (Pierre, Alfred, Robert)
Médaille militaire du 14 août 1958
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Gaillard (Roger, Edouard)
Médaille militaire du 31 décembre 1955
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Denisse (Michel, Jules, Henri)
Médaille militaire du 17 mars 1973
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Gilbert (Louis, Eugène)
Médaille militaire du 30 décembre 1948
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Béthermin (René, Arthur, Oscar)
Médaille militaire du 28 février 1949
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Cazade (Raymond)
Médaille militaire du 24 juin 1940
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Chantrel (Pierre, Georges, Louis)
Médaille militaire du 20 décembre 1948
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Holveck (Georges, Léon, Michel)
Médaille militaire du 12 août 1944
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1939-1945
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000349402(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Michel Petitjean
conseiller des affaires étrangères
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministe des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministe des affaires étrangères"
JORFTEXT000000349401(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 199417/04/1994
De: Sauzay (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000348551(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Jean-François Terral
sous-directeurs
Objet:
à signer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
5 avril 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000166502(source JORF)
habilitation
17 Avril 199417/04/1994
De: Olivier Mauvisseau
conseillers des affaires étrangères
Objet:
à signer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
5 avril 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000166502(source JORF)
habilitation
17 Avril 199417/04/1994
De: Jean-Pierre Lajaunie
Objet:
à signer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
5 avril 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000166502(source JORF)
habilitation
17 Avril 199417/04/1994
De: Pascal Fieschi
chef de service
Objet:
à signer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
5 avril 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000166502(source JORF)
habilitation
17 Avril 199417/04/1994
De:
Bourolleau
Objet:
à signer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
5 avril 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000166502(source JORF)
habilitation
17 Avril 199417/04/1994
De: Isabelle Renouard
directeur des Français à l'étranger et des étrangers en France
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000166502(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 199417/04/1994
De: Claire Bazy-Malaurie
directeur des affaires financières et de l'administration générale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, transactions, contrats, marchés, conventions, avenants, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000166469(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 199417/04/1994
De: Alvarez (Ange, Georges)
Blessé
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Laporte-Corbier (Robert, Jacques)
Médaille militaire du 29 août 1953
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Michel (Maurice, Jean-Marie)
Médaille militaire du 5 octobre 1981
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Rivere (André)
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Ballini (Georges)
Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Baux (Armand)
Médaille militaire du 1er avril 1974
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Sarramagnan (Guy, Pierre)
Médaille militaire du 21 décembre 1954
Médaille de la Résistance du 31 mars 1947
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Ritz (Henri, Jean, Victor)
Médaille militaire du 29 août 1953
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Macabiau (Jacques, Bernard, Marie)
Médaille militaire du 12 décembre 1952
Médaille de la Résistance du 11 mars 1947
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Séon (Germain, Antoine)
Médaille militaire du 14 mars 1957
Médaille de la Résistance du 11 mars 1947
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Contie (Léon, Léopold, Jean)
Médaille de la Résistance du 14 juin 1946
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Duthy (Henri, Claude)
Médaille militaire du 11 avril 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Beurtheret (Maurice, Jérôme, François)
Médaille militaire du 27 janvier 1948
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Jacques (Emile, Nicolas)
Médaille militaire du 25 janvier 1950
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Létondal (Raymond, Camille, Gabriel)
Médaille militaire du 13 décembre 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Berthet (Georges, Claude, Marius)
Médaille militaire du 5 juillet 1951
Médaille de la Résistance du 15 octobre 1945
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Piat (Marcel, Raymond)
Médaille militaire du 14 mars 1968
Médaille de la Résistance du 15 octobre 1945
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Marchal (Achille)
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Thevenard (Gaston, René)
Médaille militaire du 5 janvier 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Lambert (Alfred)
Médaille de la Résistance du 24 avril 1946
Blessé
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Ferré (Françoise, Noëlie, Catherine)
épouse Torché, 16 août 1922. Médaille de la Résistance du 17 novembre 1945
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Elicot (Marie, Denise, Eugénie)
épouse Josse, 26 janvier 1921. Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Delaunay (Marie-Thérèse, Giselle, Augusta)
épouse Bideau, 19 août 1920. Médaille militaire du 12 novembre 1985
Médaille de la Résistance du 15 octobre 1945
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Sans traitement
legion_honneur
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Leclercq (Claude, Alfred, Lupien)
Médaille de la Résistance du 16 juin 1945
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Caminade (Claude, Guy, Marie)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Cadec (Robert)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Moulin (Robert, Jean, Victor)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Brodu (Jacques, Eugène, Henry)
Médaille de la Résistance du 14 juin 1946
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Masson (Hubert, Henry, Jean-Marie)
Médaille de la Résistance du 31 mars 1947
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Pons (Roger, Edouard, Louis)
Médaille de la Résistance du 3 août 1946
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Le Guillou (Auguste, Corentin)
Médaille de la Résistance du 22 septembre 1945
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Motté (Christian)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Vialle (André, Jean)
Médaille de la Résistance du 6 septembre 1945
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Holban (Boris)
Médaille de la Résistance du 31 mars 1947
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Medard (Marie, Suzanne)
épouse Fillet, 4 avril 1921. Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Manni (Rita)
épouse Pottier, 18 avril 1918. Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Glain (Armelle, Emmanuelle)
épouse Bonnefond, 19 juillet 1920. Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
citation
JORFTEXT000000166326(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.