21 Juin 2016

JUSK1617235A (source BOMJ)

De:	Florence LAMBERT
Objet:	directrice de la formation de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:	École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

ecole

délégation de signature

De:	Cédric LIMARE M. Michel MERAUT
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire Sarthe/Mayenne Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire Sarthe/Mayenne

désignation

De:	Magali SOUCHU M. Christophe DELAUNAY Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire Sarthe/Mayenne Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire Sarthe/Mayenne

désignation

De:	Elen QUEMENER Mme Faïda MINGOTAUD
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire Sarthe/Mayenne Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire Sarthe/Mayenne

désignation

De:	Christelle RIGOURD M. Régis BEAUSSIER
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire Sarthe/Mayenne Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire Sarthe/Mayenne

désignation

De:	Isabelle PECOT M. Nicole LOUIS
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire Sarthe/Mayenne Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire Sarthe/Mayenne

désignation

De:	Aline LORY M. Frédéric MARTIN
Objet:	représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire Sarthe/Mayenne Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU) Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:	Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire Sarthe/Mayenne

désignation

JUSB1617583A (source BOMJ)

De:	Franz BERENGUER greffier
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au greffe du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:	Tribunal de grande instance de Paris

tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

JUSB1617583A (source BOMJ)

De:	Aurélie CARAYOL greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JUSB1617582A (source BOMJ)

De:	Arnaud DERRIEN greffier principal
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant à la cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

cour_appel="Versailles"
suppleant

nomination

JUSB1617582A (source BOMJ)

De:	Isabelle PASSEGUE adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante à la cour d'appel de Versailles
Objet:	à compter de la date du présent arrêté

cessation de fonction

De:	Jean-Baptiste Barroso agent de l'Autorité
Objet:	régisseur de recettes suppléant auprès de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes pour les taxes et redevances mentionnées par l'arrêté susvisé du 22 octobre 1997 modifié
Groupe:	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

JORFTEXT000032729868 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000032729868 (source JORF)

De:	Sébastien Rousseaux agent de l'Autorité
Objet:	régisseur de recettes auprès de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes pour les taxes et redevances mentionnées par l'arrêté susvisé du 22 octobre 1997 modifié
Groupe:	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

nomination

De:	Jean-Baptiste Barroso agent de l'Autorité
Objet:	régisseur de recettes suppléant auprès de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes pour l'encaissement des produits et rémunérations pour services rendus mentionnés à l'article 1er du décret du 9 juillet 1998 susvisé
Groupe:	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

JORFTEXT000032729855 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000032729855 (source JORF)

De:	Sébastien Rousseaux agent de l'Autorité
Objet:	régisseur de recettes auprès de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes pour l'encaissement des produits et rémunérations pour services rendus mentionnés à l'article 1er du décret du 9 juillet 1998 susvisé
Groupe:	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

nomination

JORFTEXT000032729744 (source JORF)

De:	Artois (Marc, Constant, Georges)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à VetAgroSup Lyon

date_debut="2016-09-28"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Soraya PITOU
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de la prud'homie représentant des employeurs sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:	Mme Chantal FOULON
Groupe:	Conseil supérieur de la prud'homie

JORFTEXT000032729741 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Givry (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"

De:	HAREL (Fanny, Jacqueline, Marguerite)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire

JORFTEXT000032729738 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Cadillac-sur-Garonne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

De:	BENSAID (Soraya), épouse FOULON
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Raoul ORSONI, Dominique ESCHAPASSE, Véronique SARRAZIN-MATOUS, Nicolas MAMONTOFF et Stéphanie ABBADIE-BONNET, notaires associés

JORFTEXT000032729736 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000032729734 (source JORF)

De:	BARBRY (Judith, Nicole)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benoît SENLIS, Thierry DELETOILLE, Antoine SENLIS, Delphine DELAROIERE, Franck BEAUVALOT et Anthony SCRIVE, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)

notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

nomination

huissier
huissier_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"

