17 Octobre 1990

JORFTEXT000000717727 (source JORF)

De:	Richard (Marie) administrateur civil, affectée au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:	directeur de la jeunesse et de la vie associative à l'administration centrale du secrétariat d'Etat chargé de la jeunesse et des sports pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Direction de la jeunesse et de la vie associative à l'administration centrale du secrétariat d'Etat chargé de la jeunesse et des sports

date_debut="1990-02-01"

détachement

JORFTEXT000000717720 (source JORF)

De:	Bonte (Louis-Michel) administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	auprès du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires secrétaire général
Groupe:	Centre national d'études vétérinaires et alimentaires

date_debut="1988-09-01"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000534697 (source JORF)

De:	Beffre (Lionel) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1990-05-18"

détachement

JORFTEXT000000534696 (source JORF)

De:	Samuel (Richard) administrateur de la ville de Paris, détaché dans un emploi de sous-préfet
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales de la région Corse
Groupe:	Région Corse

date_debut="1990-09-03"

nomination

JORFTEXT000000534696 (source JORF)

De:	Jullien (Bernard) administrateur civil, détaché
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales de la région Corse sous-préfet
Groupe:	Région Corse

date_debut="1990-09-03"

cessation de fonction

JORFTEXT000000534695 (source JORF)

De:	Calvet (Jérôme)
Objet:	membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:	M. Rolland (Pierre)
Groupe:	Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000534694 (source JORF)

De:	Schotter (Bernard) administrateur civil, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:	auprès de la commune de Paris sous-directeur du patrimoine culturel à la direction des affaires culturelles
Groupe:	Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)

date_debut="1989-09-14"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000533930 (source JORF)

De:	Auxietre (Jean-Pierre) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du Conseil supérieur de la pêche délégué régional pour les régions Nord, Picardie, Ile-de-France, Haute-Normandie
Groupe:	Conseil supérieur de la pêche (CSP)

date_debut="1989-10-01"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000533928 (source JORF)

De:	Bougrier (Gérard) administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1990-07-18"

détachement

JORFTEXT000000533926 (source JORF)

De:	Kupfer (Claude) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans conseiller de tribunal administratif, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:	Conseiller de tribunal administratif, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

date_debut="1989-12-12"
tribunal
tribunal_administratif="l'éducation nationale"

détachement

JORFTEXT000000533924 (source JORF)

De:	Grizon (Jean-Claude) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:	directeur adjoint des affaires scolaires auprès de la région Ile-de-France pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Direction des affaires scolaires auprès de la région Ile-de-France

date_debut="1985-07-01"

détachement

JORFTEXT000000533923 (source JORF)

De:	Tremeau (Marcel) ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

date_debut="1990-09-04"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000351598 (source JORF)

De:	Habillon (Michel) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:	sous-directeur au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

date_debut="1990-04-03"

détachement

JORFTEXT000000351564 (source JORF)

De:	Dontenwille (François) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:	sous-directeur au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Sous-direction au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

date_debut="1990-04-03"

détachement

JORFTEXT000000351563 (source JORF)

De:	Saint-Gilles (Daniel) administrateur hors classe
Objet:	chef de service départemental des postes des Yvelines
Groupe:	Chef de service départemental des postes des Yvelines

date_debut="1990-10-01"

nomination

JORFTEXT000000351561 (source JORF)

De:	Bombail (Claude) directeur départemental adjoint à la direction départementale de la poste de l'Ariège
Objet:	à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe, à Toulouse, centre de traitement informatique de la poste
Groupe:	Direction d'établissement principal des postes de 2e classe, à Toulouse, Centre de traitement informatique de la poste

date_debut="1990-10-08"

nomination

JORFTEXT000000351560 (source JORF)

De:	Jérôme Calvet
Objet:	membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières représentant titulaire du ministre chargé de l'économie
Remplace:	M. Pierre Rolland
Groupe:	Caisse française des matières premières

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000351552 (source JORF)

De:	Ceccaldi (Jean) directeur départemental adjoint, receveur de classe exceptionnelle à Nice-Saint-Barthélemy
Objet:	à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe, à Montpellier-Recette principale
Groupe:	Direction d'établissement principal des postes de 2e classe, à Montpellier-Recette principale

date_debut="1990-10-18"

nomination

JORFTEXT000000167821 (source JORF)

De:	Serradji (Christian) administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

date_debut="1989-11-29"

détachement

JORFTEXT000000167671 (source JORF)

De:	Trincal (Pierre) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:	directeur général du Centre national de documentation pédagogique pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Réseau Canopé

date_debut="1990-03-14"

détachement

JORFTEXT000000167668 (source JORF)

De:	Pierre Vimont conseiller des affaires étrangères
Objet:	directeur du cabinet

cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

nomination

JORFTEXT000000167668 (source JORF)

De:	Alain Holleville administrateur civil
Objet:	chef du cabinet

cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

De:	de Mourgues (Jean-Michel) conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:	membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Vincent (André) conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:	membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Vigneron (Bernard) conseiller à la Cour de cassation
Objet:	membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Saget (Louis) conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:	membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Meyerhoeffer (Yvan) conseiller d'Etat
Objet:	membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Mehl (Lucien) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Heurte (André) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Fonade (Jacques) conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Dufour (Etienne) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Cossec (Bernard) conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Balous (Jacques) conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:	membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Guilhem (Thérèse) conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	membres suppléants du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Rosier (Guy) conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:	membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Perdriau (André) conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:	membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Limouzineau (Pierre) conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:	membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Lescuyer (Georges) conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:	membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Kerever (André) conseiller d'Etat
Objet:	membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Hatoux (Bernard) conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:	membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Guillaume (Michel) conseiller d'Etat
Objet:	membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Gibert (Henri) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Escande (Pierre) conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:	membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Bougon (Pierre) conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:	membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Berthiau (Paul) conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:	membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

nomination

De:	Maleville (Georges) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	président du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:	Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes

president

nomination

JORFTEXT000000167625 (source JORF)

De:	Fages (Marc) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-préfet au titre de la mobilité

date_debut="1989-12-18"
duree="deux ans"

détachement