21 Septembre 1996


De: Monnet (Gérard)
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme, chef du service de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000745700(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Paris-V (Pharmacologie)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Pharmacologie et pharmacocinétique
Aix-Marseille-II (Pharmacologie et pharmacocinétique)
date_debut="1996-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
JORFTEXT000000745697(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Callebert (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Pharmacologie et pharmacocinétique
Aix-Marseille-II (Pharmacologie et pharmacocinétique)
date_debut="1996-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
JORFTEXT000000745697(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Crevat (Pascale), épouse Pisano
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Pharmacologie et pharmacocinétique
Aix-Marseille-II (Pharmacologie et pharmacocinétique)
date_debut="1996-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
JORFTEXT000000745697(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Monas (Isabelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Hygiène, hydrologie, environnement
Paris-V (Hygiène et santé publique)
date_debut="1996-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
JORFTEXT000000745697(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Courtillot (Vincent)
Objet:
du corps des astronomes-physiciens
corps="Astronomes-physiciens"
JORFTEXT000000745694(source JORF)
radiation
21 Septembre 199621/09/1996
De: Courtillot (Vincent)
physicien à l'Institut du Globe de Paris, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-VII
Objet:
dans ledit corps
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000745694(source JORF)
intégration
21 Septembre 199621/09/1996
De: Januel (Bernard)
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint du Nord, à Valenciennes
Remplace:M. Leroux (Pierre)
Groupe:
Inspecteur d'académie adjoint du Nord, à Valenciennes
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000745517(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Jean-Claude Moreau
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Costa Rica
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Vanuatu
Remplace:M. Jean Mazeo
Groupe:
République de Vanuatu
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Vanuatu"
JORFTEXT000000745515(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Jean (Marie-Claude)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Remplace:M. Veque (André-Michel)
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000744804(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Brillouet-Breyne (Alain)
receveur-percepteur des finances de 1re classe hors métropole
Objet:
dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
payeur principal de 1re classe
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000562243(source JORF)
détachement
21 Septembre 199621/09/1996
De: Garelli (Philipe)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000562242(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 199621/09/1996
De: Bartala (René, Elie, Franc)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de l'aménagement rural
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
3 mai 1993
auprès du département de la Corrèze
Groupe:
Direction de l'aménagement rural
date_debut="1996-07-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000562240(source JORF)
réintégration
21 Septembre 199621/09/1996
De: Tuipulotu (Patita)
médaille d'argent en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 14 ans 6 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Sachsé (Bernard)
médaille de bronze en équitation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 14 ans 9 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Rouchouze (Guy, Marie, Jean)
médaille de bronze en cyclisme tandem aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 22 ans 9 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Rollo (Gérald)
médaille d'argent en judo aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 10 ans 5 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Rahmouni (Lamouri)
médaille d'argent en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 7 ans 4 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Pinna (Christophe)
médaille d'argent en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 8 ans 6 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Morel (Cyril)
médaille de bronze en judo aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 6 ans 4 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Mignon (Vincent)
médailles d'argent et de bronze en cyclisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 13 ans 2 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Lacroix (Emmanuel)
deux fois médaillé de bronze en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Guezo (Eric)
médailles d'argent et de bronze en cyclisme tandem aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 15 ans 4 mois d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Gregori (Paul, Alain)
deux fois médaillé d'argent en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 5 ans 7 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Gergès (Patrice, Jean-Marc)
médaille de bronze en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 12 ans 5 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Garcia (Jean-François)
médaille d'argent en tir à l'arc aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 20 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Durand (Christophe)
médaille d'argent en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 5 ans 5 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Delpy (Frédéric)
médaille de bronze en natation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 6 ans 10 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Delaune (Antoine, Jean, François)
médaille d'argent en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 17 ans 5 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Dechamp (Hervé)
médaille de bronze en cyclisme tandem aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 6 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Citerne (Henri, Robert)
médailles d'argent et de bronze en escrime aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 17 ans 6 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Censier (Eric)