De:	TEXIER (Nicolas, Yves)
Objet:	huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL HUIS-ALLIANCE

JORFTEXT000032729732 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Lunéville (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

De:	EULRY (Caroline, Marcelle, Josette)
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Benoit RENAUD et Anne DECORPS-SCHERBECK, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000032729730 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Lunéville (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

De:	RENAUD (Benoit, Jean-Pierre, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Benoit RENAUD et Anne DECORPS-SCHERBECK, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000032729730 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

De:	HENRY (Chloé, Rose, Caroline)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Thierry RIEGER et Damien MOESSNER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000032729728 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000032729726 (source JORF)

De:	FRAGNE (Jeannie), épouse BERDIEL
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel DUMAS, Bruno BOUTIN, Fabien TOURNIER et Olivier BERTRAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

nomination

JORFTEXT000032729721 (source JORF)

De:	Jacques Bonnard attaché d'administration d'Etat
Objet:	à la retraite d'office pour invalidité
Groupe:	Retraite d'office pour invalidité

date_debut="2016-07-15"

admission

De:	Guillaume HACHE
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences du médicament et des autres produits de santé

admission

De:	Thomas GICQUEL
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences du médicament et des autres produits de santé

admission

De:	Alexandre HARLÉ
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques

admission

De:	Christelle MACHON
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

admission

De:	Charlotte ROUZAUD-LABORDE
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences du médicament et des autres produits de santé

admission

De:	Manon ROCHE
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences du médicament et des autres produits de santé

admission

De:	Florence RANCHON
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences du médicament et des autres produits de santé

admission

De:	Aude JACOB
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences du médicament et des autres produits de santé

admission

De:	Albane DEGRASSAT-THÉAS
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences du médicament et des autres produits de santé

admission

De:	Marie-Camille CHAUMAIS
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences du médicament et des autres produits de santé

admission

De:	Lise BERNARD
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences du médicament et des autres produits de santé

admission

De:	Julie BRUNET
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques

admission

De:	Marie-Lise BATS
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques

admission

De:	Angelo PACI
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences du médicament et des autres produits de santé Concours de type 2

admission

De:	Stéphane HONORÉ
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences du médicament et des autres produits de santé Concours de type 1

admission

De:	Bart STAELS
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques Concours de type 2

admission

De:	Alban LE MONNIER
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques Concours de type 1

admission

De:	Philippe LANOTTE
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques Concours de type 1

admission

De:	Catherine RIOUFOL
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences du médicament et des autres produits de santé Concours de type 1

admission

De:	Valérie NIVET-ANTOINE
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences du médicament et des autres produits de santé Concours de type 1

admission

De:	Aline RENNEVILLE
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques Concours de type 3

admission

De:	Nathalie CHAPUT
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques Concours de type 2

admission

De:	Virginie SIGURET-DEPASSE
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques Concours de type 1

admission

De:	Nathalie BARDIN
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques au titre de l'année 2016 Sciences biologiques, fondamentales et cliniques Concours de type 1

admission

JORFTEXT000032729713 (source JORF)

De:	Magali STOLL ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:	directrice des programmes de défense et de l'espace à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

date_debut="2016-07-01"

nomination

DEC162995INSU (source BOCNRS)

De:	Carolina VERA
Objet:	directrice de l'unité mixte de internationale susvisée, démissionnaire
Groupe:	Direction de l'unité mixte de internationale susvisée, démissionnaire

date_debut="2016-01-01"

cessation de fonction

DEC161784INSHS (source BOCNRS)

De:	Alain BIDEAU Directeur de recherche 1èe classe émérite
Objet:	chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Humaines et Sociales Sa mission est centrée sur le suivi de la valorisation et de la préparation du Salon Innovatives SHS 2017 qui se tiendra les 17 et 18 mai prochains au Palais de l'Europe à Marseille
Groupe:	Chargé de mission auprès du Président pour l'Institut des Sciences Humaines et Sociales

date_debut="2016-08-17"
date_fin="2017-07-31"

nomination

DEC161424DR15 (source BOCNRS)

