22 Août 1995

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De: Chabanon (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation
contrôleur d'Etat
date_debut="1995-02-13"
corps="Administrateurs civils"
radiation
22 Août 199522/08/1995
De: Aguttes (Claude, Jean, Louis)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Dotsabide (Gabrielle, Catherine, Marthe), épouse Ionesco
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Dotsabide (Gabrielle, Catherine, Marthe), épouse Ionesco
Objet:
commissaire-priseur
Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
Groupe:
cessation de fonction
22 Août 199522/08/1995
De: Plichon (Eric, Michel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Panien (Jean-Claude, Gabriel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Lanciaux (Josette, Jacqueline, Mauricette, Elvina)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Lanciaux (Josette, Jacqueline, Mauricette, Elvina)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Panien, Eric Plichon et Josette Lanciaux, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cambrai (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
22 Août 199522/08/1995
De: Lechanteux (Daniel)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
22 Août 199522/08/1995
De: Vasseur (Guy)
membre suppléant, président de la chambre d'agriculture de Loir-et-Cher
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentants du président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Remplace:M. Chevalier (Bernard)
Groupe:
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Raoult (Jean-Marie)
membre titulaire, président de la chambre d'agriculture du Pas-de-Calais, secrétaire adjoint de l'A.P.C.A
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération agricole
représentants du président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Remplace:M. Cazals (André)
Groupe:
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: de L'Estang du Rusquec (Stéphane)
Objet:
élève à l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
cessation de fonction
22 Août 199522/08/1995
De: Navarre (Bernard)
Objet:
après examen professionnel
au titre de l'année 1995 à l'emploi d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne les cinq candidats
classés par ordre de mérite
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Marland (Gilles)
Objet:
après examen professionnel
au titre de l'année 1995 à l'emploi d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne les cinq candidats
classés par ordre de mérite
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Kompf (Gilles)
Objet:
après examen professionnel
au titre de l'année 1995 à l'emploi d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne les cinq candidats
classés par ordre de mérite
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Cauvy (Jean-Claude)
Objet:
après examen professionnel
au titre de l'année 1995 à l'emploi d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne les cinq candidats
classés par ordre de mérite
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Catta (Didier)
Objet:
après examen professionnel
au titre de l'année 1995 à l'emploi d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne les cinq candidats
classés par ordre de mérite
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Gervais (Jack, Maurice, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Patrick Buisson et Alain Fessard, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Vendôme (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Desmazeaud (Jacques, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Ville-aux-Clercs (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
22 Août 199522/08/1995
De: Gervais (Jack, Maurice, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Droué (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
cessation de fonction
22 Août 199522/08/1995
De: Vauzel (Andrée)
attaché d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie
date de sa mise à la retraite
date_debut="1995-09-09"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie"
radiation
22 Août 199522/08/1995
De: Germanaud (Anne-Marie)
attaché d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie
date de son intégration
inspecteur à France Télécom
date_debut="1992-12-31"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie"
radiation
22 Août 199522/08/1995
De: Borel (Patrice)
administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie
Objet:
au ministère de l'économie et des finances
au titre de la mobilité
date_debut="1994-11-01"
duree="deux ans"
affectation
22 Août 199522/08/1995
De: Bouabsa (Kheira)
attaché d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
date_debut="1996-02-04"
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Racouchot (Christophe)
Objet:
élève à l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
cessation de fonction
22 Août 199522/08/1995
De: Martin de Compreignac (Séverine)
Objet:
élève à l'institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
cessation de fonction
22 Août 199522/08/1995
De: Carrière (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="1995-10-31"
depart_retraite
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Mongason (Christophe)
Objet:
après concours interne
au titre de l'année 1995 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les six candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Guntzburger (Fabien)
Objet:
après concours interne
au titre de l'année 1995 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les six candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Carton (Philippe)
Objet:
après concours interne
au titre de l'année 1995 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les six candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Irvoas (Abrantes)
Objet:
après concours interne
au titre de l'année 1995 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les six candidats
classés par ordre de mérite
(Rozenn)
concours
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Yvonnou (Christelle)
Objet:
après concours interne
au titre de l'année 1995 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les six candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Chollet (Karine)
Objet:
après concours interne
au titre de l'année 1995 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les six candidats
classés par ordre de mérite
concours
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Aguttes (Claude, Jean, Louis)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Claude Aguttes et Bernard Vassy, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Groupe:
cessation de fonction
22 Août 199522/08/1995
De: Rault (Christian)
Objet:
élève à l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
cessation de fonction
22 Août 199522/08/1995
De: de Danne (Anne)
administrateur civil, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1995-05-24"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
radiation
22 Août 199522/08/1995
De: Odart de Rilly d'Oysonville (Henri)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1995-06-26"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Août 199522/08/1995
De: Chataigner (Jean-Marc)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la coopération
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Août 199522/08/1995
De: Dromer (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1995-11-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Août 199522/08/1995
De: Marmain (Gilbert)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-09-15"
réintégration
22 Août 199522/08/1995
De: Marmain (Gilbert)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en disponibilité
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_administrative_appel="Bordeaux"
affectation
22 Août 199522/08/1995
De: Semin (Jean)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Rostand (Charles)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Mulliez (Régis)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Mausner (Jean-Claude)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Mathey (François-Noël)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Daumal (Jacques)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Damamme (Alain)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Boye (Philippe)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Marcillet (Jany)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Garnier (Pierre)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Mussa-Peretto (Christian)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Au titre du personnel technique de l'habillement
(cadres et ouvriers)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Leirens (Jacques)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Au titre du personnel technique de l'habillement
(cadres et ouvriers)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Bazoge (Pierre)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Au titre du personnel technique de l'habillement
(cadres et ouvriers)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Vidal (Pierre)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Au titre des personnalités
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Vasseur (Christian)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Au titre des personnalités
représentant l'enseignement technique supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Perano (Anne-Marie)
Objet:
administrateurs du centre d'études techniques des industries de l'habillement
Au titre du personnel technique de l'habillement
(cadres et ouvriers)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Chap (Michel, Bernard, Daniel)
notaire
Beuzeville (Eure)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
22 Août 199522/08/1995
De: Rollet (Jean-Pierre, Julien, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Blanchet et Gérard Depond, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mehun-sur-Yèvre (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Rollet (Jean-Pierre, Julien, Fernand)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Graçay (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
22 Août 199522/08/1995
De: Buisson (Laurent)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Alsace
Remplace:M. Monsonego (Georges)
date_debut="1995-10-01"
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Bouchier (Ivan)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-09-01"
réintégration
22 Août 199522/08/1995
De: Bouchier (Ivan)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Denis de La Réunion"
affectation
22 Août 199522/08/1995
De: Viollet (Michel)
Objet:
président du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Melet (Hélène)
Objet:
élève à l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
cessation de fonction
22 Août 199522/08/1995
De: Croise (Jean-Paul)
Objet:
élève à l'institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
cessation de fonction
22 Août 199522/08/1995
De: Labro (Anne-Marie, Léonie, Eugénie), épouse Lourdin
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint, rattachée pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
administrateur civil hors classe, détachée
Groupe:
date_debut="1996-02-13"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
22 Août 199522/08/1995
De: Feller (Vincent)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1995-05-24"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
radiation
22 Août 199522/08/1995
De: Perault (Daniel)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Août 199522/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.