médaille de bronze en judo aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 15 ans 2 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Carayon (Christophe)
médaille de bronze en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 11 ans 10 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Boury (Vincent, Michel)
médaille d'argent en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 9 ans 2 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Bellot (Pierre, Claude)
médaille d'argent en natation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 9 ans 9 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Badie (Claude)
médaille d'argent en natation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 9 ans 2 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Aguillaume (Frédéric)
médailles d'argent et de bronze en équitation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 16 ans 9 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Bellance (Albert, Arthur)
médaille de bronze en escrime aux jeux Paralympiques d'Atlanta. Chevalier du
1er février 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Vogel (Joëlle)
médaille de bronze en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 3 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Tripier-Martheau (Virginie)
médaille d'argent en natation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Thierry (Martine, Annie)
médailles d'argent et de bronze en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 21 ans 5 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Simian-Mermier, née Odeide (Marie-Claire)
médaille d'argent et deux fois médaillée de bronze en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 22 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Racineux (Arlette, Yvette)
médaille de bronze en tennis aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 17 ans 5 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Marx (Cristelle, Marie)
médaille de bronze en tennis aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 7 ans 1 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Hybois, née Vinot (Marie, Françoise)
médaille de bronze en tir à l'arc aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 39 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Guerchouche (Hadda)
médaille de bronze en natation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 13 ans 1 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Gibelin (Anne-Marie, Juliette)
médaille d'argent en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 18 ans 3 mois d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: D'Urzo (Corinne)
deux fois médaillée d'argent en natation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 13 ans 5 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Bizet (Nathalie, Suzanne)
médaille de bronze en équitation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 11 ans 10 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Amiel (Michèle, Chantale)
médaille d'argent en tir aux armes aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 30 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Darvand (Marie, Bernadette)
médaille de bronze en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 33 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade d'officier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Garcia (Pierre)
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Corse
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Corse
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000379230(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Serra (Fanny)
directeur adjoint du travail de classe normale, affectée à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur (service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000379229(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Viot-Bichon (Isabelle)
inspecteur du travail en fonction à l'administration centrale (délégation à l'emploi)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000379228(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Johner (Pierre)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Marne, chef du service de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000379185(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Wastiaux (Thierry)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1990-09-01"
JORFTEXT000000379019(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 199621/09/1996
De: de la Bourdonnaye (Gilles)
deux fois médaillé d'or, médaille de bronze en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 5 ans 6 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Tollé (Charles, René)
médaille d'or en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 8 ans 4 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Tisserant (Guy, Marie, Pascal)
médailles d'or et d'argent en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 17 ans 7 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Senmartin (Patrice, Eric)
médaille d'or en cyclisme tandem aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 5 ans 9 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Rosier (Geoffroy, Jean, André)
médaille d'or, deux fois médaillé d'argent et médaille de bronze en escrime aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 24 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Roiné (Philippe, Michel, Bernard)
médaille d'or en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 18 ans 7 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Raoul (Luc, Daniel, Jean-Marie)
médaille d'or en cyclisme solo aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 22 ans 5 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Pinard (Pascal)
médailles d'or, d'argent et deux fois médaillé de bronze en natation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 12 ans 11 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Pichon (Alain, Jean, Marcel)
médailles d'or et de bronze en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 14 ans 4 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Pacault (Yvon, Georges)
deux fois médaillé d'or, médaille d'argent en escrime aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 21 ans 11 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Moré (Cyril, Pierre, Denis)
médaille d'or en escrime aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 5 ans 10 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Miquard (Franck, Jean-Pierre)