De:	Alain QUEFFELEC ingénieur d'études
Objet:	assistant de prévention au sein de l'UMR 5199 intitulée De la préhistoire à l'actuel : culture, environnement et anthropologie (PACEA)
Groupe:	UMR 5199 intitulée De la préhistoire à l'actuel : culture, environnement et anthropologie (PACEA)

date_debut="2016-06-02"

nomination

DEC161422DR15 (source BOCNRS)

De:	Anne-Laure MERLETTE technicienne
Objet:	assistante de prévention au sein de l'UMR 5113 intitulée Groupe de recherche en économie théorique et appliquée (GRETHA)
Groupe:	UMR 5113 intitulée Groupe de recherche en économie théorique et appliquée (GRETHA)

date_debut="2016-06-02"

nomination

DEC161417DR15 (source BOCNRS)

De:	Eric MERLET assistant ingénieur
Objet:	assistant de prévention au sein de l'UMR
Groupe:	UMR

nomination

DEC161414DR15 (source BOCNRS)

De:	Aurélie LAPORTE assistant ingénieur
Objet:	assistante de prévention au sein de l'UMR 5095 intitulée Institut de Biochimie et Génétique
Groupe:	UMR 5095 intitulée Institut de Biochimie et Génétique

nomination

DEC161398INC (source BOCNRS)

De:	Michel Ménétrier ingénieur de recherche CNRS
Objet:	sous-directeur de l'unité propre de recherche intitulée "Institut de la Matière Condensée de Bordeaux (ICMCB)" n° UPR9048 pour la durée fixée dans la décision
Groupe:	Sous-direction de l'unité propre de recherche intitulée Institut de la Matière Condensée de Bordeaux (ICMCB) n° UPR9048

date_debut="2016-05-02"

nomination

DEC161249INC (source BOCNRS)

De:	Frédéric LEROUX Directeur de recherche au CNRS
Objet:	directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2016-07-01"

nomination

DEC161123DR07 (source BOCNRS)

De:	Emmanuelle ALBALAT ingénieur d'étude
Objet:	assistante de prévention au sein de l'UMR5276 intitulée
Groupe:	UMR5276 intitulée

nomination

DEC161122DR07 (source BOCNRS)

De:	Hervé CARDON ingénieur de recherche
Objet:	assistant de prévention au sein de l'UMR5276 intitulée
Groupe:	UMR5276 intitulée

nomination

DEC161121DR07 (source BOCNRS)

De:	Florent ARNAUD-GODET technicien
Objet:	assistant de prévention au sein de l'UMR5276 intitulée
Groupe:	UMR5276 intitulée

nomination

DEC161120DR07 (source BOCNRS)

De:	Emmanuel ROBERT ingénieur de recherche
Objet:	assistant de prévention au sein de l'UMR5276 intitulée « Laboratoire de géologie de Lyon : Terre, planètes et environnement »
Groupe:	UMR5276 intitulée « Laboratoire de géologie de Lyon : Terre, planètes et environnement »

date_debut="2016-01-01"

nomination

DEC152860INSU (source BOCNRS)

De:	Christophe Delacourt Professeur des Universités
Objet:	chargé de mission auprès du président pour le L'Institut National des
Groupe:	Chargé de mission auprès du président pour le L'Institut National des

nomination

DEC152691INSU (source BOCNRS)

De:	Aline DIA Directrice de Recherches au CNRS
Objet:	chargée de mission auprès du président pour l'Institut National des
Groupe:	Chargée de mission auprès du président pour l'Institut National des

nomination

DEC151534INSU (source BOCNRS)

De:	Fabrice Ardhuin Directeur de Recherche CNRS
Objet:	directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2015-08-01"

nomination