22 Mai 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Vanoli (André) directeur à l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Tricard (Dominique) chef du bureau Eau, thermalisme et climatisme au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Ruellan (Alain) directeur du programme interdisciplinaire de recherche sur l'environnement du C.N.R.S
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Rasool (Ichtiaque) directeur du programme international géosphère biosphère, Data on Information System, Paris
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Passet (René) professeur, université Paris-I
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Massoud (Zaher) directeur scientifique de l'Institut français d'étude et de recherche sur la mer
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Long (Gilbert) directeur de recherche honoraire du C.N.R.S
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Lefeuvre (Jean-Claude) professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Le Bars (Yves) directeur général du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Kahnert (Andréas) centre universitaire de l'écologie humaine, université de Genève
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Di Castri (Francesco) directeur général adjoint de l'Unesco
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Chartier (Philippe) directeur scientifique de l'Agence française de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Brunet (Roger) professeur, directeur de recherche au G.I.P. Reclus
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Bensoussan (Alain) directeur général de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Andre (Jean-Claude) chef du Centre national de recherches météorologiques de la Météorologie nationale
Objet:	au conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"

JORFTEXT000000722338 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Senechal (Dominique)
Objet:	stagiaire du cycle préparatoire (première série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1992-01-06"
ecole

JORFTEXT000000540353 (source JORF)

cessation de fonction

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Axel Pavillet sous-directeur
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Daniel Muller magistrat
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	André Igonin administrateur civil hors classe
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Didier Houssin administrateur civil
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Vincent Théry ingénieur des instruments de mesure
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Pierre Souche ingénieur des travaux publics de l'Etat (équipement)
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Jean-Marcel Police attaché d'administration centrale
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Axel Pavillet
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Xavier Jung ingénieur des mines
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Daniel Hangard de
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Jean-Claude Fond agents contractuels chargés de mission
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Léonard Casanova
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Jean-Claude Bonnevie attaché principal d'administration centrale
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Daniel Auliac ingénieur principal des études et techniques de l'armement
Objet:	à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:	20 mai 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Gilles-Pierre Lévy directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

délégation de signature

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Didier Houssin administrateur civil, à
Objet:	au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget du commerce et de l'artisanat

autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

délégation de signature

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Jean-Raymond Cattenoz attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:	au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget du commerce et de l'artisanat

autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

délégation de signature

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Patrick Averlant
Objet:	au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget du commerce et de l'artisanat

autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

délégation de signature

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Yvette Hue attaché d'administration centrale
Objet:	au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les engagements comptables, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes afférents aux crédits inscrits au budget du commerce et de l'artisanat

autorite_delegation="Ministre délégué au commerce et à l'artisanat"

JORFTEXT000000540349 (source JORF)

délégation de signature

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Jacques Ruffié membre de l'Académie des sciences et de l'Académie de médecine, professeur au Collège de France, commandeur de la Légion d'honneur du 23 février 1988
Objet:	membres du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Groupe:	Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur

JORFTEXT000000540348 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Léon Bouvier ambassadeur de France, grand officier de la Légion d'honneur du 15 janvier 1985
Objet:	membres du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Groupe:	Conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur

JORFTEXT000000540348 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Pomper (Michel) agent contractuel de catégorie A
Objet:	à exercer des vérifications sur pièces et sur place en application de l'article 54 de la loi de finances pour 1963 (no 63-156 du 23 février 1963)

JORFTEXT000000540205 (source JORF)

habilitation

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Di Castri (Francesco)
Objet:	président du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement à compter de la date du présent arrêté
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

duree="quatre ans"
president

JORFTEXT000000540204 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Rivet (Marie-Françoise) administrateur hors classe de l'I.N.S.E.E
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère du budget

JORFTEXT000000357666 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Jacques Faure conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Albanie
Remplace:	M. Michel Boulmer

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Albanie"

JORFTEXT000000357522 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Jacques Thuillier professeur au Collège de France
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Jean-Claude Richard professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Francis Rapp professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Jean Pouilloux membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Claude Nicolet directeur de l'Ecole française de Rome, président
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Philippe Levillain professeur à l'université Paris-X
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Michel Humbert professeur à l'université Paris-II
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Bernard Guénée membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Pierre Grimal membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Paul-Marie Duval membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Jehan Desanges directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Raymond Bloch membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Yves-Marie Berce professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Robert-Henri Bautier membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Maurice Lenoir directeur des études de l'Ecole française de Rome
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 Participeront à titre d'experts et avec voix consultative
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Jacques Dalarun directeur des études de l'Ecole française de Rome
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 Participeront à titre d'experts et avec voix consultative
Groupe:	Ecole française de Rome

ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"

JORFTEXT000000176471 (source JORF)

nomination

22 Mai 1992 22/05/1992

De:	Philippe Boutry directeur des études de l'Ecole française de Rome
Objet:	membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993 Participeront à titre d'experts et avec voix consultative
Groupe:	Ecole française de Rome