médaille d'or en cyclisme tandem aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 9 ans 10 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Mercier (David, Christophe)
médaille d'or en cyclisme solo aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 9 ans 9 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Lindmann (Eric, Roger, Virgile)
quatre fois médaillé d'or et médaille d'argent en natation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 3 ans 7 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Lachaud (Christian, Marcel)
médailles d'or et de bronze en escrime aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 26 ans 6 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Halagahu (Lutoviko)
médailles d'or et d'argent en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 11 ans 7 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Gintrand (Thierry, Albert, Théophile)
médaille d'or en cyclisme tandem aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 9 ans 7 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Durand (Pascal, Jean, Lucien)
médailles d'or, d'argent et deux fois médaillé de bronze en escrime aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 17 ans 9 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Céria (Patrick, Clément)
médailles d'or et de bronze en cyclisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 15 ans 3 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Couprie (Philippe, Henri)
médailles d'or et de bronze en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 6 ans 1 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Chateigner (Olivier, Joseph, Michel)
médailles d'or et d'argent en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 5 ans 5 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Bénédetti (Bruno, Bernard, André)
médailles d'or, d'argent et de bronze en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 15 ans 1 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Bozzolo (Stéphane, Dominique)
médailles d'or et d'argent en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 3 ans 3 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Bertrand (Jean-Louis)
médaille d'or en cyclisme tandem aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 12 ans 9 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Badid (Mustafa)
médailles d'or et de bronze en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 13 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Vandecappelle (Murielle)
trois fois médaillée d'or en escrime aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 23 ans 8 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Sévin (Michelle, Marie, Andrée)
médailles d'or et de bronze en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 22 ans 9 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Picot (Patricia, Véronique, Marie)
deux fois médaillée d'or et médaille de bronze en escrime aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 9 ans 3 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Loiseau (Ludivine, Huguette, Gisèle)
médaille d'or, trois fois médaillée d'argent et médaille de bronze en natation aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 3 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Lafaye (Isabelle, Catherine, Elisabeth), épouse Marziou
médaille d'or en tennis de table aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 15 ans 1 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Bourgain, née Merckx (Josette, Jacqueline, Andrée)
trois fois médaillée d'or en escrime aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 29 ans 11 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Belgodère, née Paralitici (Sophie, Simone, Marcelle)
deux fois médaillée d'or, médailles d'argent et de bronze en escrime aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 22 ans 7 mois d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: François Leblond
préfet de l'Essonne
Objet:
préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
Préfecture du Puy-de-Dôme
conseil_des_ministres
prefet_region="Auvergne"
prefet_departement="Puy-de-Dôme"
prefet_departement_code="63"
prefet
JORFTEXT000000379012(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Fofana (Laurent)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1994-06-08"
JORFTEXT000000196352(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 199621/09/1996
De: Lefeuvre (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1997-02-22"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000196351(source JORF)
admission
21 Septembre 199621/09/1996
De: François (Jean-Jacques)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de la caisse d'amortissement de la dette sociale
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
JORFTEXT000000195920(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Jean-Marc Aubouy
pilote d'avion bombardier d'eau à la base de la sécurité civile de Marignane, d'un dévouement exemplaire et d'une grande conscience professionnelle, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000195919(source JORF)
citation
21 Septembre 199621/09/1996
De: Frerot (Antoine)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1993-07-01"
JORFTEXT000000195918(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 199621/09/1996
De: Maysounave (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine et
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
JORFTEXT000000195509(source JORF)
réintégration
21 Septembre 199621/09/1996
De: Bourcet (Hélène)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nantua
Groupe:
Sous-préfecture de Nantua
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
JORFTEXT000000195509(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996
De: Maysounave (Pascal)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Nantua
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
Sous-préfecture de Nantua
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
JORFTEXT000000195509(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 199621/09/1996
De: Maysounave (Pascal)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000195174(source JORF)
réintégration
21 Septembre 199621/09/1996
De: Georges Duquin
conseiller commercial de 1re classe, détaché sur un emploi de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat de Bahreïn
Remplace:M. Albert Pavec
Groupe:
Etat de Bahreïn
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bahreïn"
JORFTEXT000000195133(source JORF)
nomination
21 Septembre 199621/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.