20 Septembre 2005


De: Bernard Foucre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par anticipation
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2005-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000790479(source JORF)
admission
20 Septembre 200520/09/2005
De: Pierre Toulhoat
directeur de recherches
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Groupe:
Institut national de police scientifique
president
JORFTEXT000000790478(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Jean-Jacques Gagnepain
Objet:
président du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
president
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Dominique de Werra
doyen de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne, chargé des relations internationales et des formations postgrades
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Gabriel Ruget
directeur de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Jean-Charles Pomerol
vice-président de l'université Paris-VI, chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Philippe Lazar
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Jean-Jacques Gagnepain
directeur de la technologie
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Jean-Philippe Dauvin
vice-président de ST Microelectronics
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Jean-Claude Charpentier
professeur des universités, président de l'Association européenne du génie chimique
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Robert Chabbal
professeur honoraire des universités
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Alain Bugat
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Patrick Buffet
délégué général du groupe Suez
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Danielle Kaisergruber
présidente du cabinet DKRC
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Marion Guillou
présidente-directrice générale de l'INRA
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Catherine Bréchignac
directrice de recherche CNRS, université Paris-Sud
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000790333(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Lucien Vincent (CFDT)
Objet:
sur proposition du groupe de concertation des écoles des mines
Groupe:
Groupe de concertation des écoles des mines
JORFTEXT000000790333(source JORF)
désignation
20 Septembre 200520/09/2005
De: François Cauneau (CGT)
Objet:
sur proposition du groupe de concertation des écoles des mines
Groupe:
Groupe de concertation des écoles des mines
JORFTEXT000000790333(source JORF)
désignation
20 Septembre 200520/09/2005
De: Bernard Bourges (CFDT)
Objet:
sur proposition du groupe de concertation des écoles des mines
Groupe:
Groupe de concertation des écoles des mines
JORFTEXT000000790333(source JORF)
désignation
20 Septembre 200520/09/2005
De: Benoît Legait
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
sur proposition de la Conférence des directeurs des écoles des mines
Groupe:
Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
JORFTEXT000000790333(source JORF)
désignation
20 Septembre 200520/09/2005
De: Raynaud (Patrick)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole
JORFTEXT000000606738(source JORF)
renouvellement
20 Septembre 200520/09/2005
De: Ronan Stephan
Objet:
directeur de l'université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
date_debut="2005-09-28"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000606737(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Pierre Lise
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2005-11-04"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000606735(source JORF)
admission
20 Septembre 200520/09/2005
De: Olivier Rheims
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Isabelle Ramond-Bailly
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
suppleant
JORFTEXT000000422526(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Emmanuel Boutterin
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jacques Soncin
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
suppleant
JORFTEXT000000422526(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Elise Berolatti
Objet:
chargée de mission au cabinet de la ministre déléguée
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000422525(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Duponcheel (Michèle)
Objet:
des cadres pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration centrale, 1re classe, 3e échelon
date_debut="2006-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000422524(source JORF)
radiation
20 Septembre 200520/09/2005
De: Gabla (Emmanuel)
chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale des entreprises
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de représentant de l'Etat
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000239136(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Luprich (Christophe)
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de sa titularisation dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au grade de conseiller
date_debut="2005-04-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000238958(source JORF)
radiation
20 Septembre 200520/09/2005
De: Jean-Luc Tavernier
Objet:
vice-président du Conseil d'orientation pour l'emploi
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Jean-Baptiste de Foucauld
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Christian de Boissieu
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Jean-Luc Vergne
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Jean-Luc Tavernier
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Raymond Soubie
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Denis Olivennes
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: John Martin
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Francis Kramarz
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Jean Grosset
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Pierre Ferracci
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Dominique-Jean Chertier
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Gilles Belier
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Bernadette Malgorn
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Françoise Cocuelle
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Elisabeth Bergé-Suet
Objet:
membres du Conseil d'orientation pour l'emploi
en raison de leur compétence et de leur expérience
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Raymond Soubie
Objet:
président du Conseil d'orientation pour l'emploi
Groupe:
Conseil d'orientation pour l'emploi
president
JORFTEXT000000238956(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005
De: Jérôme Darsy
secrétaire national de l'Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques (UNSA)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Hervé Baro
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000238955(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.